Centrale des marchés
prestations de nettoyage des circulations et locaux annexes des sites toulousains de l'université Toulouse 1 Capitole 31 prestations de nettoyage des circulations et locaux annexes des sites toulousains de l'université Toulouse 1 Capitole à Toulouse ville : Toulouse Cedex 9 lieu : 2, rue du Doyen Gabriel Mart...
Université Toulouse 1 Sciences Sociale 31042Toulouse francoise.galeazzi@ut-capitole1.fr
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Prestations de nettoyage des circulations et locaux annexes des sites toulousains de l'université Toulouse 1 Capitole

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Marché public ou privé
Référence du marché : 553003

Date de clôture estimée : 21/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (12/04/13)
120320-2013
BOAMP (12/04/13)
13-63910
SOURCEWEB (09/04/13)

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Université Toulouse 1 Sciences Sociale, 2, rue du Doyen Gabriel Marty, à l'attention de M. Sire. Bruno, F-31042 Toulouse Cedex 9. Tél. : (+33) 5 61 63 36 07. E-mail : francoise.galeazzi@ut-capitole1.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Université Toulouse 1 Capitole, 2 rue du Doyen Gabriel Marty, contact : service des Marchés Bureau AR 146, à l'attention de Mme GALEAZZI Françoise, F-31042 Toulouse Cedex 9. Tél. : (+33) 5 61 63 36 07. E-mail : francoise.galeazzi@univ-tlse1.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Université Toulouse 1 Capitole, 2 rue du Doyen Gabriel Marty, contact : service des marchés Bureau AR 146, à l'attention de Mme GALEAZZI Françoise, F-31042 Toulouse Cedex 9. Tél. : (+33) 5 61 63 36 07

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Université Toulouse 1 Capitole, 2 rue du Doyen Gabriel Marty, contact : service des Marchés Bureau AR 146, à l'attention de Mme GALEAZZI Françoise, F-31042 Toulouse Cedex 9. Tél. : (+33) 5 61 63 36 07
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale

Autre : enseignement supérieur et Recherche.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
prestations de nettoyage des circulations et locaux annexes des sites toulousains de l'université Toulouse 1 Capitole.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 14 Services de nettoyage de bâtiments et services de gestion de propriétés.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesuniversité Toulouse 1 Capitole, 31042 Toulouse Cedex 9.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
marché conclu à prix mixtes comprenant une partie forfaitaire et une partie à bons de commande :
Les prestations de nettoyage récurrent font l'objet d'un prix global et forfaitaire.
En plus du forfait, l'université se réserve la possibilité de commander d'autres prestations dont la liste figure au bordereau des prix unitaires. Ces prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires (Bpu).
La partie à bons de commande ne comprend ni minimum, ni maximum.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
90910000, 90911200,90914000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : le marché prend effet à compter de sa date de notification ; il est conclu pour une durée initiale d'un an.
Sauf décision expresse contraire du pouvoir adjudicateur notifiée au plus tard un mois avant l'échéance, il sera tacitement reconduit trois fois pour une durée de 1 an aux mêmes conditions, sans que sa durée totale n'excède 4 ans.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Néant.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Budget de l'établissement public.
Les paiements interviendront dans les conditions définies à l'article 98 du Code des marchés publics.
Le mode de règlement choisi est le règlement administratif.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les candidats se présentent seuls ou en groupement. En cas de groupement, le groupement attributaire devra revêtir la forme d'un groupement solidaire en vue de l'exécution du marché.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir Règlement de la consultation.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir Règlement de la consultation.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir Règlement de la consultation.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
DDP 2013-27.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
21 mai 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Visite obligatoire :
Les candidats devront impérativement visiter les locaux. Cette visite aura lieu le 18 avril 2013 à partir de 9h30 ; elle donnera lieu à l'établissement d'une attestation de visite qui devra obligatoirement être remise dans l'offre du candidat.
pour tout renseignement et pour prendre rendez-vous : contacter Bruno COURANT au 05 61 63 37 84 ou Eric SAINTOT au 05 61 63 35 14.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9 avril 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse, 68 rue Raymond IV, Bp70007, F-31068 Toulouse Cedex 7. Tél. : (+33) 5 62 73 57 57. Fax : (+33) 5 62 73 57 40
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Voir la rubrique "Instance chargée des procédures de recours",
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 9 avril 2013.

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