1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Toulouse Métropole
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: TOULOUSE METROPOLE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de TOULOUSE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ETABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE DOCUMENTS IMPRIMÉS, SONORES ET AUDIOVISUELS, DE JEUX VIDÉO ET DE PRESTATIONS DE SERVICES ASSOCIÉES
Description: Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. L'accord-cadre est relatif à la fourniture de documents imprimés, sonores et audiovisuels et de jeux vidéo nécessaires aux services de la Mairie de Toulouse (principalement la Lecture publique), de l'Etablissement Public du Capitole (Opéra et Orchestre du Capitole) et de Toulouse Métropole (principalement Muséum d'Histoire Naturelle), s'accompagnant de prestations liées à l'acquisition de documents et à l'activité des services, durant les années 2026 à 2029
Identifiant de la procédure: c95e2a47-b9f3-4467-a9b4-3688d1709afc
Identifiant interne: 25MC0133AOO
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22110000 Livres imprimés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22110000 Livres imprimés
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Toulouse Et Le Territoire De Toulouse Métropole
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 7 738 400,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 23
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 23
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Livres à livrer en urgence
Description: Livres à livrer en urgence<br/>
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22110000 Livres imprimés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22110000 Livres imprimés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Toulouse Et Le Territoire De Toulouse Métropole
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 234 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 372068-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 31/07/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Toulouse
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter du 1er janvier 2026 ou à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure au 1er janvier 2026. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Ressources propres Mairie de Toulouse, Toulouse Métropole et Etablissement Public du Capitole
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Livres neufs pré-reliés
Description: Livres neufs pré-reliés<br/>
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22110000 Livres imprimés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22110000 Livres imprimés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Toulouse Et Le Territoire De Toulouse Métropole
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 130 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 372068-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 31/07/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Toulouse
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter du 1er janvier 2026 ou à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure au 1er janvier 2026. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Ressources propres Mairie de Toulouse, Toulouse Métropole et Etablissement Public du Capitole
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Romans adultes en langue française (hors science-fiction, fantastique, fantasy et policier)
Description: Romans adultes en langue française (hors science-fiction, fantastique, fantasy et policier) <br/>
Identifiant interne: 03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22110000 Livres imprimés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22110000 Livres imprimés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Toulouse Et Le Territoire De Toulouse Métropole
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 490 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 372068-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 31/07/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Toulouse
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter du 1er janvier 2026 ou à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure au 1er janvier 2026. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Ressources propres Mairie de Toulouse, Toulouse Métropole et Etablissement Public du Capitole
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Romans adultes en langue française de genre science-fiction, fantastique, fantasy et policier
Description: Romans adultes en langue française de genre science-fiction, fantastique, fantasy et policier<br/>
Identifiant interne: 04
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22110000 Livres imprimés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22110000 Livres imprimés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Toulouse Et Le Territoire De Toulouse Métropole
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 330 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 372068-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 31/07/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Toulouse
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter du 1er janvier 2026 ou à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure au 1er janvier 2026. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Ressources propres Mairie de Toulouse, Toulouse Métropole et Etablissement Public du Capitole
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Bandes dessinées tous publics, avec offices de nouveautés (publics jeunesse et adolescent)
Description: Bandes dessinées tous publics, avec offices de nouveautés (publics jeunesse et adolescent) <br/>
Identifiant interne: 05
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22110000 Livres imprimés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22110000 Livres imprimés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Toulouse Et Le Territoire De Toulouse Métropole
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 730 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 372068-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 31/07/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Toulouse
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter du 1er janvier 2026 ou à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure au 1er janvier 2026. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Ressources propres Mairie de Toulouse, Toulouse Métropole et Etablissement Public du Capitole
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Livres documentaires adultes thématique « littérature, langues » avec office de nouveautés
Description: Livres documentaires adultes thématique « littérature, langues » avec office de nouveautés <br/>
Identifiant interne: 06
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22110000 Livres imprimés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22110000 Livres imprimés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Toulouse Et Le Territoire De Toulouse Métropole
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 186 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 372068-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 31/07/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Toulouse
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter du 1er janvier 2026 ou à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure au 1er janvier 2026. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Ressources propres Mairie de Toulouse, Toulouse Métropole et Etablissement Public du Capitole
