A proximité de Toulouse 31062 Haute Garonne
Acheteur : Université Toulouse 3 Paul Sabatier
118 route de Narbonne
31062 Toulouse
Tel : +33561556214
2 Lots
Lot 1
Lot n°1 : Prestations régulières et ponctuelles de nettoyage et d'entretien du PAPS-B
Lot 2
Lot n°2 : Prestations régulières et ponctuelles de nettoyage et d'entretien du bâtiments MEP et de divers locaux du campus « Sciences »
Secteurs d'activité
Services de nettoyage.
Services de nettoyage de bureaux.
Services de nettoyage de vitres.
Services de nettoyage de bâtiments.

Prestations régulières et ponctuelles de nettoyage et d'entretien de différents locaux de l'Université Toulouse-III Paul Sabatier (dont MEP et PAPS-B)

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 10/04/2025
JOUE - 234720-2025
234720-2025 - Résultats
France – Services de nettoyage – Prestations régulières et ponctuelles de nettoyage et d'entretien de différents locaux de l'Université Toulouse-III Paul Sabatier (dont MEP et PAPS-B)
OJ S 71/2025 10/04/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielUniversité Toulouse 3 Paul Sabatier
Adresse électroniqueservicemarches.fcs@univtlse3.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurEnseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePrestations régulières et ponctuelles de nettoyage et d'entretien de différents locaux de l'Université Toulouse-III Paul Sabatier (dont MEP et PAPS-B)
DescriptionPrestations régulières et ponctuelles de nettoyage et d'entretien de différents locaux de l'Université Toulouse-III Paul Sabatier (dont MEP et PAPS-B)
Identifiant de la procédure3e2d6eed-258b-4195-8f8b-80ed09c5deb8
Avis précédenteea595af-f419-48bd-ba01-95ca0315a804-01
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments, 90919200 Services de nettoyage de bureaux, 90911300 Services de nettoyage de vitres
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLa procédure comprend, pour chacun des lots, une visite obligatoire (cf. RC).
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLot n°1 : Prestations régulières et ponctuelles de nettoyage et d'entretien du PAPS-B
DescriptionLot n°1 : Prestations régulières et ponctuelles de nettoyage et d'entretien du PAPS-B
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments, 90919200 Services de nettoyage de bureaux, 90911300 Services de nettoyage de vitres
Options
Description des optionsPossibilité de conclure des marchés négociés pour la réalisation de prestations similaires (article R2122-7 du code de la commande publique).
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/02/2025
Date de fin de durée15/03/2026
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère n°1 : Valeur Technique sur la base du cadre du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypePrix
DescriptionCritère n°2 : Prix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère n°3 : Qualité environnementale de la prestation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationDREETS Nouvelle-Aquitaine Pôle C CCIRA de Bordeaux Mme Stéphanie MARCON
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéUniversité Toulouse 3 Paul Sabatier
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéUniversité Toulouse 3 Paul Sabatier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui signe le marchéUniversité Toulouse 3 Paul Sabatier
5.1.
LotLOT-0002
TitreLot n°2 : Prestations régulières et ponctuelles de nettoyage et d'entretien du bâtiments MEP et de divers locaux du campus « Sciences »
DescriptionLot n°2 : Prestations régulières et ponctuelles de nettoyage et d'entretien du bâtiments MEP et de divers locaux du campus « Sciences »
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments, 90919200 Services de nettoyage de bureaux, 90911300 Services de nettoyage de vitres
Options
Description des optionsPossibilité de de conclure des marchés négociés pour la réalisation de prestations similaires (article R2122-7 du code de la commande publique).
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/02/2025
Date de fin de durée15/03/2026
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère n°1 : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypePrix
DescriptionCritère n°2 : Prix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère n°3 - Qualité environnementale de la prestation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationDREETS Nouvelle-Aquitaine Pôle C CCIRA de Bordeaux Mme Stéphanie MARCON
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui signe le marchéUniversité Toulouse 3 Paul Sabatier
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure200 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre50 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielDeCA Propreté Midi Pyrénées 1
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE DECA - LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT1
Date à laquelle le lauréat a été choisi17/03/2025
Date de conclusion du marché08/04/2025
Organisation qui signe le marchéUniversité Toulouse 3 Paul Sabatier
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues8
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre150 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielONET PROPRETE ET SERVICES
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE ONET - LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi17/03/2025
Date de conclusion du marché08/04/2025
Organisation qui signe le marchéUniversité Toulouse 3 Paul Sabatier
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues8
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielUniversité Toulouse 3 Paul Sabatier
Numéro d’enregistrement19311384200010
Adresse postale118 route de Narbonne
VilleToulouse
Code postal31062
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniqueservicemarches.fcs@univtlse3.fr
Téléphone+33561556214
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0005
Nom officielONET PROPRETE ET SERVICES
Numéro d’enregistrement06780042502394
Adresse postale14 rue du Négoce
VilleSAINT-ORENS
Code postal31650
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniqueonet-toulousea@onet.fr
Téléphone0562249880
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officielDeCA Propreté Midi Pyrénées 1
Numéro d’enregistrement32774303500088
Adresse postale495 rue de l'Ormière
VilleMONTASTRUC LA CONSEILLERE
Code postal31380
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniqueao.mp1@deca-proprete.fr
Téléphone0534552020
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement17310005800010
Adresse postale68, rue Raymond IV B.P. 7007
VilleTOULOUSE
Code postal31068
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.tatoulouse@juradm.fr
Téléphone+33562735740
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielDREETS Nouvelle-Aquitaine Pôle C CCIRA de Bordeaux Mme Stéphanie MARCON
Numéro d’enregistrement13002927500083
Adresse postaleCité Administrative 2, rue Jules Ferry
VilleBORDEAUX Cedex
Code postal33090
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniquedreetsna.polec@dreets.gouv.fr
Téléphone+33554689956
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avise8667b58-4d77-40f7-8f4a-5ee6bb456f7f  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis09/04/2025 12:10:51 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis234720-2025
Numéro de publication au JO S71/2025
Date de publication10/04/2025