1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de livres et de DVD pour l'ensemble des composantes et services de l'Université Toulouse Jean Jaurès
Description: Fourniture de livres et de DVD pour l'ensemble des composantes et services de l'Université Toulouse Jean Jaurès
Identifiant de la procédure: fc82c9f3-4d55-4f45-9cd3-edcdc4e47ec7
Identifiant interne: 202426
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22000000 Imprimés et produits connexes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: le soumissionnaire peut répondre à un ou plusieurs ou à l'ensemble des lots Les accords-cadres de 1 à 16 seront conclus sous la forme d'accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande, en application des dispositions des articles L2125-1 ; R.2162-1 et suivants. L'accord-cadre 17 est un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire conformément aux articles L2125-1 ; R2162-1 à R2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 L'Université Toulouse Jean Jaurès sera fermée du Samedi 21 décembre 2024 au Dimanche 5 janvier 2025 inclus. Veuillez en tenir compte si vous souhaitez des renseignements complémentaires
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 17
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 17
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Faillite: Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de livres imprimés neufs édités en langues ibériques (espagnol, portugais, galicien, catalan, basque...) et ibéro-américaines, dans tous les pays Toutes thématiques, tous niveaux, tous types, pour l'ensemble des sites de l'Université
Description: Fourniture de livres imprimés neufs édités en langues ibériques (espagnol, portugais, galicien, catalan, basque...) et ibéro-américaines, dans tous les pays Toutes thématiques, tous niveaux, tous types, pour l'ensemble des sites de l'Université
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22000000 Imprimés et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Destiné à l'ensemble des sites de l'Université
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 116 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu à compter du 3 mars 2025 ou au plus tard à compter de sa date de notification pour une période de 1 an. L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder le 02 mars 2029.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Se référer au règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 1 - Qualité technique de l'offre Les sous-critères sont détaillés dans le règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 - Délai de livraison
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 3 - Prix sur la base du taux de remise
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 06/01/2025 23:59:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux DREETS Nouvelle-Aquitaine -Pole C
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation: UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui traite les offres: UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture de livres imprimés neufs édités dans toutes les langues sauf les langues ibériques (espagnol, portugais, galicien, catalan, basque...) et ibéro-américaines. Toutes thématiques, tous niveaux, tous types (hors livres de jeunesse), tous pays d'édition sauf la France, pour l'ensemble des sites de l'Université
Description: Fourniture de livres imprimés neufs édités dans toutes les langues sauf les langues ibériques (espagnol, portugais, galicien, catalan, basque...) et ibéro-américaines. Toutes thématiques, tous niveaux, tous types (hors livres de jeunesse), tous pays d'édition sauf la France, pour l'ensemble des sites de l'Université
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22000000 Imprimés et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Destiné à l'ensemble des sites de l'Université
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 280 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu à compter du 3 mars 2025 ou au plus tard à compter de sa date de notification pour une période de 1 an. L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder le 02 mars 2029.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Se référer au règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 1 - Qualité technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 - Délai de livraison
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 3 - Prix sur la base du taux de remise
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 06/01/2025 23:59:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux DREETS Nouvelle-Aquitaine -Pole C
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation: UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui traite les offres: UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Fourniture de livres imprimés neufs édités en France, portant sur l'histoire, l'archéologie, la philosophie, la linguistique et les langues, les arts, la littérature française et les littératures étrangères traduites Tous niveaux, tous types (hors livres de jeunesse), toutes langues, pour les sites de Toulouse et Blagnac
Description: Fourniture de livres imprimés neufs édités en France, portant sur l'histoire, l'archéologie, la philosophie, la linguistique et les langues, les arts, la littérature française et les littératures étrangères traduites Tous niveaux, tous types (hors livres de jeunesse), toutes langues, pour les sites de Toulouse et Blagnac
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22000000 Imprimés et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Toulouse et Blagnac
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 209 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu à compter du 3 mars 2025 ou au plus tard à compter de sa date de notification pour une période de 1 an. L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder le 02 mars 2029.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Se référer au règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 1 - Qualité technique de l'offre Les sous-critères sont détaillés dans le règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 85
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 - Délai de livraison
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 3 - Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 06/01/2025 23:59:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux DREETS Nouvelle-Aquitaine -Pole C
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation: UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui traite les offres: UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Fourniture de livres imprimés neufs édités en France, portant sur les généralités, la psychologie, les religions et mythologies, l'anthropologie, l'ethnologie, la sociologie, les sciences de l'éducation, la géographie, l?information, la bibliothéconomie, l'informatique, l'économie,etc...
