Centrale des marchés
F-Toulouse: Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice: II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation Fournitures Achat Lieu principal d’exécut...
Tisséo SMTC 31011Toulouse 0567778016
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

F-Toulouse: Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 666399

Date de clôture estimée : 13/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (18/04/13)
128067-2013
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Toulouse
+33 567778016
+33 567778080
FRANCE
Tisséo SMTC
M. le président
7 esplanade Compans Caffarelli, BP 11120 Cedex 6
31011

Adresse(s) internet:

http://www.tisseo.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Toulouse
+33 567778016
+33 567778061
Tisséo-SMTC
Mme Nadine Soula ou Ana Chabaud
Direction générale adjointe ressources pôle commande publique - 7 esplanade Compans Caffarelli - BP 11120 - Cedex 6
31011

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un système d’acquisition dynamique) peuvent être obtenus

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées
Toulouse
http://www.tisseo.fr
Tisséo-SMTC
Mme Nadine Soula ou Ana Chabaud
Direction générale adjointe ressources pôle commande publique - 7 esplanade Compans Caffarelli - BP 11120 - Cedex 6
31011


I.2) Activité principale
I.3) Attribution de marché pour le compte d’autres entités adjudicatrices
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice:
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Périmètre des transports urbains de l'agglomération toulousaine.
Haute-Garonne
FR623


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions:
Fourniture de pièces complémentaires pour rames Val208 en vue de grandes révisions.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
34631000
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non
II.1.8) Information sur les lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Marché séparé ordinaire.
II.2.2) Information sur les options
II.2.3) Reconduction
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
1)
Description succincte:
Coffrets frotteurs 208
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
34631000
1)
Description succincte:
Coffre batterie 208
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
34631000
1)
Description succincte:
Assises appui ischiatique
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
34631000
1)
Description succincte:
Capots pupitre/extincteur
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
34631000
1)
Description succincte:
Portes baie Div/Pa
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
34631000
1)
Description succincte:
Portes intercirculation
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
34631000
1)
Description succincte:
Groupe moto compresseur
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
34631000
1)
Description succincte:
Couronnes orientation
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
34631000
1)
Description succincte:
Poignée complète déverrouillage / evac
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
34631000
1)
Description succincte:
Diffuseurs DJHT
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
34631000
1)
Description succincte:
Joints homocinétiques Gkn
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
34631000
1)
Description succincte:
Moto ventilateurs
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
34631000
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Caractéristiques des prix : prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix : ferme. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : emprunts et ressources propres (le financement de Tisséo-SMTC est assuré par les recettes commerciales, le versement transport et les participations des collectivités membres).
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Les candidats se présentent dans les conditions suivantes. Seul le mandataire du groupement a qualité pour s'adresser à Tisséo-SMTC et à ses représentants. Quelle que soit la nature du groupement, le mandataire du groupement représente l'ensemble des cotraitants jusqu'à la date d'expiration des délais de garantie. La signature du mandataire seul, pour un groupement, est acceptable sur un document si les habilitations que ses co-traitants lui ont données pour les représenter sont bien jointes au document. En cas de groupement, l'ensemble des documents doit etre communiqué par chacun des membres, y compris en terme de capacité et de références. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4) Autres conditions particulières:
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui
description de ces conditions: Les marchés débuteront à compter de la notification du contrat.

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co traitants (Dc1 ou forme libre) Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (Dc2) ; Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Les documents relatifs à la personne habilitée à engager le candidat (article 45-i du CMP); Les traductions en français des documents s'ils ne sont pas rédigés en langue française.
III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles ; Preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour la dernière année ; Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours de la dernière année.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Négociée
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
1. Prix des prestations. Pondération 70
2. Valeur technique. Pondération 15
3. Délai de livraison. Pondération 15

IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par l’entité adjudicatrice:
MN-ML-SD-13-012
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents complémentaires
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: ..
Documents payants: non

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
13.5.2013 - 12:00
IV.3.5) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.6) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.7) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires:
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat

http://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/eu_legislation/trusted_lists/index_en.htm

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.4.2013.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Toulouse
+33 562735740
+33 562735757
Tribunal administratif de Toulouse
68 rue Raymond IV, BP 7007
31068
greffe.ta-toulouse@juradm.fr
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Toulouse
+33 562735740
+33 562735757
Tribunal administratif de Toulouse
68 rue Raymond IV, BP 7007, Cedex 07
31068
greffe.ta-toulouse@juradm.fr
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
15.4.2013
Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00