1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Toulouse Métropole
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: 26M0240AOO-Maintenance préventive et curative des rampes de luminothérapie installées au Stadium de Toulouse Métropole
Description: Montant HT maximum des prestations à bon de commande : 180 000,00 Euro(s) H.T. Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 180 000,00 euro(s) Euro(s) H.T. L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La présente consultation consiste à procéder à une maintenance préventive annuelle des rampes de luminothérapie mais également de prévoir des réparations et fournitures de pièces détachées en cas de défauts constatés dans le cadre de la maintenance préventive. Les rampes de Luminothérapie sont installées au Stadium Toulouse Métropole et nécessitent un entretien régulier pour répondre aux exigences d'un terrain sportif professionnel de haut niveau. Cet accord-cadre « composite » fixe toutes les conditions d'exécution des prestations. Il correspond pour partie à un marché ordinaire et pour partie à un accord-cadre à bons de commande. La partie « marché ordinaire » concerne les prestations suivantes : Il s'agit de la maintenance préventive. Les prestations marché ordinaire sont les suivantes : - Maintenance préventive annuelle détaillée au CCTP et dans la DPGF. A titre de précision, cette maintenance annuelle aura lieu chaque année pendant les deux premières semaines du mois d'Octobre. - Assistance technique téléphonique pour les 3 années du marché. La partie « accord-cadre à bons de commande » concerne les prestations suivantes : Il s'agit de la maintenance curative et la fourniture de pièces détachées. Les prestations de maintenance curative sont exprimées au BPU et dans le CCTP à l'article 3-2. Elles comprennent : - La fourniture de pièces détachées des rampes de luminothérapie - Le prix de la main d'oeuvre pour le remplacement de la pièce défectueuse - Le prix du déplacement d'un technicien sous 24 heures hors week-end, nuit et jours fériés - Maintenance curative tri annuelle prévoyant le relampage des 9 rampes ou réalisation d'une seule rampe de luminothérapie selon le besoin déterminé par l'acheteur public
Identifiant de la procédure: 3b394020-6534-4a3b-8f95-a6e4d066e043
Identifiant interne: 26M0240AOO
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324200 Services de maintenance préventive
Nomenclature complémentaire (cpv): 50324200 Services de maintenance préventive
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Stadium Toulouse Metropole 1 Alle Gabriel Bienes
Ville: Toulouse
Code postal: 31400
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 180 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: 26M0240AOO-Maintenance préventive et curative des rampes de luminothérapie installées au Stadium de Toulouse Métropole
Description: Montant HT maximum des prestations à bon de commande : 180 000,00 Euro(s) H.T. Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 180 000,00 euro(s) Euro(s) H.T. L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La présente consultation consiste à procéder à une maintenance préventive annuelle des rampes de luminothérapie mais également de prévoir des réparations et fournitures de pièces détachées en cas de défauts constatés dans le cadre de la maintenance préventive. Les rampes de Luminothérapie sont installées au Stadium Toulouse Métropole et nécessitent un entretien régulier pour répondre aux exigences d'un terrain sportif professionnel de haut niveau. Cet accord-cadre « composite » fixe toutes les conditions d'exécution des prestations. Il correspond pour partie à un marché ordinaire et pour partie à un accord-cadre à bons de commande. La partie « marché ordinaire » concerne les prestations suivantes : Il s'agit de la maintenance préventive. Les prestations marché ordinaire sont les suivantes : - Maintenance préventive annuelle détaillée au CCTP et dans la DPGF. A titre de précision, cette maintenance annuelle aura lieu chaque année pendant les deux premières semaines du mois d'Octobre. - Assistance technique téléphonique pour les 3 années du marché. La partie « accord-cadre à bons de commande » concerne les prestations suivantes : Il s'agit de la maintenance curative et la fourniture de pièces détachées. Les prestations de maintenance curative sont exprimées au BPU et dans le CCTP à l'article 3-2. Elles comprennent : - La fourniture de pièces détachées des rampes de luminothérapie - Le prix de la main d'oeuvre pour le remplacement de la pièce défectueuse - Le prix du déplacement d'un technicien sous 24 heures hors week-end, nuit et jours fériés - Maintenance curative tri annuelle prévoyant le relampage des 9 rampes ou réalisation d'une seule rampe de luminothérapie selon le besoin déterminé par l'acheteur public
Identifiant interne: S-PF-1856048
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324200 Services de maintenance préventive
Nomenclature complémentaire (cpv): 50324200 Services de maintenance préventive
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Stadium Toulouse Metropole 1 Alle Gabriel Bienes
Ville: Toulouse
Code postal: 31400
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 24/11/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 180 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 11/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Toulouse
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 920A4F01-B87D-7D1F-6FDB2966B2E259BD
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Toulouse Métropole
Numéro d’enregistrement: 57038
Adresse postale: Direction de la commande publique 1 rue Jacques Matthieu Delpech
Ville: Toulouse
Code postal: 31100
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: MOUDENC Jean-Luc
Téléphone: 0581917200
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 920A4F44-CDB5-02DF-2886BCABB242BF01
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0562735757
Télécopieur: 0562735740
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 920A4F7F-ADA8-F90B-66A1BDA783F6DE62
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0562735757
Télécopieur: 0562735740
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: ccc8a9f1-f147-450a-9a90-9a8a0ea8e801 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 28/07/2026 12:10:23 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 524603-2026
Numéro de publication au JO S: 144/2026
Date de publication: 29/07/2026