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Livres documentaires adultes thématique « arts, cinéma, musique » avec office de nouveautés
Description: Livres documentaires adultes thématique « arts, cinéma, musique » avec office de nouveautés <br/>
Identifiant interne: 07
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22110000 Livres imprimés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22110000 Livres imprimés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Toulouse Et Le Territoire De Toulouse Métropole
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 330 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 372068-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 31/07/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Toulouse
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter du 1er janvier 2026 ou à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure au 1er janvier 2026. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Ressources propres Mairie de Toulouse, Toulouse Métropole et Etablissement Public du Capitole
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Livres documentaires adultes thématique « sciences et loisirs » avec office de nouveautés
Description: Livres documentaires adultes thématique « sciences et loisirs » avec office de nouveautés <br/>
Identifiant interne: 08
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22110000 Livres imprimés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22110000 Livres imprimés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Toulouse Et Le Territoire De Toulouse Métropole
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 324 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 372068-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 31/07/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Toulouse
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter du 1er janvier 2026 ou à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure au 1er janvier 2026. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Ressources propres Mairie de Toulouse, Toulouse Métropole et Etablissement Public du Capitole
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Livres documentaires adultes thématique « sciences humaines » avec office de nouveautés
Description: Livres documentaires adultes thématique « sciences humaines » avec office de nouveautés<br/>
Identifiant interne: 09
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22110000 Livres imprimés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22110000 Livres imprimés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Toulouse Et Le Territoire De Toulouse Métropole
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 372068-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 31/07/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Toulouse
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter du 1er janvier 2026 ou à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure au 1er janvier 2026. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Ressources propres Mairie de Toulouse, Toulouse Métropole et Etablissement Public du Capitole
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Livres documentaires adultes thématique « sciences sociales » avec office de nouveautés
Description: Livres documentaires adultes thématique « sciences sociales » avec office de nouveautés<br/>
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22110000 Livres imprimés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22110000 Livres imprimés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Toulouse Et Le Territoire De Toulouse Métropole
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 544 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 372068-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 31/07/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Toulouse
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter du 1er janvier 2026 ou à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure au 1er janvier 2026. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Ressources propres Mairie de Toulouse, Toulouse Métropole et Etablissement Public du Capitole
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Documentation régionale
Description: Documentation régionale<br/>
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22110000 Livres imprimés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22110000 Livres imprimés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Toulouse Et Le Territoire De Toulouse Métropole
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 90 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 372068-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 31/07/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Toulouse
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter du 1er janvier 2026 ou à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure au 1er janvier 2026. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Ressources propres Mairie de Toulouse, Toulouse Métropole et Etablissement Public du Capitole
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Ouvrages et documents juridiques, économiques et techniques (imprimés et numériques)
Description: Ouvrages et documents juridiques, économiques et techniques (imprimés et numériques)<br/>
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22110000 Livres imprimés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22110000 Livres imprimés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Toulouse Et Le Territoire De Toulouse Métropole
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 140 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 372068-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 31/07/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Toulouse
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter du 1er janvier 2026 ou à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure au 1er janvier 2026. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Ressources propres Mairie de Toulouse, Toulouse Métropole et Etablissement Public du Capitole
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Livres en grands caractères et livres audio (public adulte)
Description: Livres en grands caractères et livres audio (public adulte)<br/>
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22110000 Livres imprimés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22110000 Livres imprimés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Toulouse Et Le Territoire De Toulouse Métropole
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 282 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 372068-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 31/07/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Toulouse
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter du 1er janvier 2026 ou à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure au 1er janvier 2026. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Ressources propres Mairie de Toulouse, Toulouse Métropole et Etablissement Public du Capitole
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Albums jeunesse avec office de nouveautés
Description: Albums jeunesse avec office de nouveautés <br/>
