1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Toulouse Business School
Forme juridique de l’acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et livraison de matériels informatiques de bureautique pour TBS Education
Description: Fourniture et livraison de matériels informatiques de bureautique pour TBS Education
Identifiant de la procédure: 3a6766e4-476d-44a7-a491-e69d2f3a61af
Identifiant interne: 2603L00
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30230000 Matériel informatique
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Informations complémentaires: Les commandes seront livrées principalement sur le site principal : TBS Education, Bâtiment Lascrosses 20 boulevard Lascrosses - 31000 Toulouse. Elles pourront exceptionnellement faire l’objet d’une livraison sur le campus de Paris.
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot unique
Description: Acquisition de matériels informatiques de bureautique
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30230000 Matériel informatique
Options:
Description des options: Le marché est conclu pour une durée initiale de 24 mois à compter à compter du commencement d'exécution fixé au 1er mai 2026. La date prévisionnelle de notification est fixée au 20 avril 2026. A l’issue de la période initiale, il est reconductible tacitement par périodes de 12 mois sans que sa durée maximale ne puisse excéder 48 mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Toulouse et sa périphérie
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Informations complémentaires: Le marché concerne les sites de toulousains.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Toulouse Business School - Tribunal administratif de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recours: Toulouse Business School - Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Toulouse Business School - Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Toulouse Business School
Organisation qui traite les offres: Toulouse Business School
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Toulouse Business School
Numéro d’enregistrement: 81751739400018
Adresse postale: 1 place Alphonse Jourdain CS 66810 1 place Alphonse Jourdain CS 66810
Ville: Toulouse cedex 7
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: Mme Pinoteau Maeva - Responsable Achats
Téléphone: 0561294779
Autres points de contact:
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond IV
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Acheteur
TED eSender
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: cd4e15be-491c-4769-876b-a8ff230939d9 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 06/02/2026 15:22:05 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 94074-2026
Numéro de publication au JO S: 28/2026
Date de publication: 10/02/2026
