Centrale des marchés
Pièces mécaniques du spectrographe de SPIP Pièces mécaniques du spectrographe de SPIP designation : Université Paul Sabatier ville : Toulouse mel : service-marches.fcs@univ-tlse3.fr adresse : 118 route de Narbonne cp : 31062 url...
Université Paul Sabatier 31062Toulouse service-marches.fcs@univ-tlse3.fr
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Pièces mécaniques du spectrographe de SPIP

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4649930

Date de clôture estimée : 27/08/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (14/06/19)
19-90187
JOUE (14/06/19)
276598-2019

Département(s) de publication : 31
Annonce No 19-90187
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Université Paul Sabatier, 118 route de Narbonne, 31062, Toulouse, F, Courriel : service-marches.fcs@univ-tlse3.fr, Code NUTS : FRJ23
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
Adresse du profil acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_vsa63OMnen
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_vsa63OMnen
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Éducation

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Pièces mécaniques du spectrographe de SPIP
Numéro de référence : 2019SPLFS04700
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 32352200
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Pièces mécaniques du spectrographe de SPIP
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 1 : Fabrication de l'enceinte à vide et de ses supports interne et externe
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 32352200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 32500000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 38000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 38115000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fabrication de l'enceinte à vide et de ses supports interne et externe
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50
     2. Délais d'exécution et de livraison / Pondération : 25
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 25
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Avenants et toutes modifications du marché
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 2 : Fabrication des feuillards en cuivre
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 32352200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 32500000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 38000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 38115000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fabrication des feuillards en cuivre
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50
     2. Délais d'exécution et de livraison / Pondération : 25
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 25
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 5
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Avenants et toutes modifications du marché
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 3 : Fabrication des pièces de mécanique générale
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 32352200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 32500000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 38000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 38115000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fabrication des pièces de mécanique générale
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50
     2. Délais d'exécution et de livraison / Pondération : 25
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 25
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 4
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Avenants et toutes modifications du marché
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 4 : Fabrication des pièces de mécanique lourde
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 32352200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 32500000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 38000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 38115000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fabrication des pièces de mécanique lourde
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50
     2. Délais d'exécution et de livraison / Pondération : 25
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 25
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 4
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Avenants et toutes modifications du marché
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 5 : Fabrication des pièces de mécanique précise
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 32352200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 32500000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 38000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 38115000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fabrication des pièces de mécanique précise
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur Technique / Pondération : 50
     2. Délais d'exécution et de livraison / Pondération : 25
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 25
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 3
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Avenants et toutes modifications du marché
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 6 : Fabrication des montures optiques
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 32352200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 32500000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 38000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 38115000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fabrication des montures optiques
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50
     2. Délais d'exécution et de livraison / Pondération : 25
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 25
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 3
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Avenants et toutes modifications du marché
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 7 : Fabrication des petites pièces de tôlerie
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 32352200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 32500000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 38000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 38115000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fabrication des petites pièces de tôlerie
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50
     2. Délais d'exécution et de livraison / Pondération : 25
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 25
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 3
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Avenants et toutes modifications du marché
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 8 : Fabrication des grandes pièces de tôlerie
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 32352200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 32500000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 38000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 38115000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fabrication des grandes pièces de tôlerie
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50
     2. Délais d'exécution et de livraison / Pondération : 25
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 25
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Avenants et toutes modifications du marché
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
27 août 2019 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 27 août 2019 - 13:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Jugement des offres : Les critères intervenant pour le jugement des offres sont, pour l'ensemble des lots, pondérés de la manière suivante : 1) Valeur technique - 50% selon les sous-critères suivants : -Concordance argumentée avec les spécifications techniques décrites dans les C.C.T.P (justification des écarts, courbes d'efficacité des traitements optiques, ...) : 15 points, -Capacité technique à réaliser les prestations (expertise et retour d'expérience, machinerie, coating/traitements de surface, cyclages thermiques, disponibilité RH et technique, ...) : 15 points, -Moyens de contrôle mis en œuvre et fourniture de documents associés (équipements métrologiques, rapports de tests, courbes de transmission, ...) : 10 points, - moyens de contrôle mis en œuvre et fourniture de documents associés (équipements métrologiques, rapports de tests, courbes de transmission, ...) : 5 points, - système qualité du fournisseur (certification ISO, rapports sur l'avancement, surles non-conformités, demandes de dérogation...) : 5 points, 2) Délais d'exécution et de livraison - 25%, 3) Prix - 25%les correspondances relatives au marché sont préférentiellement rédigées en français. Une traduction desaspects techniques en anglais pourra y figurer.Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : CperPour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard le 19 août 2019 une demande écrite à déposer sur la plateforme de dématérialisation achatpublic.com.une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres.les réponses aux questions seront accessibles sur la plateforme de dématérialisation www.achatpublic.com et les opérateurs économiques ayant rempli le formulaire d'identification pour accéder aux documents de la consultation, recevront un mail d'information de la plateforme.l'université Toulouse III - paul Sabatier sera fermée du Samedi 27 juillet 2019 au dimanche 18 août 2019 inclus. Veuillez en tenir compte si vous souhaitez des renseignements complémentaires
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse, 68 rue Raymond-IV, BP 7007, 31068, Toulouse, F, Adresse internet : http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
CCIRA de Bordeaux, 103 bis rue Belleville - BP 952, 33063, Bordeaux Cedex, F
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Toulouse, 68 rue Raymond-IV - BP 7007, 31068, Toulouse Cedex 7, F
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
12 juin 2019
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