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22110000 Livres imprimés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22110000 Livres imprimés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Toulouse Et Le Territoire De Toulouse Métropole
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 396 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 372068-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 31/07/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Toulouse
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter du 1er janvier 2026 ou à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure au 1er janvier 2026. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Ressources propres Mairie de Toulouse, Toulouse Métropole et Etablissement Public du Capitole
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Livres de fiction jeunesse (romans, contes) avec office de nouveautés
Description: Livres de fiction jeunesse (romans, contes) avec office de nouveautés<br/>
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22110000 Livres imprimés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22110000 Livres imprimés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Toulouse Et Le Territoire De Toulouse Métropole
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 275 200,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 372068-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 31/07/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Toulouse
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter du 1er janvier 2026 ou à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure au 1er janvier 2026. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Ressources propres Mairie de Toulouse, Toulouse Métropole et Etablissement Public du Capitole
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Livres documentaires jeunesse et livres audio jeunesse avec office de nouveautés
Description: Livres documentaires jeunesse et livres audio jeunesse avec office de nouveautés<br/>
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22110000 Livres imprimés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22110000 Livres imprimés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Toulouse Et Le Territoire De Toulouse Métropole
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 372068-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 31/07/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Toulouse
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter du 1er janvier 2026 ou à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure au 1er janvier 2026. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Ressources propres Mairie de Toulouse, Toulouse Métropole et Etablissement Public du Capitole
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Romans pour les adolescents et les jeunes adultes avec office de nouveautés
Description: Romans pour les adolescents et les jeunes adultes avec office de nouveautés <br/>
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22110000 Livres imprimés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22110000 Livres imprimés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Toulouse Et Le Territoire De Toulouse Métropole
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 154 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 372068-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 31/07/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Toulouse
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter du 1er janvier 2026 ou à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure au 1er janvier 2026. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Ressources propres Mairie de Toulouse, Toulouse Métropole et Etablissement Public du Capitole
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Livres en langues étrangères (tous publics) avec office de nouveautés (albums jeunesse)
Description: Livres en langues étrangères (tous publics) avec office de nouveautés (albums jeunesse)<br/>
Identifiant interne: 18
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22110000 Livres imprimés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22110000 Livres imprimés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Toulouse Et Le Territoire De Toulouse Métropole
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 130 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 372068-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 31/07/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Toulouse
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter du 1er janvier 2026 ou à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure au 1er janvier 2026. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Ressources propres Mairie de Toulouse, Toulouse Métropole et Etablissement Public du Capitole
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Musique imprimée? (partitions, méthodes musicales) et éditions spécialisées de livres, avec office de nouveautés et notices de catalogage associées
Description: Musique imprimée? (partitions, méthodes musicales) et éditions spécialisées de livres, avec office de nouveautés et notices de catalogage associées<br/>
Identifiant interne: 19
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22110000 Livres imprimés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22114400 Partitions
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Toulouse Et Le Territoire De Toulouse Métropole
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 306 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 372068-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 31/07/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Toulouse
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter du 1er janvier 2026 ou à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure au 1er janvier 2026. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Ressources propres Mairie de Toulouse, Toulouse Métropole et Etablissement Public du Capitole
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Documents sonores musicaux et notices de catalogage associées. Tous domaines de production courante : nouveautés et commandes de fond
Description: Documents sonores musicaux et notices de catalogage associées. Tous domaines de production courante : nouveautés et commandes de fond<br/>
Identifiant interne: 20
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22110000 Livres imprimés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 32353000 Enregistrements sonores
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Toulouse Et Le Territoire De Toulouse Métropole
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 330 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 372068-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 31/07/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Toulouse
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter du 1er janvier 2026 ou à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure au 1er janvier 2026. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Ressources propres Mairie de Toulouse, Toulouse Métropole et Etablissement Public du Capitole
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: Documents sonores musicaux Imports et éditions rares ou difficilement trouvables, neufs et occasion
Description: Documents sonores musicaux Imports et éditions rares ou difficilement trouvables, neufs et occasion<br/>
Identifiant interne: 21
