Centrale des marchés
FOURNITURE EN MATERIELS ELECTRIQUES (LOT 1) DE PLOMBERIE,SANITAIRE, CHAUFFAGE ET CLIMATISATION (LOT 2) ET DE QUINCAILLERIE SPECIAL MENUISERIE ET AMEUBLEMENT (LOT 3) ET CONSOMMABLE QUINCAILLERIE (LOT 4) FOURNITURE EN MATERIELS ELECTRIQUES (LOT 1) DE PLOMBERIE,SANITAIRE, CHAUFFAGE ET CLIMATISATION (LOT 2) ET DE QUINCAILLERIE SPECIAL MENUISERIE ET AMEUBLEMENT (LOT 3) ET CONSOMMABLE QUINCAILLERIE (LO...
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FOURNITURE EN MATERIELS ELECTRIQUES (LOT 1) DE PLOMBERIE,SANITAIRE, CHAUFFAGE ET CLIMATISATION (LOT 2) ET DE QUINCAILLERIE SPECIAL MENUISERIE ET AMEUBLEMENT (LOT 3) ET CONSOMMABLE QUINCAILLERIE (LOT 4)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1795262

Date de clôture estimée : 09/02/16
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (08/12/15)
430113-2015
BOAMP (04/12/15)
15-182417

Département(s) de publication : 31
Annonce No 15-182417
 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Fournitures


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Université Paul Sabatier, 118 route de Narbonne, à l'attention de  le pouvoir adjudicateur, F-31062 Toulouse Cedex 9. E-mail : service-marches@univ-tlse3.fr.
Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Université Toulouse III - Paul Sabatier, 118 route de Narbonne, Contact : département Achat Public, à l'attention de M. Macher Pascal, F-31062 Toulouse Cedex 9. E-mail : service-marches@univ-tlse3.fr. Adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_SQGZmBDfae.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale :
Autre : Éducation.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

Section II : Objet du marché

II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  fourniture en materiels electriques (lot 1) de plomberie,sanitaire, chauffage et climatisation (lot 2) et de quincaillerie special menuiserie et ameublement (lot 3) et consommable quincaillerie (lot 4).
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Fournitures.
  Achat.
  
  Code NUTS |FR62|.
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  fourniture en materiels electriques (lot 1) de plomberie,sanitaire, chauffage et climatisation (lot 2) et de quincaillerie special menuiserie et ameublement (lot 3) et consommable quincaillerie (lot 4).
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  31680000, 31000000, 44115210, 44316000.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Oui.
  Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  le présent marché comporte 4 lots conformément au Cahier des Clauses Particulières à télécharger dans la salle des marchés.
les candidats devront obligatoirement compléter les ou l'annexe(s) à l'acte d'engagement bordereau de prix pour le ou les lot(s) auxquels ils répondent.
  
II.2.2)Informations sur les options :
  Options : non.
  
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Nombre de reconductions éventuelles : 3.
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  

Information sur les lots

LOT no 1 intitulé : Articles d'électricité
 1)Description succincte
  Voir annexe 1 à l'acte d'engagement bordereau de prix lot 1 : articles d'électricité
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  31680000, 31000000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 2 intitulé : Articles de plomberie, sanitaire, chauffage
 1)Description succincte
  Voir annexe 2 à l'acte d'engagement bordereau de prix lot 2 : articles de plomberie, sanitaire, chauffage
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  44115210.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 3 intitulé : Articles de quincaillerie spécial menuiserie et ameublement
 1)Description succincte
  Voir annexe 3 à l'acte d'engagement bordereau de prix lot 3 : articles de quincaillerie spécial menuiserie et ameublement
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  44115210.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 4 intitulé : Articles de consommable quincaillerie tout corps d'état
 1)Description succincte
  Voir annexe 4 à l'acte d'engagement bordereau de prix lot 4 : articles de consommable quincaillerie tout corps d'état
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  44316000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Les crédits proviennent de l'université. Paiement des factures à 30 jours. (Article 1 du décret 2013-269 du 29 mars 2013).
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4)Autres conditions particulières :
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : cf. Le règlement de la consultation.
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : cf. Le règlement de la consultation.
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : cf. Le règlement de la consultation.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession :
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  2016BDCAC00400.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
  Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  9 février 2016 - 16:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT :
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
  Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 8 jours calendaires avant la date limite de réception des offres, une demande écrite au Département Achat Public Université Paul Sabatier, à l'attn de Pascal Macher-Responsable Achats Fournitures et Services-Courriel : service-marches@univ-tlse3.fr
l'université est fermée du Vendredi 18 décembre 2015 (au soir) au Dimanche 03 Janvier 2016 inclus - aucune réponse ne pourra être donnée sur cette période.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 décembre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal administratif de Toulouse, 68 rue Raymond iv, B.P. 7007, F-31068 Toulouse Cedex. E-mail : greffe.ta-toulouse@juradm.fr. Tél. (+33) 5 62 73 57 57. Fax (+33) 5 62 73 57 40.
  Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif de règlement amiable, 4b esplanade Charles de Gaulle, F-33077 Bordeaux Cedex. Tél. (+33) 5 56 90 65 30. Fax (+33) 5 56 90 65 00.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
  Tribunal administratif de Toulouse, 68 rue Raymond iv, B.P. 7007, F-31068 Toulouse Cedex. E-mail : greffe.ta-toulouse@juradm.fr. Tél. (+33) 5 62 73 57 57. Fax (+33) 5 62 73 57 40.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  3 décembre 2015.
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Université Paul Sabatier, 118 route de Narbonne, à l'attention de  le pouvoir adjudicateur, F-31062 Toulouse Cedex 9. E-mail : service-marches@univ-tlse3.fr.
Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Université Toulouse III - Paul Sabatier, 118 route de Narbonne, Contact : département Achat Public, à l'attention de M. Macher Pascal, F-31062 Toulouse Cedex 9. E-mail : service-marches@univ-tlse3.fr. Adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_SQGZmBDfae.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale :
Autre : Éducation.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  fourniture en materiels electriques (lot 1) de plomberie,sanitaire, chauffage et climatisation (lot 2) et de quincaillerie special menuiserie et ameublement (lot 3) et consommable quincaillerie (lot 4).
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Fournitures.
  Achat.
  
