1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Tisséo Voyageurs
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées pour les boîtes de vitesse ZF du parc bus de Toulouse
Description: Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, conclu pour une durée de 3 ans à compter de sa date de notification. Il est reconductible 2 fois pour des périodes de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est donc de 5 ans. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour un montant maximum toutes périodes confondues de 1 273 000 euro(s) H.T. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La date de début de marché est une date prévisionnelle
Identifiant de la procédure: 1653b347-b401-4dce-84fe-4d6838d09a07
Identifiant interne: 24-174
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34321200 Boîtes de vitesses
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34321200 Boîtes de vitesses
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 273 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire. Les montants maximums sont de 783 000 euro(s) Ht pour la période initiale (3 ans) et de 264 000 euro(s) Ht pour la première période de reconduction (1 an) et de 226 000 euro(s) Ht pour la seconde période de reconduction (1 an). Le montant maximum toutes périodes confondues est de 1 273 000 euro(s) sur la durée totale du marché. Le marché est consultable dans les conditions prévues aux articles L311-1 et suivants du code des relations entre le public et l'administration
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées pour les boîtes de vitesse ZF du parc bus de Toulouse
Description: Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, conclu pour une durée de 3 ans à compter de sa date de notification. Il est reconductible 2 fois pour des périodes de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est donc de 5 ans. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour un montant maximum toutes périodes confondues de 1 273 000 euro(s) H.T. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La date de début de marché est une date prévisionnelle
Identifiant interne: F-PF-1537366
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34321200 Boîtes de vitesses
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34321200 Boîtes de vitesses
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 24/02/2025
Durée: 36 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 679046-2024
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. » Le tribunal administratif de Toulouse peut être saisi par voie dématérialisée sur le portail Télérecours Citoyens (parties non représentées par un avocat) : https://citoyens.telerecours.fr ou bien aux coordonnées suivantes : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 - tél. : 05 62 73 57 57 ou, pour les parties représentées par un avocat via https://www.telerecours.juradm.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: TISSEO VOYAGEURS
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: G.B.V.TRUCK
Offre:
Identifiant de l’offre: G.B.V.TRUCK
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 1 273 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: M250004
Titre: Prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées pour les boîtes de vitesse Zf du parc bus de Toulouse
Date de conclusion du marché: 27/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 4342ACCF-021C-EBC5-5A93E0801A250F3D
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tisséo Voyageurs
Numéro d’enregistrement: 54807
Adresse postale: 4 Impasse Paul Mesplé
Ville: Toulouse
Code postal: 31081
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: WISCHNEWSKI Thierry
Téléphone: 0562112622
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: TISSEO VOYAGEURS
Numéro d’enregistrement: 1805020
Adresse postale: 4 impasse Paul Mesplé
Ville: Toulouse
Code postal: 31100
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: Marjorie Mourat
Téléphone: 0581918412
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 4342ACF9-F25D-1F43-ECB886EF61ADE43E
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0562735757
Télécopieur: 0562735740
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: G.B.V.TRUCK
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1537366-1-0-1
Adresse postale: 19 Av Des Cerisiers
Ville: Portet-Sur-Garonne
Code postal: 31120
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0534611611
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 976b2242-c59a-4cca-8bd5-5dc4bc18e638 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 10/04/2025 17:31:03 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 240373-2025
Numéro de publication au JO S: 73/2025
Date de publication: 14/04/2025