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22110000 Livres imprimés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 32353000 Enregistrements sonores
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Toulouse Et Le Territoire De Toulouse Métropole
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 138 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 372068-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 31/07/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Toulouse
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter du 1er janvier 2026 ou à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure au 1er janvier 2026. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Ressources propres Mairie de Toulouse, Toulouse Métropole et Etablissement Public du Capitole
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: Documents audiovisuels et notices de catalogage associées. Tous domaines de production : nouveautés et commandes de fond
Description: Documents audiovisuels et notices de catalogage associées. Tous domaines de production : nouveautés et commandes de fond<br/>
Identifiant interne: 22
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22110000 Livres imprimés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 32353000 Enregistrements sonores
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Toulouse Et Le Territoire De Toulouse Métropole
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 384 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 372068-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 31/07/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Toulouse
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter du 1er janvier 2026 ou à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure au 1er janvier 2026. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Ressources propres Mairie de Toulouse, Toulouse Métropole et Etablissement Public du Capitole
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: Jeux vidéo pour consoles avec office de nouveautés
Description: Jeux vidéo pour consoles avec office de nouveautés<br/>
Identifiant interne: 23
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22110000 Livres imprimés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 37532000 Jeux vidéo
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Toulouse Et Le Territoire De Toulouse Métropole
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 115 200,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 372068-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 31/07/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Toulouse
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter du 1er janvier 2026 ou à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure au 1er janvier 2026. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Ressources propres Mairie de Toulouse, Toulouse Métropole et Etablissement Public du Capitole
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 1F87C7A3-B686-8230-B23CB06CDA566A0C
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Toulouse Métropole
Numéro d’enregistrement: 57038
Adresse postale: Direction de la commande publique 6 rue René Leduc
Ville: Toulouse
Code postal: 31505
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: MOUDENC Jean-Luc
Téléphone: 0581917336
Rôles de cette organisation:
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 1F87C7E8-023D-2898-2448E28C531EA4E2
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0562735757
Télécopieur: 0562735740
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 1F87C825-9D55-2A86-64D9EDEF51C4EF2D
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0562735757
Télécopieur: 0562735740
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: TOULOUSE METROPOLE
Numéro d’enregistrement: 1F87C839-022C-2E72-90806A82DB7AFD73
Adresse postale: Toulouse Métropole - Siège 6 Rue Rene Leduc, null
Ville: Toulouse
Code postal: 31505
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0562274003
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Commune de TOULOUSE
Numéro d’enregistrement: 1F87C854-C137-484C-13C2A33C7205CE80
Adresse postale: Mairie de Toulouse 1 Place Du Capitole, null
Ville: Toulouse
Code postal: 31040
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0562274003
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: ETABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLE
Numéro d’enregistrement: 1F87C864-FE14-B16E-D4886F2D0EC17FB0
Adresse postale: Etablissement Public Du Capitole null Place du Capitole, null
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0531229217
Rôles de cette organisation:
Acheteur
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifier: 09cdb74c-d103-447c-9938-89cd8042f3cd-01
10.1.
Modification
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des modifications: Objet: Au lieu de Fourniture De Documents Imprimés, Sonores Et Audiovisuels, De Jeux Video Et De Prestations De Services Associées, lire Fourniture De Documents Imprimés, Sonores Et Audiovisuels, De Jeux Vidéo Et De Prestations De Services Associées
10.1.
Modification
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des modifications: Montants et durée du marché: Au lieu de N° 01 Livres à livrer en urgence Estimé euro(s) Ht : 234 000 Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/29, lire N° 01 Livres à livrer en urgence L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 01/01/2026 (ou de sa notification si postérieure au 01/01/2026) jusqu'au 31/12/2026. Informations complémentaires :Montants maximum par période :Toulouse Métropole : 1 500 euro(s) Ht Mairie de Toulouse : 56 000 euro(s) Ht Etablissement Public du Capitole : 1 000 euro(s) Ht Montants estimés par période :Toulouse Métropole : 1 000 euro(s) Ht Mairie de Toulouse : 28 000 euro(s) Ht Etablissement Public du Capitole : 700 euro(s) Ht
10.1.
Modification
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des modifications: Montants et durée du marché: Au lieu de N° 02 Livres neufs pré-reliés Estimé euro(s) Ht : 130 000 Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/29, lire N° 02 Livres neufs pré-reliés L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 01/01/2026 (ou de sa notification si postérieure au 01/01/2026) jusqu'au 31/12/2026. Informations complémentaires :Montants maximum par période :Toulouse Métropole : 1 500 euro(s) Ht Mairie de Toulouse : 30 000 euro(s) Ht Etablissement Public du Capitole : 1 000 euro(s) Ht Montants estimés par période :Toulouse Métropole : 1 000 euro(s) Ht Mairie de Toulouse : 6 000 euro(s) Ht Etablissement Public du Capitole : 700 euro(s) Ht
10.1.
Modification
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des modifications: Montants et durée du marché: Au lieu de N° 03 Romans adultes en Iangue française (hors science-fiction, fantastique, fantasy et policier Estimé euro(s) Ht : 490 000 Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/29, lire N° 03 Romans adultes en Iangue française (hors science-fiction, fantastique, fantasy et policier) L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 01/01/2026 (ou de sa notification si postérieure au 01/01/2026) jusqu'au 31/12/2026. Informations complémentaires :Montants maximum par période :Toulouse Métropole : 1 500 euro(s) Ht Mairie de Toulouse : 120 000 euro(s) Ht Etablissement Public du Capitole : 1 000 euro(s) Ht Montants estimés par période :Toulouse Métropole : 1 000 euro(s) Ht Mairie de Toulouse : 78 000 euro(s) Ht Etablissement Public du Capitole : 700 euro(s) Ht
10.1.