Description: Fourniture de livres imprimés neufs édités en France, portant sur les généralités, la psychologie, les religions et mythologies, l'anthropologie, l'ethnologie, la sociologie, les sciences de l'éducation, la géographie, l?information, la bibliothéconomie, l?informatique, l?économie, la gestion, le droit, les sciences et techniques (dont acoustique, aéronautique, mécanique, électrotechnique), les mathématiques, le sport Tous niveaux, tous types (hors livres de jeunesse), toutes langues, pour les sites de Toulouse et Blagnac
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22000000 Imprimés et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Toulouse et Blagnac
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 775 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu à compter du 3 mars 2025 ou au plus tard à compter de sa date de notification pour une période de 1 an. L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder le 02 mars 2029.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Se référer au règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 1 - Qualité technique de l'offre Les sous-critères sont détaillés dans le règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 - Délai de livraison
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 3 - Prix Les sous-critères sont détaillés dans le règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 06/01/2025 23:59:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux DREETS Nouvelle-Aquitaine -Pole C
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation: UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui traite les offres: UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Fourniture de livres imprimés neufs « jeunesse » y compris bandes dessinées et mangas, tous pays d'édition, en langue française, pour le site de Toulouse
Description: Fourniture de livres imprimés neufs « jeunesse » y compris bandes dessinées et mangas, tous pays d'édition, en langue française, pour le site de Toulouse
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22000000 Imprimés et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Toulouse
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu à compter du 3 mars 2025 ou au plus tard à compter de sa date de notification pour une période de 1 an. L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder le 02 mars 2029.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Se référer au règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 1 - Qualité technique de l'offre Les sous-critères sont détaillés dans le règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 85
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 - Délai de livraison
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 3 - Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 06/01/2025 23:59:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux DREETS Nouvelle-Aquitaine -Pole C
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation: UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui traite les offres: UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Fourniture de livres jeunesse neufs y compris bandes dessinées et mangas, tous pays d'édition, en langues étrangères, pour le site de Toulouse
Description: Fourniture de livres jeunesse neufs y compris bandes dessinées et mangas, tous pays d'édition, en langues étrangères, pour le site de Toulouse
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22000000 Imprimés et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Toulouse
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu à compter du 3 mars 2025 ou au plus tard à compter de sa date de notification pour une période de 1 an. L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder le 02 mars 2029.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Se référer au règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 1 - Qualité technique de l'offre Les sous-critères sont détaillés dans le règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 85
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 - Délai de livraison
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 3 - Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 06/01/2025 23:59:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux DREETS Nouvelle-Aquitaine -Pole C
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation: UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui traite les offres: UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Fourniture de bandes dessinées et mangas imprimés neufs (hors BD et manga jeunesse), tous pays d'édition, toutes langues, pour les sites de Toulouse et Blagnac
Description: Fourniture de bandes dessinées et mangas imprimés neufs (hors BD et manga jeunesse), tous pays d'édition, toutes langues, pour les sites de Toulouse et Blagnac
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22000000 Imprimés et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Toulouse et Blagnac
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 22 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu à compter du 3 mars 2025 ou au plus tard à compter de sa date de notification pour une période de 1 an. L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder le 02 mars 2029.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Se référer au règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 1 - Qualité technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 85
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 - Délai de livraison
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 3 - Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 06/01/2025 23:59:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux DREETS Nouvelle-Aquitaine -Pole C
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation: UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui traite les offres: UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Fourniture de livres scolaires imprimés neufs tels qu?ils sont définis par le décret n° 2004-922 du 31 août 2004 Toutes thématiques, tous niveaux, tous types, pour l'ensemble des sites de l'Université
Description: Fourniture de livres scolaires imprimés neufs tels qu?ils sont définis par le décret n° 2004-922 du 31 août 2004 Toutes thématiques, tous niveaux, tous types, pour l'ensemble des sites de l'Université
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22000000 Imprimés et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Destiné à l'ensemble des sites de l'Université
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 88 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu à compter du 3 mars 2025 ou au plus tard à compter de sa date de notification pour une période de 1 an. L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder le 02 mars 2029.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Se référer au règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 1 - Qualité technique de l'offre Les sous-critères sont détaillés dans le règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 - Délai de livraison
