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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Toulouse Métropole
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: TOULOUSE METROPOLE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de TOULOUSE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de BALMA
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de BLAGNAC
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de MONDONVILLE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de SAINT-ALBAN
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de L'UNION
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de BRAX
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de BRUGUIERES
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de CUGNAUX
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de FLOURENS
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de PIBRAC
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de SAINT-ORENS
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: COSAT
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ETABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: 25MC0444AOO_MHD_AS_APPROVISIONNEMENT DE POSTES DE TRAVAIL, MOYENS D'IMPRESSION, MATERIELS NUMERIQUES DIVERS
Description: Le marché couvre l'approvisionnement de matériels informatique : postes informatiques, écrans, imprimantes, périphériques, accessoires, consommables, des logiciels obligatoirement attachés au matériel (OS), et garantie des matériels. Ces prestations doivent permettre de couvrir l'ensemble des constructeurs présents sur le marché. Le marché regroupe les besoins de Toulouse Métropole, de la Ville de Toulouse, de la Commune de Balma, de la Commune de Blagnac, de la Commune de Brax, de la Commune de Bruguières , du COSAT (Comité d'Oeuvre Sociale Sport Agents Toulouse), de la Commune de Cugnaux, de l'Etablissement Public du Capitole, de la Commune de Flourens, de la Commune de l'Union, de la Commune de Mondonvile, de la Commune de Pibrac, de la Commune de Saint-Alban et de la Commune de Saint- Orens. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Lieu(x) d'exécution : BALMA, BLAGNAC, BRAX, BRUGUIERES, CUGNAUX, FLOURENS, L'UNION, MONDONVILLE, PIBRAC, SAINT-ALBAN, SAINT ORENS, TOULOUSE. L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Commune de TOULOUSE - Commune de BALMA - Commune de BLAGNAC - Commune de MONDONVILLE - Commune de SAINT-ALBAN - Commune de L'UNION - Commune de BRAX - Commune de BRUGUIERES - Commune de CUGNAUX - Commune de FLOURENS - Commune de PIBRAC - Commune de SAINT-ORENS - COSAT - ETABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLE Consultation lancée par un groupement de commandes. Le coordonnateur du groupement de commandes est : TOULOUSE METROPOLE. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant total des prestations sur la durée de l'accord-cadre est définie comme suit pour la part de l'acheteur : BALMA : Période 1 : 100 000,00 euro(s) Maximum HT Période 2 : 50 000,00 euro(s) Maximum HT Période 3 : 50 000,00 euro(s) Maximum HT BLAGNAC : Période 1 : 300 000,00 euro(s) Maximum HT Période 2 : 150 000,00 euro(s) Maximum HT Période 3 : 150 000,00 euro(s) Maximum HT BRAX : Période 1 : 70 000,00 euro(s) Maximum HT Période 2 : 35 000,00 euro(s) Maximum HT Période 3 : 35 000,00 euro(s) Maximum HT BRUGUIERES : Période 1 : 120 000,00 euro(s) Maximum HT Période 2 : 60 000,00 euro(s) Maximum HT Période 3 : 60 000,00 euro(s) Maximum HT COSAT : Période 1 : 80 000,00 euro(s) Maximum HT Période 2 : 40 000,00 euro(s) Maximum HT Période 3 : 40 000,00 euro(s) Maximum HT CUGNAUX : Période 1 : 300 000,00 euro(s) Maximum HT Période 2 : 150 000,00 euro(s) Maximum HT Période 3 : 150 000,00 euro(s) Maximum HT ETABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLE : Période 1 : 220 000,00 euro(s) Maximum HT Période 2 : 110 000,00 euro(s) Maximum HT Période 3 : 110 000,00 euro(s) Maximum HT FLOURENS : Période 1 : 6 000,00 euro(s) Maximum HT Période 2 : 3 000,00 euro(s) Maximum HT Période 3 : 3 000,00 euro(s) Maximum HT L'UNION : Période 1 : 200 000,00 euro(s) Maximum HT Période 2 : 100 000,00 euro(s) Maximum HT Période 3 : 100 000,00 euro(s) Maximum HT MONDONVILLE : Période 1 : 20 000,00 euro(s) Maximum