1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Toulouse Métropole
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: TOULOUSE METROPOLE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de TOULOUSE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: 24MC0264AOO - FOURNITURE ET GESTION DE LICENCES DES LOGICIELS STANDARDS ET COMPOSANTS DE LA GAMME AUTODESK - MHD-SA
Description: Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les services de Toulouse Métropole et de la ville de Toulouse utilisent différents logiciels et composants de la gamme « AUTODESK » qui sont la propriété de Toulouse Métropole et de la ville de Toulouse. Le présent marché a pour objet de fixer les conditions de location des licences des composants de cette gamme et de leur mise à jour et des prestations complémentaires. Les prestations attendues sont : - La fourniture de nouvelles licences et de nouveaux composants - L'accès aux évolutions et nouvelles versions - Le support technique : Maintenance corrective, accompagnement et conseil sur la gestion du parc de licences.Le marché porte sur la maintenance, l'assistance, l'acquisition de licences et de nouveaux modules ainsi que sur les prestations associées aux logiciels et solutions de la gamme Autodesk
Identifiant de la procédure: 193ceec7-3eda-4379-a34a-c04f9556530d
Identifiant interne: 24MC0264AOO
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30237300 Fournitures informatiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30237300 Fournitures informatiques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale Toulouse Métropole Direction du Numérique 32 rue Valade
Ville Toulouse
Code postal 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 695 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: 24MC0264AOO - FOURNITURE ET GESTION DE LICENCES DES LOGICIELS STANDARDS ET COMPOSANTS DE LA GAMME AUTODESK - MHD-SA
Description: Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les services de Toulouse Métropole et de la ville de Toulouse utilisent différents logiciels et composants de la gamme « AUTODESK » qui sont la propriété de Toulouse Métropole et de la ville de Toulouse. Le présent marché a pour objet de fixer les conditions de location des licences des composants de cette gamme et de leur mise à jour et des prestations complémentaires. Les prestations attendues sont : - La fourniture de nouvelles licences et de nouveaux composants - L'accès aux évolutions et nouvelles versions - Le support technique : Maintenance corrective, accompagnement et conseil sur la gestion du parc de licences.Le marché porte sur la maintenance, l'assistance, l'acquisition de licences et de nouveaux modules ainsi que sur les prestations associées aux logiciels et solutions de la gamme Autodesk
Identifiant interne: F-PF-1504098
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30237300 Fournitures informatiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30237300 Fournitures informatiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Toulouse Métropole Direction du Numérique 32 rue Valade
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 70
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/09/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Ressources propres de Toulouse Métropole et ressources propres de la ville de Toulouse
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Toulouse Métropole
Numéro d’enregistrement: 24310051800170
Adresse postale: Direction de la commande publique 6 rue René Leduc
Ville: Toulouse
Code postal: 31505
Pays: France
Point de contact: MOUDENC Jean-Luc
Téléphone: 0581917336
Rôles de cette organisation:
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 726454
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France
Téléphone: 0562735757
Télécopieur: 0562735740
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: TOULOUSE METROPOLE
Numéro d’enregistrement: 1752117
Adresse postale: Toulouse Métropole - Siège 6 Rue Rene Leduc, null
Ville: Toulouse
Code postal: 31505
Pays: France
Téléphone: 0581917336
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Commune de TOULOUSE
Numéro d’enregistrement: 1752118
Adresse postale: Mairie de Toulouse 1 Place Du Capitole, null
Ville: Toulouse
Code postal: 31040
Pays: France
Téléphone: 0581917336
Rôles de cette organisation:
Acheteur
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 145014f2-cf94-4910-9615-709dc62a7e27 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 19/07/2024 17:16:47 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 439954-2024
Numéro de publication au JO S: 142/2024
Date de publication: 23/07/2024
