1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Toulouse Métropole
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: 24M0313AOO - PRESTATIONS DE DÉPOSE, FOURNITURE ET POSE D'ÉQUIPEMENTS DE SIGNALÉTIQUE DIRECTIONNELLE PIÉTON SUR LE TERRITOIRE DE TOULOUSE MÉTROPOLE - Années 2025 à 2028 - ST/EO
Description: Cet accord cadre consiste au renouvellement et au complément de la signalétique directionnelle piéton. Les prestations comprennent notamment : a) la dépose et le recyclage de mobiliers de signalétique directionnelle piéton ; b) la fourniture de mobiliers de signalétique directionnelle piéton ; c) la pose de mâts-supports par carottage ou scellement platine ou sabot dans différents types de supports bons ou médiocres ; d) la fixation des lames et/ou panneaux de police (fournis par le maître d'ouvrage) aux mâts supports ; e) le remplacement de lames
Identifiant de la procédure: e046d673-317b-4576-bc57-18bc3b1ac0e2
Identifiant interne: 24M0313AOO
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928471 Matériel de signalisation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34928471 Matériel de signalisation
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Marché signé le 4/12/2024 et notifié le 5/12/2024 pour un montant de 150 000.00 euro(s) Ht maximum par période
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: 24M0313AOO - PRESTATIONS DE DÉPOSE, FOURNITURE ET POSE D'ÉQUIPEMENTS DE SIGNALÉTIQUE DIRECTIONNELLE PIÉTON SUR LE TERRITOIRE DE TOULOUSE MÉTROPOLE - Années 2025 à 2028 - ST/EO
Description: Cet accord cadre consiste au renouvellement et au complément de la signalétique directionnelle piéton. Les prestations comprennent notamment : a) la dépose et le recyclage de mobiliers de signalétique directionnelle piéton ; b) la fourniture de mobiliers de signalétique directionnelle piéton ; c) la pose de mâts-supports par carottage ou scellement platine ou sabot dans différents types de supports bons ou médiocres ; d) la fixation des lames et/ou panneaux de police (fournis par le maître d'ouvrage) aux mâts supports ; e) le remplacement de lames
Identifiant interne: F-PF-1519029
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928471 Matériel de signalisation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34928471 Matériel de signalisation
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Coût
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 150 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SIGNAUX GIROD SUD
Offre:
Identifiant de l’offre: SIGNAUX GIROD SUD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 150 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24m0560
Titre: 24m0313aoo - Prestations De Dépose, Fourniture Et Pose D'équipements De Signalétique Directionnelle Piéton Sur Le Territoire De Toulouse Métropole - Années 2025 à 2028 - St/Eo
Date de conclusion du marché: 18/11/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 1A33FCA6-F6A4-E50E-9C9C3EB321815740
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Toulouse Métropole
Numéro d’enregistrement: 57038
Adresse postale: Direction de la commande publique 6 rue René Leduc
Ville: Toulouse
Code postal: 31505
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: MOUDENC Jean-Luc
Téléphone: 0581917336
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 1A33FCE7-0FC4-CA5D-C6610A8359F67B5E
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0562735757
Télécopieur: 0562735740
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SIGNAUX GIROD SUD
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1519029-1-0-1
Adresse postale: 404 Av Des Chasseens
Ville: Gardanne
Code postal: 13120
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0561412505
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0000
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 28200fac-2151-42c2-89c1-87592d5e23c1 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 06/12/2024 14:46:02 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 748923-2024
Numéro de publication au JO S: 239/2024
Date de publication: 09/12/2024