  Code NUTS |FR62|.
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  fourniture en materiels electriques (lot 1) de plomberie,sanitaire, chauffage et climatisation (lot 2) et de quincaillerie special menuiserie et ameublement (lot 3) et consommable quincaillerie (lot 4).
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  31680000, 31000000, 44115210, 44316000.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Oui.
  Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  le présent marché comporte 4 lots conformément au Cahier des Clauses Particulières à télécharger dans la salle des marchés.
les candidats devront obligatoirement compléter les ou l'annexe(s) à l'acte d'engagement bordereau de prix pour le ou les lot(s) auxquels ils répondent.
  
II.2.2)Informations sur les options :
  Options : non.
  
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Nombre de reconductions éventuelles : 3.
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  
LOT no 1 intitulé : Articles d'électricité
 1)Description succincte
  Voir annexe 1 à l'acte d'engagement bordereau de prix lot 1 : articles d'électricité
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  31680000, 31000000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 2 intitulé : Articles de plomberie, sanitaire, chauffage
 1)Description succincte
  Voir annexe 2 à l'acte d'engagement bordereau de prix lot 2 : articles de plomberie, sanitaire, chauffage
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  44115210.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 3 intitulé : Articles de quincaillerie spécial menuiserie et ameublement
 1)Description succincte
  Voir annexe 3 à l'acte d'engagement bordereau de prix lot 3 : articles de quincaillerie spécial menuiserie et ameublement
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  44115210.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 4 intitulé : Articles de consommable quincaillerie tout corps d'état
 1)Description succincte
  Voir annexe 4 à l'acte d'engagement bordereau de prix lot 4 : articles de consommable quincaillerie tout corps d'état
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  44316000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Les crédits proviennent de l'université. Paiement des factures à 30 jours. (Article 1 du décret 2013-269 du 29 mars 2013).
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4)Autres conditions particulières :
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : cf. Le règlement de la consultation.
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : cf. Le règlement de la consultation.
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : cf. Le règlement de la consultation.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession :
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  2016BDCAC00400.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
  Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  9 février 2016 - 16:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :
VI.1) RENOUVELLEMENT :
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
  Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 8 jours calendaires avant la date limite de réception des offres, une demande écrite au Département Achat Public Université Paul Sabatier, à l'attn de Pascal Macher-Responsable Achats Fournitures et Services-Courriel : service-marches@univ-tlse3.fr
l'université est fermée du Vendredi 18 décembre 2015 (au soir) au Dimanche 03 Janvier 2016 inclus - aucune réponse ne pourra être donnée sur cette période.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 décembre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal administratif de Toulouse, 68 rue Raymond iv, B.P. 7007, F-31068 Toulouse Cedex. E-mail : greffe.ta-toulouse@juradm.fr. Tél. (+33) 5 62 73 57 57. Fax (+33) 5 62 73 57 40.
  Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif de règlement amiable, 4b esplanade Charles de Gaulle, F-33077 Bordeaux Cedex. Tél. (+33) 5 56 90 65 30. Fax (+33) 5 56 90 65 00.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
  Tribunal administratif de Toulouse, 68 rue Raymond iv, B.P. 7007, F-31068 Toulouse Cedex. E-mail : greffe.ta-toulouse@juradm.fr. Tél. (+33) 5 62 73 57 57. Fax (+33) 5 62 73 57 40.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  3 décembre 2015.
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