1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Toulouse Métropole
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: 26MC0084AOO - FOURNITURES DE PIÈCES DETACHÉES, D'OUTILLAGES POUR CYCLES ET TRIPORTEURS
Description: Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Cette consultation a pour objet la relance du lot d'acquisition de pièces détachées, d'outillages pour cycles et triporteurs, pour répondre au besoin des services techniques des deux collectivités, membres du présent groupement, comprenant l'achat : - D'accessoires et de pièces détachées permettant de réaliser l'entretien et la maintenance des cycles et triporteurs (dérailleurs, roues, chambres à air, fourches, disques de frein, plaquettes, selles, pédales ....), - de l'outillage spécifique, des produits d'entretien et de nettoyage (ex : graisse, dégraissant spécial chaîne, etc…), ainsi que des matériels d'atelier de réparation (ex : pied électrique atelier), L'état actuel du parc de cycles et de triporteurs, réparti sur l'ensemble du territoire, se compose de : 964 BICYCLETTES 150 BICYCLETTES ELECTRIQUES 34 TRIPORTEURS ELECTRIQUES 14 VTT ELECTRIQUES
Identifiant de la procédure: b4815cf7-4997-4650-aa45-bbc9723d8001
Identifiant interne: 26MC0084AOO-IRT
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34432000 Pièces détachées et accessoires pour bicyclettes
Nomenclature complémentaire (cpv): 34432000 Pièces détachées et accessoires pour bicyclettes
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 64 500,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: 26MC0084AOO - FOURNITURES DE PIÈCES DETACHÉES, D'OUTILLAGES POUR CYCLES ET TRIPORTEURS
Description: Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Cette consultation a pour objet la relance du lot d'acquisition de pièces détachées, d'outillages pour cycles et triporteurs, pour répondre au besoin des services techniques des deux collectivités, membres du présent groupement, comprenant l'achat : - D'accessoires et de pièces détachées permettant de réaliser l'entretien et la maintenance des cycles et triporteurs (dérailleurs, roues, chambres à air, fourches, disques de frein, plaquettes, selles, pédales ....), - de l'outillage spécifique, des produits d'entretien et de nettoyage (ex : graisse, dégraissant spécial chaîne, etc…), ainsi que des matériels d'atelier de réparation (ex : pied électrique atelier), L'état actuel du parc de cycles et de triporteurs, réparti sur l'ensemble du territoire, se compose de : 964 BICYCLETTES 150 BICYCLETTES ELECTRIQUES 34 TRIPORTEURS ELECTRIQUES 14 VTT ELECTRIQUES
Identifiant interne: F-PF-1790828
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34432000 Pièces détachées et accessoires pour bicyclettes
Nomenclature complémentaire (cpv): 34432000 Pièces détachées et accessoires pour bicyclettes
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 11/05/2026
Durée: 6 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord cadre est conclu pour une période initiale débutant à compter de la date de notification du présent marché, jusqu'au 15 octobre 2026, et reconductible 3 fois, par période d'un an
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 64 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité du process commande
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Gestion des stocks et modalités de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Service après-vente
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des fournitures
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 10/04/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix unitaires sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Ressources propres Toulouse Métropole et ressources propres Ville de Toulouse
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 70DC2F49-F749-563C-5A7CE8D9E6104A56
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Toulouse Métropole
Numéro d’enregistrement: 57038
Adresse postale: Direction de la commande publique 1 rue Jacques Matthieu Delpech
Ville: Toulouse
Code postal: 31100
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: MOUDENC Jean-Luc
Téléphone: 0581917200
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 70DC2F9A-BA95-B10E-30C33D6882DEA10D
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0562735757
Télécopieur: 0562735740
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 70DC2FAE-9BD6-69CF-3A1D81C4FBAC54F0
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0562735757
Télécopieur: 0562735740
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 8efa8606-2f77-40f9-a90c-5ea55dc9ccf6 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 10/03/2026 15:10:47 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 171641-2026
Numéro de publication au JO S: 50/2026
Date de publication: 12/03/2026
