1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Toulouse Congrès
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: EQUIPEMENTS LUMIERES DE TOULOUSE CONGRES
Description: La présente consultation concerne la Fourniture d'équipements lumières pour TOULOUSE CONGRES.
Identifiant de la procédure: 8bded0bc-b1df-4ad7-902b-f58aad58b4fa
Identifiant interne: PF 2024 - Lumière
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31518100 Projecteurs
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Biens administrés par un liquidateur:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot n°1 : équipements pour le Centre des Congrès Pierre Baudis
Description: voir le CCTP lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31518100 Projecteurs
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Coût total
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité du matériels et fonctionnalité supérieures proposées
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais de livraison & de garantie et formation prévue
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/10/2024 13:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Délai de onze jours respecté entre la date d'envoi de la notification et la date de signature du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot n°2 : équipements pour les Espaces Vanel
Description: voir le CCTP lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31518100 Projecteurs
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Coût total
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité du matériels et fonctionnalité supérieures proposées
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais de livraison & de garantie et formation prévue
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/10/2024 13:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Délai de onze jours respecté entre la date d'envoi de la notification et la date de signature du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Toulouse Congrès
Numéro d’enregistrement: 95106684400022
Adresse postale: Centre des Congrès Pierres Baudis, 11 Esplanade Compans Caffarelli
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0467616756
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 17310005800010
Adresse postale: 68 Rue Raymond IV
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 05 62 73 57 57
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: f82f433e-b445-44ce-94aa-270822a63aa7 - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 02/10/2024 10:11:41 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 596423-2024
Numéro de publication au JO S: 193/2024
Date de publication: 03/10/2024