HT Période 2 : 10 000,00 euro(s) Maximum HT Période 3 : 10 000,00 euro(s) Maximum HT PIBRAC : Période 1 : 20 000,00 euro(s) Maximum HT Période 2 : 10 000,00 euro(s) Maximum HT Période 3 : 10 000,00 euro(s) Maximum HT SAINT ALBAN : Période 1 : 6 000,00 euro(s) Maximum HT Période 2 : 3 000,00 euro(s) Maximum HT Période 3 : 3 000,00 euro(s) Maximum HT SAINT ORENS : Période 1 : 400 000,00 euro(s) Maximum HT Période 2 : 200 000,00 euro(s) Maximum HT Période 3 : 200 000,00 euro(s) Maximum HT TOULOUSE METROPOLE : Période 1 : 3 420 000,00 euro(s) Maximum HT Période 2 : 1 710 000,00 euro(s) Maximum HT Période 3 : 1 710 000,00 euro(s) Maximum HT VILLE DE TOULOUSE : Période 1 : 5 580 000,00 euro(s) Maximum HT Période 2 : 2 790 000,00 euro(s) Maximum HT Période 3 : 2 790 000,00 euro(s) Maximum HT
Identifiant de la procédure: c00a8a82-34ec-4be6-adaf-46e3053ddbcc
Identifiant interne: 25MC0444AOO
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30200000 Matériel et fournitures informatiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30200000 Matériel et fournitures informatiques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Balma, Blagnac, Brax, Bruguieres, Cugnaux, Flourens, L'Union, Mondonville, Pibrac, Saint-Alban, Saint Orens, Toulouse
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: 25MC0444AOO_MHD_AS_APPROVISIONNEMENT DE POSTES DE TRAVAIL, MOYENS D'IMPRESSION, MATERIELS NUMERIQUES DIVERS
Description: Le marché couvre l'approvisionnement de matériels informatique : postes informatiques, écrans, imprimantes, périphériques, accessoires, consommables, des logiciels obligatoirement attachés au matériel (OS), et garantie des matériels. Ces prestations doivent permettre de couvrir l'ensemble des constructeurs présents sur le marché. Le marché regroupe les besoins de Toulouse Métropole, de la Ville de Toulouse, de la Commune de Balma, de la Commune de Blagnac, de la Commune de Brax, de la Commune de Bruguières , du COSAT (Comité d'Oeuvre Sociale Sport Agents Toulouse), de la Commune de Cugnaux, de l'Etablissement Public du Capitole, de la Commune de Flourens, de la Commune de l'Union, de la Commune de Mondonvile, de la Commune de Pibrac, de la Commune de Saint-Alban et de la Commune de Saint- Orens. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Lieu(x) d'exécution : BALMA, BLAGNAC, BRAX, BRUGUIERES, CUGNAUX, FLOURENS, L'UNION, MONDONVILLE, PIBRAC, SAINT-ALBAN, SAINT ORENS, TOULOUSE. L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Commune de TOULOUSE - Commune de BALMA - Commune de BLAGNAC - Commune de MONDONVILLE - Commune de SAINT-ALBAN - Commune de L'UNION - Commune de BRAX - Commune de BRUGUIERES - Commune de CUGNAUX - Commune de FLOURENS - Commune de PIBRAC - Commune de SAINT-ORENS - COSAT - ETABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLE Consultation lancée par un groupement de commandes. Le coordonnateur du groupement de commandes est : TOULOUSE METROPOLE. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant total des prestations sur la durée de l'accord-cadre est définie comme suit pour la part de l'acheteur : BALMA : Période 1 : 100 000,00 euro(s) Maximum HT Période 2 : 50 000,00 euro(s) Maximum HT Période 3 : 50 000,00 euro(s) Maximum HT BLAGNAC : Période 1 : 300 000,00 euro(s) Maximum HT Période 2 : 150 000,00 euro(s) Maximum HT Période 3 : 150 000,00 euro(s) Maximum HT BRAX : Période 1 : 70 000,00 euro(s) Maximum HT Période 2 : 35 000,00 euro(s) Maximum HT Période 3 : 35 000,00 euro(s) Maximum HT BRUGUIERES : Période 1 : 120 000,00 euro(s) Maximum HT Période 2 : 60 000,00 euro(s) Maximum HT Période 3 : 60 000,00 euro(s) Maximum HT COSAT : Période 1 : 80 000,00 euro(s) Maximum HT Période 2 : 40 000,00 euro(s) Maximum HT Période 3 : 40 000,00 euro(s) Maximum HT CUGNAUX : Période 1 : 300 000,00 euro(s) Maximum HT Période 2 : 150 000,00 euro(s) Maximum HT Période 3 : 150 000,00 euro(s) Maximum HT ETABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLE : Période 1 : 220 000,00 euro(s) Maximum HT Période 2 : 110 000,00 euro(s) Maximum HT Période 3 : 110 000,00 euro(s) Maximum HT FLOURENS : Période 1 : 6 000,00 euro(s) Maximum HT Période 2 : 3 000,00 euro(s) Maximum HT Période 3 : 3 000,00 euro(s) Maximum HT L'UNION : Période 1 : 