1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Toulouse Business School
Forme juridique de l’acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché d'organisation des Cérémonies de Remise des diplômes 2027-2028
Description: Marché d'organisation des Cérémonies de Remise des diplômes des programmes : Mastère Spécialisé (MS), Formation Continue, Bachelor, DCG-DSCG, Grande Ecole et Master of science; pour les promotions 2026 et 2027.
Identifiant de la procédure: 0d8cba15-87cd-4419-9cb1-33a70f734a00
Identifiant interne: 2609L00
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79952000 Services d'organisation d'événements
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Informations complémentaires: Les cérémonies de remise des diplômes de TBS Education qui font l'objet du présent marché auront lieu au MEETT Exposition de Toulouse les vendredi 19 & samedi 20 mars 2027 et les vendredi 24 et samedi 25 mars 2028.
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot global - Marché non alloti
Description: Organisation des cérémonies de remise des diplômes des programmes Mastère Spécialisé (MS), Formation Continue, Bachelor, DCG/DSCG, Grande Ecole et Master of Science promotion 2026 de TBS Education qui auront lieu au MEETT Exposition.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79952000 Services d'organisation d'événements
Options:
Description des options: Le marché fait l’objet d’une décomposition en tranches au sens des dispositions de l’article Article R2113-4 du code de la commande publique : - Tranche ferme : organisation de la cérémonie 2027 - Tranche optionnelle : organisation de la cérémonie 2028 L'exécution de la tranche optionnelle est subordonnée à la décision d’affermissement de TBS EDUCATION. Cette décision sera notifiée au titulaire au plus tard le 1er juin 2027. A défaut, la tranche optionnelle sera considérée comme non retenue et le marché s’éteindra de plein droit.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 16/11/2026
Date de fin de durée: 01/06/2027
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations apprécié à 30% au regard du montant global et forfaitaire pour la tranche ferme et la tranche optionnelle.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: valeur technique appréciée à 70% au regard des sous critères détaillés dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 90 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Toulouse Business School
Organisation qui traite les offres: Toulouse Business School
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Toulouse Business School
Numéro d’enregistrement: 81751739400018
Adresse postale: 1 place Alphonse Jourdain CS 66810 1 place Alphonse Jourdain CS 66810
Ville: Toulouse cedex 7
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: Mme Pinoteau Maeva - Responsable Achats
Téléphone: 0561294779
Rôles de cette organisation:
Acheteur
TED eSender
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Toulouse
Numéro d’enregistrement: sans objet
Adresse postale: 2, Allée Jules Guesde BP 7015
Ville: TOULOUSE CEDEX 7
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: Tribunal judiciaire de Toulouse
Téléphone: 05 61 33 70 70
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: 6b6c7d25-2ce3-45af-9fa4-fb424616f952 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 31/08/2026 10:55:45 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 606009-2026
Numéro de publication au JO S: 169/2026
Date de publication: 02/09/2026
