1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Toulouse Métropole
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: 25MC0419AOO - ACHAT DE NETTOYEURS HAUTE PRESSION, AUTONOMES, THERMIQUES, EN EAU CHAUDE ET EAU FROIDE POUR UN NETTOYAGE EXTERIEUR
Description: Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Cette consultation a pour objet la relance du lot 2 pour l'acquisition de matériel haute pression autonome thermique en eau chaude et eau froide pour un nettoyage extérieur, destinée à renouveler le parc actuel de la collectivité, afin de doter les services techniques d'un matériel performant, sécurisé et adapté à leurs missions. Les équipements doivent être conformes aux normes CE et respecter les conditions de sécurité d'utilisation (arrêt d'urgence, protections, etc.), et également répondre à des exigences de performance, de sécurité et de durabilité (de préférence les plus réparables possible), en lien avec l'intensité des usages et les contraintes techniques des services utilisateurs. La répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante : TOULOUSE METROPOLE Maximum HT 700 000,00 euro(s)Commune de Toulouse Maximum HT 200 000,00 euro(s)L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2029
Identifiant de la procédure: fd4fd893-fd43-4574-9598-1b217d3e7195
Identifiant interne: 25MC0419AOO-
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42924740 Appareils de nettoyage à haute pression
Nomenclature supplémentaire (cpv): 42924740 Appareils de nettoyage à haute pression
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: 25MC0419AOO - ACHAT DE NETTOYEURS HAUTE PRESSION, AUTONOMES, THERMIQUES, EN EAU CHAUDE ET EAU FROIDE POUR UN NETTOYAGE EXTERIEUR
Description: Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Cette consultation a pour objet la relance du lot 2 pour l'acquisition de matériel haute pression autonome thermique en eau chaude et eau froide pour un nettoyage extérieur, destinée à renouveler le parc actuel de la collectivité, afin de doter les services techniques d'un matériel performant, sécurisé et adapté à leurs missions. Les équipements doivent être conformes aux normes CE et respecter les conditions de sécurité d'utilisation (arrêt d'urgence, protections, etc.), et également répondre à des exigences de performance, de sécurité et de durabilité (de préférence les plus réparables possible), en lien avec l'intensité des usages et les contraintes techniques des services utilisateurs. La répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante : TOULOUSE METROPOLE Maximum HT 700 000,00 euro(s)Commune de Toulouse Maximum HT 200 000,00 euro(s)L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2029
Identifiant interne: F-PF-1749589
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42924740 Appareils de nettoyage à haute pression
Nomenclature supplémentaire (cpv): 42924740 Appareils de nettoyage à haute pression
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 23/02/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Gestion des commandes et modalités de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Service après-vente et garanties
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix du matériel
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 09/01/2026 13:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Ressources propres Ville de Toulouse et Ressources propres Toulouse Métropole
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 2559B9C9-CF0E-B647-1F672D69BB6E5E9D
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Toulouse Métropole
Numéro d’enregistrement: 57038
Adresse postale: Direction de la commande publique 6 rue René Leduc
Ville: Toulouse
Code postal: 31505
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: MOUDENC Jean-Luc
Téléphone: 0581917200
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 2559B9E9-E59D-A8B4-FCB0F8F37566ACB4
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0562735757
Télécopieur: 0562735740
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 2559B9F8-BE25-CF27-1E85F91180D97A53
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0562735757
Télécopieur: 0562735740
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 867225f5-6f12-416b-92e4-cba6105fd415 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 04/12/2025 17:12:05 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 812300-2025
Numéro de publication au JO S: 236/2025
Date de publication: 08/12/2025
