1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Toulouse Business School
Forme juridique de l’acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations d’assistance technique sur les matériels informatiques de bureautique de TBS Education
Description: Prestation d'assistance technique en régie du matériel informatique de bureautique de TBS Education.
Identifiant de la procédure: 72729487-d8aa-47da-8448-5c4279d53c55
Identifiant interne: 2516L00
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72611000 Services d'assistance technique informatique
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Informations complémentaires: Le marché ne concernent que les sites toulousains.
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot unique
Description: Prestations d’assistance technique sur les matériels informatiques de bureautique de TBS Education
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72611000 Services d'assistance technique informatique
Options:
Description des options: Le marché est conclu pour une durée initiale de 24 mois à compter à compter du commencement d’exécution fixé au 21 avril 2026. A l’issue de la période initiale, il est reconductible tacitement pour quatre nouvelles périodes de 12 mois soit une durée maximale de 72 mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Toulouse et sa périphérie
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Informations complémentaires: Le marché concerne les sites de toulousains.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/01/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Justification de la durée de l’accord-cadre: Conformément aux dispositions de l'article L2125-1 du code de la commande publique, la durée maximale de l'accord-cadre est fixée à 6 ans. Cette durée se justifie par l'objet du marché et la nécessité de stabiliser les profils expérimentés du titulaire pour lesquels la prise de poste et l'investissement en formation la première année est conséquent pour conduire une prestation qualitative.
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Toulouse Business School - Tribunal administratif de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recours: Toulouse Business School - Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Toulouse Business School - Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Toulouse Business School
Organisation qui traite les offres: Toulouse Business School
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Toulouse Business School
Numéro d’enregistrement: 81751739400018
Adresse postale: 1 place Alphonse Jourdain CS 66810
Ville: Toulouse cedex 7
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: Mme Pinoteau Maeva - Responsable Achats et marchés publics
Téléphone: 0561294779
Autres points de contact:
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond IV
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Acheteur
TED eSender
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: 278320cd-201d-4353-a810-b2101cc28cea - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 16/12/2025 14:55:52 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 839850-2025
Numéro de publication au JO S: 243/2025
Date de publication: 17/12/2025