200 000,00 euro(s) Maximum HT Période 2 : 100 000,00 euro(s) Maximum HT Période 3 : 100 000,00 euro(s) Maximum HT MONDONVILLE : Période 1 : 20 000,00 euro(s) Maximum HT Période 2 : 10 000,00 euro(s) Maximum HT Période 3 : 10 000,00 euro(s) Maximum HT PIBRAC : Période 1 : 20 000,00 euro(s) Maximum HT Période 2 : 10 000,00 euro(s) Maximum HT Période 3 : 10 000,00 euro(s) Maximum HT SAINT ALBAN : Période 1 : 6 000,00 euro(s) Maximum HT Période 2 : 3 000,00 euro(s) Maximum HT Période 3 : 3 000,00 euro(s) Maximum HT SAINT ORENS : Période 1 : 400 000,00 euro(s) Maximum HT Période 2 : 200 000,00 euro(s) Maximum HT Période 3 : 200 000,00 euro(s) Maximum HT TOULOUSE METROPOLE : Période 1 : 3 420 000,00 euro(s) Maximum HT Période 2 : 1 710 000,00 euro(s) Maximum HT Période 3 : 1 710 000,00 euro(s) Maximum HT VILLE DE TOULOUSE : Période 1 : 5 580 000,00 euro(s) Maximum HT Période 2 : 2 790 000,00 euro(s) Maximum HT Période 3 : 2 790 000,00 euro(s) Maximum HT
Identifiant interne: F-PF-1746206
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30200000 Matériel et fournitures informatiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30200000 Matériel et fournitures informatiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Balma, Blagnac, Brax, Bruguieres, Cugnaux, Flourens, L'Union, Mondonville, Pibrac, Saint-Alban, Saint Orens, Toulouse
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 11/03/2026
Date de fin de durée: 10/03/2028
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 796491-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autorisation ou adhésion à une organisation particulière nécessaire pour les contrats de services
Description: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère: Effectif moyen annuel
Description: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère: Chiffre d'affaires annuel général
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère: Références sur des services spécifiés
Description: Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 16/01/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100,0 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: B29F318C-FC81-9246-CE61B296C7ED7A46
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Toulouse Métropole
Numéro d’enregistrement: 57038
Adresse postale: Direction de la commande publique 6 rue René Leduc
Ville: Toulouse
Code postal: 31505
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: MOUDENC Jean-Luc
Téléphone: 0581917200
Rôles de cette organisation:
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: B29F31B2-E87B-4034-830DA52BA33AA996
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0562735757
Télécopieur: 0562735740
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: B29F31CC-CDF5-494F-85F99EE2ED3C43B8
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0562735757
Télécopieur: 0562735740
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: TOULOUSE METROPOLE
Numéro d’enregistrement: B29F31FF-EAA4-E1B7-4759C23C9A368C6E
Adresse postale: Toulouse Métropole - Siège 6 Rue Rene Leduc, null
Ville: Toulouse
Code postal: 31505
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0581917336
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Commune de TOULOUSE
Numéro d’enregistrement: B29F3214-E520-0D98-E06D5632C45B350A
Adresse postale: Mairie de Toulouse 1 Place Du Capitole, null
Ville: Toulouse
Code postal: 31040
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0581917336
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: Commune de BALMA
Numéro d’enregistrement: B29F3238-C44C-559F-24E018DF9BF84697
Adresse postale: Mairie de Balma 8 Allee De L Appel Du 18 Juin 1940, null
Ville: Balma Cedex
Code postal: 31132
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: Monsieur le Maire de AUCAMVILLE
Téléphone: 0561249290
Télécopieur: 0561245293
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: Commune de BLAGNAC
Numéro d’enregistrement: B29F3256-AA2A-1560-ACF2769866E02E88
Adresse postale: Mairie de Blagnac 1 Place Des Arts, null
Ville: Blagnac Cedex
Code postal: 31706
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0561717200
Télécopieur: 0561717273
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: Commune de MONDONVILLE
