1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Toulouse Métropole
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: 24M0165AOO - Prestations de Clean Stadium - Années 2025 à 2029 - Stadium Municipal de Toulouse
Description: La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. La présente consultation concerne les prestations de Clean Stadium et plus précisément, des prestations de neutralisation visuelle, permettant de rendre le Stadium Municipal vierge de toute publicité ou affichage, en vue de matches ou autres. L'accord-cadre est conclu à compter du 28/01/2025 ou de la date de notification si elle est postérieure. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum des prestations pour la période initiale est de : 150 000 euro(s) HT Le montant estimatif annuel s'élève à 70 000,00 euro(s) HT. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Ressources propres TOULOUSE METROPOLE
Identifiant de la procédure: 096f32e0-c842-4564-8af7-871ed11677c6
Identifiant interne: 24M0165AOO
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63121100 Services de stockage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90910000 Services de nettoyage
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 600 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: 24M0165AOO - Prestations de Clean Stadium - Années 2025 à 2029 - Stadium Municipal de Toulouse
Description: La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. La présente consultation concerne les prestations de Clean Stadium et plus précisément, des prestations de neutralisation visuelle, permettant de rendre le Stadium Municipal vierge de toute publicité ou affichage, en vue de matches ou autres. L'accord-cadre est conclu à compter du 28/01/2025 ou de la date de notification si elle est postérieure. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum des prestations pour la période initiale est de : 150 000 euro(s) HT Le montant estimatif annuel s'élève à 70 000,00 euro(s) HT. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Ressources propres TOULOUSE METROPOLE
Identifiant interne: S-PF-1516774
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63121100 Services de stockage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 28/01/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord-cadre est conclu à compter du 28/01/2025 ou de la date de notification si elle est postérieure
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 516877-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: NEHIA
Offre:
Identifiant de l’offre: NEHIA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 81 170,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24m0556
Titre: 24m0165aoo - Prestations de Clean Stadium - Années 2025 à 2029 - Stadium Municipal de Toulouse
Date de conclusion du marché: 09/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: B97FD3B3-E170-106E-486F6525CF1C8CCA
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Toulouse Métropole
Numéro d’enregistrement: 57038
Adresse postale: Direction de la commande publique 6 rue René Leduc
Ville: Toulouse
Code postal: 31505
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: MOUDENC Jean-Luc
Téléphone: 0581917336
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: B97FD402-CD14-BADF-EB91339123922622
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0562735757
Télécopieur: 0562735740
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: NEHIA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1516774-1-0-1
Adresse postale: 19, Rue Louis Bonin
Ville: Toulouse
Code postal: 31200
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0561711161
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0000
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b3f3c069-4ec2-4573-950f-2ad651508702 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 13/01/2025 12:08:14 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 22595-2025
Numéro de publication au JO S: 9/2025
Date de publication: 14/01/2025