Modification
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des modifications: Montants et durée du marché: Au lieu de N° 04 Romans adultes en Iangue française de genre science-fiction, fantastique, fantasy et policier Estimé euro(s) Ht : 330 000 Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/29, lire N° 04 Romans adultes en Iangue française de genre science-fiction, fantastique, fantasy et policier L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 01/01/2026 (ou de sa notification si postérieure au 01/01/2026) jusqu'au 31/12/2026. Informations complémentaires :Montants maximum par période :Toulouse Métropole : 1 500 euro(s) Ht Mairie de Toulouse : 80 000 euro(s) Ht Etablissement Public du Capitole : 1 000 euro(s) Ht Montants estimés par période :Toulouse Métropole : 1 000 euro(s) Ht Mairie de Toulouse : 48 000 euro(s) Ht Etablissement Public du Capitole : 700 euro(s) Ht
10.1.
Modification
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des modifications: Montants et durée du marché: Au lieu de N° 05 Bandes dessinées tous publics, avec offices de nouveautés (publics jeunesse et adolescent) Estimé euro(s) Ht : 730 000 Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/29, lire N° 05 Bandes dessinées tous publics, avec offices de nouveautés (publics jeunesse et adolescent) L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 01/01/2026 (ou de sa notification si postérieure au 01/01/2026) jusqu'au 31/12/2026. Informations complémentaires :Montants maximum par période :Toulouse Métropole : 1 500 euro(s) Ht Mairie de Toulouse : 180 000 euro(s) Ht Etablissement Public du Capitole : 1 000 euro(s) Ht Montants estimés par période :Toulouse Métropole : 1 000 euro(s) Ht Mairie de Toulouse : 110 000 euro(s) Ht Etablissement Public du Capitole : 700 euro(s) Ht
10.1.
Modification
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des modifications: Montants et durée du marché: Au lieu de N° 06 Livres documentaires adultes thématique « littérature, langues » avec office de nouveautés Estimé euro(s) Ht : 186 000 Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/29, lire N° 06 Livres documentaires adultes thématique « littérature, langues » avec office de nouveautés L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 01/01/2026 (ou de sa notification si postérieure au 01/01/2026) jusqu'au 31/12/2026. Informations complémentaires :Montants maximum par période :Toulouse Métropole : 1 500 euro(s) Ht Mairie de Toulouse : 44 000 euro(s) Ht Etablissement Public du Capitole : 1 000 euro(s) Ht Montants estimés par période :Toulouse Métropole : 1 000 euro(s) Ht Mairie de Toulouse : 22 000 euro(s) Ht Etablissement Public du Capitole : 700 euro(s) Ht
10.1.
Modification
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des modifications: Montants et durée du marché: Au lieu de N° 07 Livres documentaires adultes thématique « arts, cinéma, musique » avec office de nouveautés Estimé euro(s) Ht : 330 000 Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/29, lire N° 07 Livres documentaires adultes thématique « arts, cinéma, musique » avec office de nouveautés L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 01/01/2026 (ou de sa notification si postérieure au 01/01/2026) jusqu'au 31/12/2026. Informations complémentaires :Montants maximum par période :Toulouse Métropole : 1 500 euro(s) Ht Mairie de Toulouse : 80 000 euro(s) Ht Etablissement Public du Capitole : 1 000 euro(s) Ht Montants estimés par période :Toulouse Métropole : 1 000 euro(s) Ht Mairie de Toulouse : 48 000 euro(s) Ht Etablissement Public du Capitole : 700 euro(s) Ht
10.1.
Modification
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des modifications: Montants et durée du marché: Au lieu de N° 08 Livres documentaires adultes thématique « sciences et loisirs » avec office de nouveautés Estimé euro(s) Ht : 324 000 Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/29, lire N° 08 Livres documentaires adultes thématique « sciences et loisirs » avec office de nouveautés L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 01/01/2026 (ou de sa notification si postérieure au 01/01/2026) jusqu'au 31/12/2026. Informations complémentaires :Montants maximum par période :Toulouse Métropole : 10 000 euro(s) Ht Mairie de Toulouse : 70 000 euro(s) Ht Etablissement Public du Capitole : 1 000 euro(s) Ht Montants estimés par période :Toulouse Métropole : 5 000 euro(s) Ht Mairie de Toulouse : 43 000 euro(s) Ht Etablissement Public du Capitole : 700 euro(s) Ht
10.1.
