1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Tisséo Voyageurs
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Maintenance du SIRH
Description: Accord-cadre scindé en 2 lots conclu pour une durée d'un an reconductible quatre fois par périodes d'un an. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Lot 1: conclu sous la forme d'un marché à prix mixtes (une partie exécutés au forfait et une partie exécutée sur bon de commande). Le montant maximum de commande pouvant être passé hors forfait est de 57 000 euro(s) H.T. par an. Ce lot ne sera confié qu'à un attributaire. Lot 2 : Accord-cadre mixte multi-attributaires (3 attributaires maximum) exécuté par émission de bons de commande ou de marchés subséquents. Montant annuel maximum de commande et marchés subséquents cumulés sur ce lot (tout attributaire confondu): 81 000 euro(s) H.T
Identifiant de la procédure: e317a384-b285-4bac-8664-5226a50ff20d
Identifiant interne: 24-074
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72611000 Services d'assistance technique informatique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 72611000 Services d'assistance technique informatique
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 164 655,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Consultation répartie en 2 lots. Chaque lot représente un marché. La valeur totale indiquée dans le présent avis correspond au montant total maximum tous lots confondus (forfait + commande hors forfait le cas échéant) sur toute la durée. Chaque lot est conclu pour une durée d'un an reconductibles quatre fois par périodes d'un an. Le lot 1 est conclu sous la forme d'un marché à prix mixtes. Le montant forfaitaire sur la période initiale est de 57 422 euro(s) H.T. le montant maximum de commande hors forfait sur cette même période est fixé à 57 000 euro(s) H.T. Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction. Le lot 2 est conclu sous la forme d'un accord-cadre mixte multi-attributaires. Il sera donc exécuté à la fois par des marchés subséquents et par bons de commande. Le montant maximum sur cet accord-cadre est fixé à 405 000 euro(s) H.T. pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction. Les bons de commande seront adressés prioritairement au titulaire le mieux classé à l'issue de l'analyse des offres. Les marchés subséquents feront l'objet d'une remise en concurrence des deux attributaires. Le marché est consultable dans les conditions prévues par l'article L311-1 et suivants du code des relations entre le public et l'administration
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Acquisition et Maintenance de Licences HR Access
Description: Acquisition et Maintenance de Licences HR Access
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72611000 Services d'assistance technique informatique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 72268000 Services de fourniture de logiciels
Options:
Description des options: Options prévues sous la forme de périodes de reconduction et la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 4
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est reconductible quatre fois par périodes d'un an dans les conditions prévues au Ccap
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 260127-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 80
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. »
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Tisséo Voyageurs
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Prestation d'assistance technique et fonctionnelle, développements spécifiques?HRACCESS
Description: Prestation d'assistance technique et fonctionnelle, développements spécifiques HRACCESS
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72611000 Services d'assistance technique informatique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 72611000 Services d'assistance technique informatique
Options:
Description des options: Options prévues sous la forme de périodes de reconduction et la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 4
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est reconductible quatre fois par périodes d'un an dans les conditions prévues au Ccap
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 260127-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. »
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Tisséo Voyageurs
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ICRHnet
Offre:
Identifiant de l’offre: ICRHnet
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 572 110,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: M240064
Titre: Acquisition et Maintenance de Licences Hr Access
Date de conclusion du marché: 04/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: FORLINI
Offre:
Identifiant de l’offre: FORLINI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 405 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Ac240085
Titre: Maintenance du Sirh
Date de conclusion du marché: 04/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: ICRHnet
Offre:
Identifiant de l’offre: ICRHnet
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 405 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Ac240085
Titre: Maintenance du Sirh
Date de conclusion du marché: 04/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 81583A38-ACBF-2F75-836B2AB09A135382
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tisséo Voyageurs
Numéro d’enregistrement: 54807
Adresse postale: 4 Impasse Paul Mesplé
Ville: Toulouse
Code postal: 31081
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: WISCHNEWSKI Thierry
Téléphone: 0562112622
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tisséo Voyageurs
Numéro d’enregistrement: 1681067
Adresse postale: 4 impasse Paul Mesplé
Ville: Toulouse
Code postal: 31081
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: Service Commande Publique
Téléphone: (33)562112622
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 81583AD2-A815-51F2-76E9875DF630992A
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0562735757
Télécopieur: 0562735740
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: ICRHnet
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1456111-1-1-1
Adresse postale: 33 Av Du Maine
Ville: Paris 15
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0761691853
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: FORLINI
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1456111-1-2-1
Adresse postale: 5b Impasse La Lichonne
Ville: Auterive
Code postal: 31190
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0628830286
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: ICRHnet
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1456111-1-2-2
Adresse postale: 33 Av Du Maine
Ville: Paris 15
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0761691853
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: a2e1dedf-b126-4c2c-91cd-8bfc6325bf55 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 07/01/2025 10:39:45 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 9762-2025
Numéro de publication au JO S: 5/2025
Date de publication: 08/01/2025
