1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Toulouse Métropole
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: 24M0242AOO - Etudes de faisabilité, d'opportunités et accompagnement pour l'émergence de projets photovoltaïques au sol, en ombrière et en toiture sur la Métropole de Toulouse - Années 2025 à 2029
Description: <br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Le marché a pour but d'aider la métropole à faire émerger et transformer un maximum de projets solaires photovoltaïques et thermiques sur le territoire au travers notamment d'actions de mobilisation, d'accompagnement dans la compréhension du gisement métropolitain et la réalisation d'études d'opportunités et de faisabilité. <br/>
Identifiant de la procédure: 9a952eb6-eb39-4452-84d8-d89d322e8f1b
Identifiant interne: 24M0242AOO
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 4 800 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: 24M0242AOO - Etudes de faisabilité, d'opportunités et accompagnement pour l'émergence de projets photovoltaïques au sol, en ombrière et en toiture sur la Métropole de Toulouse - Années 2025 à 2029
Description: <br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Le marché a pour but d'aider la métropole à faire émerger et transformer un maximum de projets solaires photovoltaïques et thermiques sur le territoire au travers notamment d'actions de mobilisation, d'accompagnement dans la compréhension du gisement métropolitain et la réalisation d'études d'opportunités et de faisabilité. <br/>
Identifiant interne: S-PF-1553216
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 03/02/2025
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 671051-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Méthodologie
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens humains et matériels
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TECSOL
Offre:
Identifiant de l’offre: TECSOL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 167 017,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25m0117
Titre: 24m0242aoo - Etudes de faisabilité, d'opportunités et accompagnement pour l'émergence de projets photovoltaïques au sol, en ombrière et en toiture sur la Métropole de Toulouse - Années 2025 à 2029
Date de conclusion du marché: 10/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 16
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 16
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: A5CAB7E1-0965-C093-415AFFBEEE359F71
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Toulouse Métropole
Numéro d’enregistrement: 57038
Adresse postale: Direction de la commande publique 6 rue René Leduc
Ville: Toulouse
Code postal: 31505
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: MOUDENC Jean-Luc
Téléphone: 0581917336
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: A5CAB805-AB3A-9B68-6266069DFC4BA637
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0562735757
Télécopieur: 0562735740
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: TECSOL
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1553216-1-0-1
Adresse postale: 105 Av Alfred Kastler
Ville: Perpignan
Code postal: 66000
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)
Pays: France
Téléphone: 0468681640
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0000
Identifiant/version de l’avis: f2460141-17e3-48b2-b1a9-3b319cc3a985 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 07/04/2025 16:07:54 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 229840-2025
Numéro de publication au JO S: 70/2025
Date de publication: 09/04/2025