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Coût
Description: Critère 3 - Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 06/01/2025 23:59:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux DREETS Nouvelle-Aquitaine -Pole C
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation: UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui traite les offres: UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Fourniture de livres non scolaires imprimés neufs toutes disciplines, tous niveaux, tous types, tous pays d'édition, publiés en français, pour le site de Foix
Description: Fourniture de livres non scolaires imprimés neufs toutes disciplines, tous niveaux, tous types, tous pays d'édition, publiés en français, pour le site de Foix
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22000000 Imprimés et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Foix
Subdivision pays (NUTS): Ariège (FRJ21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu à compter du 3 mars 2025 ou au plus tard à compter de sa date de notification pour une période de 1 an. L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder le 02 mars 2029.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Se référer au règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 1 - Qualité technique de l'offre Les sous-critères sont détaillés dans le règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 85
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 - Délai de livraison
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 3 - Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 06/01/2025 23:59:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux DREETS Nouvelle-Aquitaine -Pole C
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation: UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui traite les offres: UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Fourniture de livres non scolaires imprimés neufs toutes disciplines, tous niveaux, tous types, tous pays d'édition, publiés en français, pour le site de Montauban
Description: Fourniture de livres non scolaires imprimés neufs toutes disciplines, tous niveaux, tous types, tous pays d'édition, publiés en français, pour le site de Montauban
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22000000 Imprimés et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Montauban
Subdivision pays (NUTS): Tarn-et-Garonne (FRJ28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 33 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu à compter du 3 mars 2025 ou au plus tard à compter de sa date de notification pour une période de 1 an. L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder le 02 mars 2029.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Se référer au règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 1 - Qualité technique de l'offre Les sous-critères sont détaillés dans le règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 85
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 - Délai de livraison
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 3 - Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 06/01/2025 23:59:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux DREETS Nouvelle-Aquitaine -Pole C
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation: UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui traite les offres: UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Fourniture de livres non scolaires imprimés neufs toutes disciplines, tous niveaux, tous types, tous pays d'édition, publiés en français, pour le site de Rodez
Description: Fourniture de livres non scolaires imprimés neufs toutes disciplines, tous niveaux, tous types, tous pays d'édition, publiés en français, pour le site de Rodez
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22000000 Imprimés et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rodez
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 13 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Se référer au règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 1 - Qualité technique de l'offre Les sous-critères sont détaillés dans le règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 85
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 - Délai de livraison
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 3 - Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 06/01/2025 23:59:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux DREETS Nouvelle-Aquitaine -Pole C
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation: UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui traite les offres: UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Fourniture de livres non scolaires imprimés neufs toutes disciplines, tous niveaux, tous types, tous pays d'édition, publiés en français, pour le site de Auch
Description: Fourniture de livres non scolaires imprimés neufs toutes disciplines, tous niveaux, tous types, tous pays d'édition, publiés en français, pour le site de Auch
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22000000 Imprimés et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Auch
Subdivision pays (NUTS): Gers (FRJ24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Se référer au règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 1 - Qualité technique de l'offre Les sous-critères sont détaillés dans le règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 85
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 - Délai de livraison
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 3 - Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 06/01/2025 23:59:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux DREETS Nouvelle-Aquitaine -Pole C
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation: UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui traite les offres: UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Fourniture de livres non scolaires imprimés neufs toutes disciplines, tous niveaux, tous types, tous pays d'édition, publiés en français, pour le site de Tarbes
Description: Fourniture de livres non scolaires imprimés neufs toutes disciplines, tous niveaux, tous types, tous pays d'édition, publiés en français, pour le site de Tarbes
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22000000 Imprimés et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Tarbes
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Pyrénées (FRJ26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 13 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Se référer au règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 1 - Qualité technique de l'offre Les sous-critères sont détaillés dans le règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 85
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 - Délai de livraison
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 3 - Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 06/01/2025 23:59:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux DREETS Nouvelle-Aquitaine -Pole C