Modification
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des modifications: Montants et durée du marché: Au lieu de N° 09 Livres documentaires adultes thématique « sciences humaines » avec office de nouveautés Estimé euro(s) Ht : 300 000 Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/29, lire N° 09 Livres documentaires adultes thématique « sciences humaines » avec office de nouveautés L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 01/01/2026 (ou de sa notification si postérieure au 01/01/2026) jusqu'au 31/12/2026. Informations complémentaires :Montants maximum par période :Toulouse Métropole : 4 000 euro(s) Ht Mairie de Toulouse : 70 000 euro(s) Ht Etablissement Public du Capitole : 1 000 euro(s) Ht Montants estimés par période :Toulouse Métropole : 1 800 euro(s) Ht Mairie de Toulouse : 37 000 euro(s) Ht Etablissement Public du Capitole : 700 euro(s) Ht
10.1.
Modification
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des modifications: Montants et durée du marché: Au lieu de N° 10 Livres documentaires adultes thématique « sciences sociales » avec office de nouveautés Estimé euro(s) Ht : 544 000 Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/29, lire N° 10 Livres documentaires adultes thématique « sciences sociales » avec office de nouveautés L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 01/01/2026 (ou de sa notification si postérieure au 01/01/2026) jusqu'au 31/12/2026. Informations complémentaires :Montants maximum par période :Toulouse Métropole : 10 000 euro(s) Ht Mairie de Toulouse : 125 000 euro(s) Ht Etablissement Public du Capitole : 1 000 euro(s) Ht Montants estimés par période :Toulouse Métropole : 4 000 euro(s) Ht Mairie de Toulouse : 83 000 euro(s) Ht Etablissement Public du Capitole : 700 euro(s) Ht
10.1.
Modification
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des modifications: Montants et durée du marché: Au lieu de N° 11 Documentation régionale Estimé euro(s) Ht : 90 000 Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/29, lire N° 11 Documentation régionale L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 01/01/2026 (ou de sa notification si postérieure au 01/01/2026) jusqu'au 31/12/2026. Informations complémentaires :Montants maximum par période :Toulouse Métropole : 1 500 euro(s) Ht Mairie de Toulouse : 20 000 euro(s) Ht Etablissement Public du Capitole : 1 000 euro(s) Ht Montants estimés par période :Toulouse Métropole : 1 000 euro(s) Ht Mairie de Toulouse : 10 000 euro(s) Ht Etablissement Public du Capitole : 700 euro(s) Ht
10.1.
Modification
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des modifications: Montants et durée du marché: Au lieu de N° 12 Ouvrages et documents juridiques, économiques et techniques (imprimés et numériques) Estimé euro(s) Ht : 140 000 Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/29, lire N° 12 Ouvrages et documents juridiques, économiques et techniques (imprimés et numériques) L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 01/01/2026 (ou de sa notification si postérieure au 01/01/2026) jusqu'au 31/12/2026. Informations complémentaires :Montants maximum par période :Toulouse Métropole : 14 000 euro(s) Ht Mairie de Toulouse : 20 000 euro(s) Ht Etablissement Public du Capitole : 1 000 euro(s) Ht Montants estimés par période :Toulouse Métropole : 7 000 euro(s) Ht Mairie de Toulouse : 10 000 euro(s) Ht Etablissement Public du Capitole : 700 euro(s) Ht
10.1.
Modification
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des modifications: Montants et durée du marché: Au lieu de N° 13 Livres en grands caractères et livres audio (public adulte) Estimé euro(s) Ht : 282 000 Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/29, lire N° 13 Livres en grands caractères et livres audio (public adulte) L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 01/01/2026 (ou de sa notification si postérieure au 01/01/2026) jusqu'au 31/12/2026. Informations complémentaires :Montants maximum par période :Toulouse Métropole : 1 500 euro(s) Ht Mairie de Toulouse : 68 000 euro(s) Ht Etablissement Public du Capitole : 1 000 euro(s) Ht Montants estimés par période :Toulouse Métropole : 1 000 euro(s) Ht Mairie de Toulouse : 34 000 euro(s) Ht Etablissement Public du Capitole : 700 euro(s) Ht
10.1.
