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A proximité de Toulouse 31505 Haute Garonne
Acheteur : Toulouse Métropole
31505 Toulouse
Tel : 0581917200
3 Lots
Lot 1
Environnement
Lot 2
Transport
Lot 3
Générique
Secteurs d'activité
Services d'audit.

25M0273AOO-Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le montage, la négociation et la conduite d'un projet européen PL

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 06/01/2026
JOUE - 4090-2026
4090-2026 - Résultats
France – Services d'audit – 25M0273AOO-Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le montage, la négociation et la conduite d'un projet européen PL
OJ S 3/2026 06/01/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Toulouse Métropole
Adresse électronique: correspondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: 25M0273AOO-Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le montage, la négociation et la conduite d'un projet européen PL
Description: Ce marché a pour objet la prestation l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le montage, la négociation, la conduite d'un projet européen, et la formation dans le cadre des réponses à des appels à projets européens par collectivité Mairie de Toulouse/Toulouse Métropole. Il s'agit de recevoir un appui pour saisir les opportunités qu'offre l'Union européenne, notamment pour la fin de la programmation 2021-2027 pour positionner et affirmer notre territoire comme métropole européenne. Il s'agira de cibler prioritairement le programme européen d'innovation et de recherche Horizon Europe. Mais la prestation pourra également concerner d'autres programmes européens (LIFE, MIE, EUI...). Cet accord-cadre sélectionnera huit titulaires qui apporteront assistance et conseil afin d'accompagner le pouvoir adjudicateur dans toutes les étapes de montage d'une réponse à un appel à projet européen et, en fonction des besoins, pour le suivi de la proposition et des négociations du contrat avec l'organisme financeur et, si le projet est sélectionné, pour le pilotage et la coordination du projet Afin d'aider à la mise en oeuvre, des formations seront proposées. L'assistance portera en priorité sur les réponses aux appels à projets dont la collectivité est coordinatrice
Identifiant de la procédure: e956a4e1-3166-413f-aed8-f17961ea2288
Identifiant interne: 25M0273AOO
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79212000 Services d'audit
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79212000 Services d'audit
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Environnement
Description: Environnement
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79212000 Services d'audit
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79212000 Services d'audit
Options: 
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 500069-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Transport
Description: Transport
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79212000 Services d'audit
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79212000 Services d'audit
Options: 
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 500069-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Générique
Description: Générique
Identifiant interne: 03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79212000 Services d'audit
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79212000 Services d'audit
Options: 
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 500069-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 310 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 310 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: ENVIROPEA
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 25 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025m0440
Titre: Environnement
Date de conclusion du marché: 15/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 310 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: ALGOE
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 12 500,00 EUR
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025m0441
Titre: Transport
Date de conclusion du marché: 16/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 310 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: ALGOE
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 100 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025m0442
Titre: 25m0273aoo-Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le montage, la négociation et la conduite d'un projet européen Pl
Date de conclusion du marché: 05/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat: 
Nom officiel: DOWEL INNOVATION
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 100 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025m0442
Titre: 25m0273aoo-Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le montage, la négociation et la conduite d'un projet européen Pl
Date de conclusion du marché: 05/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat: 
Nom officiel: BLUE-SIGHT CONSEIL
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 100 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025m0442
Titre: 25m0273aoo-Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le montage, la négociation et la conduite d'un projet européen Pl
Date de conclusion du marché: 05/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat: 
Nom officiel: IN EXTENSO INNOVATION CROISSANCE
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 100 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025m0442
Titre: 25m0273aoo-Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le montage, la négociation et la conduite d'un projet européen Pl
Date de conclusion du marché: 05/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat: 
Nom officiel: ENVIROPEA
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 100 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025m0442
Titre: 25m0273aoo-Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le montage, la négociation et la conduite d'un projet européen Pl
Date de conclusion du marché: 05/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 89C772EB-9594-FE49-E92C5BCB8E004376
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Toulouse Métropole
Numéro d’enregistrement: 57038
Adresse postale: Direction de la commande publique 6 rue René Leduc
Ville: Toulouse
Code postal: 31505
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: MOUDENC Jean-Luc
Adresse électronique: correspondre@aws-france.com
Téléphone: 0581917200
Profil de l’acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 89C7730C-FF1E-EF24-323430D78C0CBB6F
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: 0562735757
Télécopieur: 0562735740
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 89C7731D-0509-EFA7-2273FD7F2F263A81
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: 0562735757
Télécopieur: 0562735740
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: ENVIROPEA
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1688002-1-1-1
Adresse postale: 148 Rue Du Fbg Saint Denis
Ville: Paris 10
Code postal: 75010
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: contact@enviropea.com
Téléphone: 0671842321
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: ALGOE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1688002-1-2-1
Adresse postale: 9 Rte De Champagne
Ville: Ecully
Code postal: 69130
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: mpublic@algoe.fr
Téléphone: 0987876900
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: ALGOE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1688002-1-3-1
Adresse postale: 9 Rte De Champagne
Ville: Ecully
Code postal: 69130
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: mpublic@algoe.fr
Téléphone: 0987876900
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: DOWEL INNOVATION
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1688002-1-3-2
Adresse postale: 2405 Route Des Dolines
Ville: Valbonne
Code postal: 06560
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Adresse électronique: Contact-DI@dowel.eu
Téléphone: 0766225464
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: BLUE-SIGHT CONSEIL
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1688002-1-3-3
Adresse postale: 12 Place Jules Ferry
Ville: Lyon
Code postal: 69006
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: philippe.fournand@blue-sight.eu
Téléphone: 0609258797
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: IN EXTENSO INNOVATION CROISSANCE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1688002-1-3-4
Adresse postale: 2000 Rte Des Lucioles
Ville: Biot
Code postal: 06410
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Adresse électronique: ao-ieic@inextenso-innovation.fr
Téléphone: 0497214114
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: ENVIROPEA
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1688002-1-3-5
Adresse postale: 148 Rue Du Fbg Saint Denis
Ville: Paris 10
Code postal: 75010
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: contact@enviropea.com
Téléphone: 0671842321
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 503ea348-1eef-4a74-8dfa-c47b2f095845  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 05/01/2026 11:49:57 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 4090-2026
Numéro de publication au JO S: 3/2026
Date de publication: 06/01/2026