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation: UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui traite les offres: UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Fourniture de livres non scolaires imprimés neufs toutes disciplines, tous niveaux, tous types, tous pays d'édition, publiés en français, pour le site de Cahors
Description: Fourniture de livres non scolaires imprimés neufs toutes disciplines, tous niveaux, tous types, tous pays d'édition, publiés en français, pour le site de Cahors
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22000000 Imprimés et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Cahors
Subdivision pays (NUTS): Lot (FRJ25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 800,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu à compter du 3 mars 2025 ou au plus tard à compter de sa date de notification pour une période de 1 an. L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder le 02 mars 2029.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Se référer au règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 1 - Qualité technique de l'offre Les sous-critères sont détaillés dans le règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 85
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 - Délai de livraison
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 3 - Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 06/01/2025 23:59:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux DREETS Nouvelle-Aquitaine -Pole C
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation: UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui traite les offres: UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Fourniture de livres non scolaires imprimés neufs toutes disciplines, tous niveaux, tous types, tous pays d'édition, publiés en français, pour le site de Albi
Description: Fourniture de livres non scolaires imprimés neufs toutes disciplines, tous niveaux, tous types, tous pays d'édition, publiés en français, pour le site de Albi
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22000000 Imprimés et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Albi
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 16 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu à compter du 3 mars 2025 ou au plus tard à compter de sa date de notification pour une période de 1 an. L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder le 02 mars 2029.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Se référer au règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 1 - Qualité technique de l'offre Les sous-critères sont détaillés dans le règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 85
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 - Délai de livraison
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 3 - Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 06/01/2025 23:59:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux DREETS Nouvelle-Aquitaine -Pole C
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation: UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui traite les offres: UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Fourniture de livres non scolaires imprimés neufs toutes disciplines, tous niveaux, tous types, tous pays d'édition, publiés en français, pour le site de Figeac
Description: Fourniture de livres non scolaires imprimés neufs toutes disciplines, tous niveaux, tous types, tous pays d'édition, publiés en français, pour le site de Figeac
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22000000 Imprimés et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Figeac
Subdivision pays (NUTS): Lot (FRJ25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu à compter du 3 mars 2025 ou au plus tard à compter de sa date de notification pour une période de 1 an. L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder le 02 mars 2029.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Se référer au règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 1 - Qualité technique de l'offre Les sous-critères sont détaillés dans le règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 85
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 - Délai de livraison
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 3 - Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 06/01/2025 23:59:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux DREETS Nouvelle-Aquitaine -Pole C
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation: UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui traite les offres: UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Fourniture de DVD avec droit de prêt et de consultation dans l'ensemble des sites de l'Université
Description: Fourniture de DVD avec droit de prêt et de consultation dans l'ensemble des sites de l'Université
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Destiné à l'ensemble des sites de l'Université
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 135 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu à compter du 3 mars 2025 ou au plus tard à compter de sa date de notification pour une période de 1 an. L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder le 02 mars 2029.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Se référer au règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 1 - Qualité technique de l'offre Les sous-critères sont détaillés dans le règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 - Délai de livraison
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 3 - Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 06/01/2025 23:59:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux DREETS Nouvelle-Aquitaine -Pole C
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation: UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui traite les offres: UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Numéro d’enregistrement: 19311383400017
Adresse postale: Pôle Achats 5, allées Antonio Machado
Ville: Toulouse cedex 9
Code postal: 31058
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: +33 5 61 50 49 24
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 17310005800010
Adresse postale: 68, rue Raymond IV - B.P. 7007
Ville: Toulouse cedex 07
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 05 62 73 57 57
Télécopieur: 05 62 73 57 40
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: CCIRA de Bordeaux DREETS Nouvelle-Aquitaine -Pole C
Numéro d’enregistrement: 13002927500026
Adresse postale: 68, rue Raymond IV - B.P. 7007
Ville: Toulouse cedex 07
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: (+33) 5 55 12 20 47
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 4ab7195f-9c58-47c5-96ff-389d922e27b3 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 27/11/2024 15:14:01 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 730676-2024
Numéro de publication au JO S: 233/2024
Date de publication: 29/11/2024