Modification
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des modifications: Montants et durée du marché: Au lieu de N° 14 Albums jeunesse avec office de nouveautés Estimé euro(s) Ht : 396 000 Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/29, lire N° 14 Albums jeunesse avec office de nouveautés L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 01/01/2026 (ou de sa notification si postérieure au 01/01/2026) jusqu'au 31/12/2026. Informations complémentaires :Montants maximum par période :Toulouse Métropole : 8 000 euro(s) Ht Mairie de Toulouse : 90 000 euro(s) Ht Etablissement Public du Capitole : 1 000 euro(s) Ht Montants estimés par période :Toulouse Métropole : 3 000 euro(s) Ht Mairie de Toulouse : 59 000 euro(s) Ht Etablissement Public du Capitole : 700 euro(s) Ht
10.1.
Modification
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des modifications: Montants et durée du marché: Au lieu de N° 15 Livres de fiction jeunesse (romans, contes) avec office de nouveautés Estimé euro(s) Ht : 275 200 Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/29, lire N° 15 Livres de fiction jeunesse (romans, contes) avec office de nouveautés L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 01/01/2026 (ou de sa notification si postérieure au 01/01/2026) jusqu'au 31/12/2026. Informations complémentaires :Montants maximum par période :Toulouse Métropole : 1 800 euro(s) Ht Mairie de Toulouse : 66 000 euro(s) Ht Etablissement Public du Capitole : 1 000 euro(s) Ht Montants estimés par période :Toulouse Métropole : 1 000 euro(s) Ht Mairie de Toulouse : 33 000 euro(s) Ht Etablissement Public du Capitole : 700 euro(s) Ht
10.1.
Modification
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des modifications: Montants et durée du marché: Au lieu de N° 16 Livres documentaires jeunesse et livres audio jeunesse avec office de nouveautés Estimé euro(s) Ht : 400 000 Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/29, lire N° 16 Livres documentaires jeunesse et livres audio jeunesse avec office de nouveautés L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 01/01/2026 (ou de sa notification si postérieure au 01/01/2026) jusqu'au 31/12/2026. Informations complémentaires :Montants maximum par période :Toulouse Métropole : 9 000 euro(s) Ht Mairie de Toulouse : 90 000 euro(s) Ht Etablissement Public du Capitole : 1 000 euro(s) Ht Montants estimés par période :Toulouse Métropole : 3 000 euro(s) Ht Mairie de Toulouse : 49 000 euro(s) Ht Etablissement Public du Capitole : 700 euro(s) Ht
10.1.
Modification
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des modifications: Montants et durée du marché: Au lieu de N° 17 Romans pour les adolescents et les jeunes adultes avec office de nouveautés Estimé euro(s) Ht : 154 000 Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/29, lire N° 17 Romans pour les adolescents et les jeunes adultes avec office de nouveautés L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 01/01/2026 (ou de sa notification si postérieure au 01/01/2026) jusqu'au 31/12/2026. Informations complémentaires :Montants maximum par période :Toulouse Métropole : 1 500 euro(s) Ht Mairie de Toulouse : 36 000 euro(s) Ht Etablissement Public du Capitole : 1 000 euro(s) Ht Montants estimés par période :Toulouse Métropole : 1 000 euro(s) Ht Mairie de Toulouse : 18 000 euro(s) Ht Etablissement Public du Capitole : 700 euro(s) Ht
10.1.
Modification
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des modifications: Renouvellement du marché: Au lieu de Renseignements complémentaires : Marché périodique : oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :, lire Renseignements complémentaires : Marché périodique : oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Marché renouvelable en 2030
10.1.
Modification
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des modifications: Montants et durée du marché: Au lieu de N° 18 Livres en langues étrangères (tous publics) avec office de nouveautés (albums jeunesse) Estimé euro(s) Ht : 130 000 Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/29, lire N° 18 Livres en langues étrangères (tous publics) avec office de nouveautés (albums jeunesse) L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 01/01/2026 (ou de sa notification si postérieure au 01/01/2026) jusqu'au 31/12/2026. Informations complémentaires :Montants maximum par période :Toulouse Métropole : 1 500 euro(s) Ht Mairie de Toulouse : 30 000 euro(s) Ht Etablissement Public du Capitole : 1 000 euro(s) Ht Montants estimés par période :Toulouse Métropole : 1 000 euro(s) Ht Mairie de Toulouse : 15 000 euro(s) Ht Etablissement Public du Capitole : 700 euro(s) Ht
10.1.
