1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Toulouse Métropole
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: 25MC0394AOO - FOURNITURES DE PIÈCES DETACHÉES, D'OUTILLAGES POUR CYCLES ET TRIPORTEURS AVEC MAINTENANCE ASSOCIEE
Description: Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Cette consultation a pour objet la relance du lot d'acquisition de pièces détachées de cycles - triporteurs, et de maintenance, pour répondre au besoin des services techniques des deux collectivités, membres du présent groupement, comprenant l'achat : - D'accessoires et de pièces détachées permettant de réaliser l'entretien et la maintenance des cycles et triporteurs (dérailleurs, roues, chambres à air, fourches, disques de frein, plaquettes, selles, pédales ....), - de l'outillage spécifique, des produits d'entretien et de nettoyage (ex : graisse, dégraissant spécial chaîne, etc…), ainsi que des matériels d'atelier de réparation (ex : pied électrique atelier), - Ainsi que la réalisation ponctuelle de prestations de maintenance (révisions, diagnostics). L'état actuel du parc de cycles et de triporteurs, réparti sur l'ensemble du territoire, se compose de : 964 BICYCLETTES 150 BICYCLETTES ELECTRIQUES 34 TRIPORTEURS ELECTRIQUES 14 VTT ELECTRIQUES
Identifiant de la procédure: 90dd1ec5-fa07-443c-a39e-b0be83013715
Identifiant interne: 25MC0394AOO-IRT
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34432000 Pièces détachées et accessoires pour bicyclettes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34432000 Pièces détachées et accessoires pour bicyclettes
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : Toulouse Metropole Période Maximum Ht Période initiale 50 000,00 euro(s)Commune de Toulouse Période Maximum Ht Période initiale 10 000,00 euro(s)Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: 25MC0394AOO - FOURNITURES DE PIÈCES DETACHÉES, D'OUTILLAGES POUR CYCLES ET TRIPORTEURS AVEC MAINTENANCE ASSOCIEE
Description: Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Cette consultation a pour objet la relance du lot d'acquisition de pièces détachées de cycles - triporteurs, et de maintenance, pour répondre au besoin des services techniques des deux collectivités, membres du présent groupement, comprenant l'achat : - D'accessoires et de pièces détachées permettant de réaliser l'entretien et la maintenance des cycles et triporteurs (dérailleurs, roues, chambres à air, fourches, disques de frein, plaquettes, selles, pédales ....), - de l'outillage spécifique, des produits d'entretien et de nettoyage (ex : graisse, dégraissant spécial chaîne, etc…), ainsi que des matériels d'atelier de réparation (ex : pied électrique atelier), - Ainsi que la réalisation ponctuelle de prestations de maintenance (révisions, diagnostics). L'état actuel du parc de cycles et de triporteurs, réparti sur l'ensemble du territoire, se compose de : 964 BICYCLETTES 150 BICYCLETTES ELECTRIQUES 34 TRIPORTEURS ELECTRIQUES 14 VTT ELECTRIQUES
Identifiant interne: F-PF-1753127
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34432000 Pièces détachées et accessoires pour bicyclettes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34432000 Pièces détachées et accessoires pour bicyclettes
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 27/02/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: L'accord cadre est conclu pour une période initiale débutant à compter de la date de notification du présent marché, jusqu'au 15 octobre 2026, et reconductible 3 fois, par période d'un an
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité du process commande
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Gestion des stocks et modalités de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Service après-vente
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des fournitures
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 12/01/2026 13:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Ressources propres Ville de Toulouse et ressources propres Toulouse Métropole
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 8C65FD46-EE96-B008-2E80C1F6A6586B68
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Toulouse Métropole
Numéro d’enregistrement: 57038
Adresse postale: Direction de la commande publique 6 rue René Leduc
Ville: Toulouse
Code postal: 31505
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: MOUDENC Jean-Luc
Téléphone: 0581917200
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 8C65FD97-0D43-472F-5CC6689CFA200BAB
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0562735757
Télécopieur: 0562735740
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 8C65FDBF-B02F-30C0-37B87E389659D586
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0562735757
Télécopieur: 0562735740
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: b9dfca7d-98da-4dcf-a075-e8f148df855c - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 11/12/2025 16:31:48 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 830304-2025
Numéro de publication au JO S: 241/2025
Date de publication: 15/12/2025
