1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: UNIVERSITE PAUL SABATIER
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de produits surgelés et viandes et volailles fraiches pour la structure multi-accueil Petite Enfance USPSIMOMES de l'Université Toulouse III Paul Sabatier
Description: Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de produits surgelés et viandes et volailles fraiches pour la structure multi-accueil Petite Enfance USPSIMOMES de l'Université Toulouse III Paul Sabatier
Identifiant de la procédure: f9364b83-5139-4379-bc05-db3a6d65d846
Avis précédent: 80558632-5a46-47d1-aa3e-675500ac0ac2-01
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03000000 Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 3 - Produits surgelés
Description: Lot 3 - Produits surgelés
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03000000 Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations, apprécié au regard du montant total indiqué au DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: UNIVERSITE PAUL SABATIER
Organisation qui exécute le paiement: UNIVERSITE PAUL SABATIER
Organisation qui signe le marché: UNIVERSITE PAUL SABATIER
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 5 - Viandes et volailles fraiches
Description: Lot 5 - Viandes et volailles fraiches
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03000000 Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations, apprécié au regard du montant total indiqué au DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: UNIVERSITE PAUL SABATIER
Organisation qui exécute le paiement: UNIVERSITE PAUL SABATIER
Organisation qui signe le marché: UNIVERSITE PAUL SABATIER
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 36 603,40 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 100 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 32 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SYSCO FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE SYSCO - LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 12 855,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/10/2024
Date de conclusion du marché: 15/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: UNIVERSITE PAUL SABATIER
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 68 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SYSCO FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE SYSCO - LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 23 748,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/10/2024
Date de conclusion du marché: 15/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: UNIVERSITE PAUL SABATIER
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: UNIVERSITE PAUL SABATIER
Numéro d’enregistrement: 19311384200010
Adresse postale: 118 route de Narbonne
Ville: Toulouse
Code postal: 31062
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0561558150
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SYSCO FRANCE SAS
Numéro d’enregistrement: 31680701501340
Adresse postale: 10 RUE DU PETIT PARADIS - Z.I. DU PETIT PARADIS
Ville: BRUGUIERES
Code postal: 31150
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: CCIRA de Bordeaux
Numéro d’enregistrement: 13002927500026
Ville: MERIGNAC
Code postal: 33090
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0555122047
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 17310005800010
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0562735757
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: fd0b4ed1-efb2-476b-a96e-1bd1f91fe4bf - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 19/11/2024 16:56:57 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 710302-2024
Numéro de publication au JO S: 227/2024
Date de publication: 21/11/2024