Modification
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des modifications: Montants et durée du marché: Au lieu de N° 19 Musique imprimée (partitions, méthodes musicales) et éditions spécialisées de livres, avec office de nouveautés et notices de catalogage associées Estimé euro(s) Ht : 306 000 Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/29, lire N° 19 Musique imprimée (partitions, méthodes musicales) et éditions spécialisées de livres, avec office de nouveautés et notices de catalogage associées L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 01/01/2026 (ou de sa notification si postérieure au 01/01/2026) jusqu'au 31/12/2026. Informations complémentaires :Montants maximum par période :Toulouse Métropole : 1 500 euro(s) Ht Mairie de Toulouse : 40 000 euro(s) Ht Etablissement Public du Capitole : 35 000 euro(s) Ht Montants estimés par période :Toulouse Métropole : 1 000 euro(s) Ht Mairie de Toulouse : 20 000 euro(s) Ht Etablissement Public du Capitole : 16 000 euro(s) Ht
10.1.
Modification
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des modifications: Montants et durée du marché: Au lieu de N° 20 Documents sonores musicaux et notices de catalogage associées. Tous domaines de production courante : nouveautés et commandes de fond Estimé euro(s) Ht : 330 000 Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/29, lire N° 20 Documents sonores musicaux et notices de catalogage associées. Tous domaines de production courante : nouveautés et commandes de fond L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 01/01/2026 (ou de sa notification si postérieure au 01/01/2026) jusqu'au 31/12/2026. Informations complémentaires :Montants maximum par période :Toulouse Métropole : 1 500 euro(s) Ht Mairie de Toulouse : 80 000 euro(s) Ht Etablissement Public du Capitole : 1 000 euro(s) Ht Montants estimés par période :Toulouse Métropole : 1 000 euro(s) Ht Mairie de Toulouse : 51 000 euro(s) Ht Etablissement Public du Capitole : 700 euro(s) Ht
10.1.
Modification
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des modifications: Montants et durée du marché: Au lieu de N° 21 Documents sonores musicaux Imports et éditions rares ou difficilement trouvables, neufs et occasion Estimé euro(s) Ht : 138 000 Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/29, lire N° 21 Documents sonores musicaux Imports et éditions rares ou difficilement trouvables, neufs et occasion L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 01/01/2026 (ou de sa notification si postérieure au 01/01/2026) jusqu'au 31/12/2026. Informations complémentaires :Montants maximum par période :Toulouse Métropole : 1 500 euro(s) Ht Mairie de Toulouse : 32 000 euro(s) Ht Etablissement Public du Capitole : 1 000 euro(s) Ht Montants estimés par période :Toulouse Métropole : 1 000 euro(s) Ht Mairie de Toulouse : 16 000 euro(s) Ht Etablissement Public du Capitole : 700 euro(s) Ht
10.1.
Modification
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des modifications: Montants et durée du marché: Au lieu de N° 22 Documents audiovisuels et notices de catalogage associées. Tous domaines de production : nouveautés et commandes de fond Estimé euro(s) Ht : 1 384 000 Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/29, lire N° 22 Documents audiovisuels et notices de catalogage associées. Tous domaines de production : nouveautés et commandes de fond L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 01/01/2026 (ou de sa notification si postérieure au 01/01/2026) jusqu'au 31/12/2026. Informations complémentaires :Montants maximum par période :Toulouse Métropole : 15 000 euro(s) Ht Mairie de Toulouse : 330 000 euro(s) Ht Etablissement Public du Capitole : 1 000 euro(s) Ht Montants estimés par période :Toulouse Métropole : 5 000 euro(s) Ht Mairie de Toulouse : 220 000 euro(s) Ht Etablissement Public du Capitole : 700 euro(s) Ht
10.1.
Modification
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des modifications: Montants et durée du marché: Au lieu de N° 23 Jeux vidéo pour consoles avec office de nouveautés Estimé euro(s) Ht : 115 200 Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/29, lire N° 23 Jeux vidéo pour consoles avec office de nouveautés L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 01/01/2026 (ou de sa notification si postérieure au 01/01/2026) jusqu'au 31/12/2026. Informations complémentaires :Montants maximum par période :Toulouse Métropole : 1 800 euro(s) Ht Mairie de Toulouse : 26 000 euro(s) Ht Etablissement Public du Capitole : 1 000 euro(s) Ht Montants estimés par période :Toulouse Métropole : 1 200 euro(s) Ht Mairie de Toulouse : 13 000 euro(s) Ht Etablissement Public du Capitole : 700 euro(s) Ht
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 64c4a1a1-bd05-4030-b461-8eb6b235eddb - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 13/06/2025 15:49:35 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 389983-2025
Numéro de publication au JO S: 114/2025
Date de publication: 17/06/2025