Numéro d’enregistrement: B29F3270-DF31-3CA5-9422591A650D84E3
Adresse postale: Mairie de Mondonville ancienne adresse 4 Avenue De Guyenne, null
Ville: Mondonville
Code postal: 31700
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0561852479
Télécopieur: 0561061437
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: Commune de SAINT-ALBAN
Numéro d’enregistrement: B29F32CF-C482-2550-4AA763F2B1F39196
Adresse postale: Mairie de Saint Alban null Square Georges Brassens, null
Ville: Saint-Alban
Code postal: 31140
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0562759393
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: Commune de L'UNION
Numéro d’enregistrement: B29F32E0-AE4D-AA11-BE59E2F6837820CC
Adresse postale: Mairie de L'Union 6b Avenue Des Pyrenees, null
Ville: L'Union Cedex
Code postal: 31242
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0562892289
Télécopieur: 0561093015
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: Commune de BRAX
Numéro d’enregistrement: B29F32F2-B428-619A-4D0A67DB5BBC5680
Adresse postale: Mairie de Brax 9 Rue De La Mairie, null
Ville: Brax
Code postal: 31490
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0562130670
Télécopieur: 0562130671
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: Commune de BRUGUIERES
Numéro d’enregistrement: B29F330A-EF43-6B0D-25DE07B5CB56ABCA
Adresse postale: Mairie de Bruguieres null Place De La Republique, null
Ville: Bruguieres
Code postal: 31150
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0562229933
Télécopieur: 0562229934
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: Commune de CUGNAUX
Numéro d’enregistrement: B29F3321-FF35-E6AF-59B1FF66D2EE19FA
Adresse postale: Mairie de Cugnaux 5 Place De L'Eglise, null
Ville: Cugnaux
Code postal: 31270
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0562207620
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: Commune de FLOURENS
Numéro d’enregistrement: B29F3332-C867-A868-374A04916C23150D
Adresse postale: Mairie de Flourens null Place De La Mairie, null
Ville: Flourens
Code postal: 31130
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0561836019
Télécopieur: 0561839137
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: Commune de PIBRAC
Numéro d’enregistrement: B29F3344-F306-D4F9-1D4F63B3D2C31AB1
Adresse postale: Mairie de Pibrac 1 Esplanade Sainte Germaine, null
Ville: Pibrac
Code postal: 31820
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0562134810
Télécopieur: 0561862805
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: Commune de SAINT-ORENS
Numéro d’enregistrement: B29F336E-C0D3-8F27-F17757450149D086
Adresse postale: Mairie de Saint Orens 46 Avenue De Gameville, null
Ville: Saint-Orens De Gameville
Code postal: 31650
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0561390000
Télécopieur: 0562249294
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: COSAT
Numéro d’enregistrement: B29F3380-B287-41E5-5813843DD60F209F
Adresse postale: 7 rue du Périgord
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0567738587
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0019
Nom officiel: ETABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLE
Numéro d’enregistrement: B29F3396-05EC-71E2-542E7DE09BB2FC06
Adresse postale: Etablissement Public Du Capitole null Place du Capitole, null
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0562274942
Rôles de cette organisation:
Acheteur
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifier: c2764882-a064-4ef4-9828-bf78362ce13c-01
10.1.
Modification
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des modifications: Remise des offres: Au lieu du 12/01/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 16/01/2026 à 12h00 au plus tard.
10.1.
Modification
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des modifications: Date d'ouverture des offres: Au lieu du 12/01/2026 à 14h00 au plus tard. Lire 16/01/2026 à 14h00 au plus tard.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 43255582-96d9-4c04-9282-8049a9bf5503 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 17/12/2025 09:38:53 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 842560-2025
Numéro de publication au JO S: 244/2025
Date de publication: 18/12/2025
