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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Tisséo Voyageurs
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de Pièces détachées et consommables pour la maintenance TISSEO 2 lots Lot 1 Fourniture de vitrerie pour les rames du Métro, du Tramway et des portes palières des lignes A et B du Métro Lot 2 Fourniture d'huiles et de graisses pour la maintenance du Matériel Roulant de TISSEO (Métro, Tramway, Bus) ainsi que des Infrastructures
Description: Cette consultation a pour objet de commander de la fourniture de pièces détachées et consommables pour la maintenance TISSEO Lot 1 Fourniture de vitreries nécessaires aux ateliers de maintenance de TISSEO pour la maintenance du matériel roulant Métro et Tramway ainsi que pour les infrastructures fixes ferroviaires (parebrises des rames, vitres et baies des rames Métro et Tramway, vitraux de vantaux et portes des rames Métro et Tramway, baies complètes du Tramway, etc.... Lot 2 Fourniture d'huiles et de graisses pour la maintenance du Matériel Roulant de TISSEO (Métro, Tramway, Bus) ainsi que des Infrastructures (Graisses, Huiles, Pâtes diverses, Colles, etc... Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un seuil de commande maximum scindé en 2 lots en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Chaque lot constituant un accord-cadre qui est conclu pour une durée initiale de 3 ans à compter du 16/07/2026 pour le lot 1 et du 28/06/2026 pour le lot 2. Il est reconductible 2 fois par période de 12 mois. Seuil maximum de commande Période initiale : Lot 1 : 385 000 euro(s) HT Lot 2 : 993 000 euro(s) HT Pour chaque période de reconduction : Lot 1 : 128 000 euro(s) HT Lot 2 : 331 000 euro(s) HT. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les quantités estimées au BPU/DQE correspondent à une moyenne annuelle estimée de commande. Celles-ci sont données à titre indicatif pour permettre aux candidats de dimensionner leur offre et permettre à Tisséo, une comparaison des offres reçues. Ces quantités ne pourront pas être opposées à Tisséo comme valant engagement de commande. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant de la procédure: 74c6f207-4e3d-4804-873c-a714f89b9118
Identifiant interne: 25-183
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34631000 Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
Nomenclature complémentaire (cpv): 45441000 Travaux de vitrerie
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 296 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les lots attribués sont conclus sous la forme d'accords-cadres à bons de commande pour une durée de 3 ans à compter de leur date de notification. Ils sont reconductibles deux fois par périodes d'un an. Les montants associés à chaque lot ci-dessus correspondent aux montants maximum de commande toute reconduction comprise sur chacun des lots. La valeur totale de 2 296 000 euros correspond au montant maximum cumulé des 2 lots. Le marché est consultable dans les conditions prévues aux articles L311-1 et suivants du code des relations entre le public et l'administration
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de vitrerie pour les rames du Métro, du Tramway et des portes palières des lignes A et B du Métro
Description: Fourniture de vitrerie pour les rames du Métro, du Tramway et des portes palières des lignes A et B du Métro
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34631000 Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
Nomenclature complémentaire (cpv): 34631000 Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant, 45441000 Travaux de vitrerie
Options:
Description des options: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 3 ans à compter du 16/07/2026 pour le lot 1 et à compter du 28/06/2026 pour le lot 2 ou de leur date de notification si celle-ci est postérieure
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 59664-2026
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. » Le tribunal administratif de Toulouse peut être saisi par voie dématérialisée sur le portail Télérecours Citoyens (parties non représentées par un avocat) : https://citoyens.telerecours.fr ou bien aux coordonnées suivantes : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 - tél. : 05 62 73 57 57 ou, pour les parties représentées par un avocat via https://www.telerecours.juradm.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: TISSEO VOYAGEURS
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture d'huiles et de graisses pour la maintenance du Matériel Roulant de TISSEO (Métro, Tramway, Bus) ainsi que des Infrastructures
Description: Fourniture d'huiles et de graisses pour la maintenance du Matériel Roulant de TISSEO (Métro, Tramway, Bus) ainsi que des Infrastructures
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34631000 Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
Nomenclature complémentaire (cpv): 34631000 Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant, 45441000 Travaux de vitrerie
Options:
Description des options: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 3 ans à compter du 16/07/2026 pour le lot 1 et à compter du 28/06/2026 pour le lot 2 ou de leur date de notification si celle-ci est postérieure
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 59664-2026
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. » Le tribunal administratif de Toulouse peut être saisi par voie dématérialisée sur le portail Télérecours Citoyens (parties non représentées par un avocat) : https://citoyens.telerecours.fr ou bien aux coordonnées suivantes : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 - tél. : 05 62 73 57 57 ou, pour les parties représentées par un avocat via https://www.telerecours.juradm.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: TISSEO VOYAGEURS
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 296 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 296 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CBM RAIL EX TRAMOBUS
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 641 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: M260042
Titre: Fourniture de vitrerie pour les rames du Métro, du Tramway et des portes palières des lignes A et B du Métro
Date de conclusion du marché/concession: 30/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 296 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CBM RAIL EX TRAMOBUS
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 1 655 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: M260043
Titre: Fourniture d'huiles et de graisses pour la maintenance du Matériel Roulant de Tisseo (Métro, Tramway, Bus) ainsi que des Infrastructures
Date de conclusion du marché/concession: 29/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: C7641704-CF33-8973-4DDDDEB691219AA9
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tisséo Voyageurs
Numéro d’enregistrement: 54807
Adresse postale: 4 Impasse Paul Mesplé
Ville: Toulouse
Code postal: 31081
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: WISCHNEWSKI Thierry
Téléphone: 0562112622
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: TISSEO VOYAGEURS
Numéro d’enregistrement: 2147102
Adresse postale: 4 Impasse Paul Mesplé
Ville: Toulouse
Code postal: 31081
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: Service Commande Publique
Téléphone: 0562112622
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: C7641BE8-B2EF-3347-792E762ED9BAFB33
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0562735757
Télécopieur: 0562735740
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: CBM RAIL EX TRAMOBUS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1765090-1-1-1
Adresse postale: 365 Rue De Corporat
Ville: Moirans
Code postal: 38430
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: CBM RAIL EX TRAMOBUS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1765090-1-2-1
Adresse postale: 365 Rue De Corporat
Ville: Moirans
Code postal: 38430
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 5e3f4adb-f3d5-40ee-85c2-a6af5efd2031 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 02/09/2026 08:10:08 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 609277-2026
Numéro de publication au JO S: 170/2026
Date de publication: 03/09/2026
