Centrale des marchés
31 fourniture et mise en oeuvre de l'évolution du central téléphonique/ipbx à Toulouse 31 fourniture et mise en oeuvre de l'évolution du central téléphonique/ipbx à Toulouse ville : Toulouse code_postal : 31011 lieu : 7, Esplanade Compans Caffarelli B.P. 11120 Cedex 6
Tisséo SMTC 31011Toulouse
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31 fourniture et mise en oeuvre de l'évolution du central téléphonique/ipbx à Toulouse

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Marché public ou privé
Référence du marché : 668467

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (19/04/13)
13-68713

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE - SECTEURS SPECIAUX
SECTION I : ENTITE ADJUDICATRICE
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Tisséo SMTC, 7, Esplanade Compans Caffarelli B.P. 11120 Cedex 6, à l'attention de M. le président, F-31011 Toulouse. Tél. : (+33) 5 67 77 80 80. Fax : (+33) 5 67 77 80 16.

Adresse(s) internet :

Adresse générale de l'entité adjudicatrice (URL) : http://www.tisseo.fr.
I.2) Activité principale
Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus.
I.3) Attribution de marché pour le compte d'autres entités adjudicatrices :
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 05 Services de télécommunications.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : périmètre des transports urbains de l'agglomération toulousaine.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture et mise en oeuvre de l'évolution du central téléphonique/ipbx.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
64215000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : non.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marchés passés :

Valeur : 196 585,78 EUR.
hors TVA
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédurenégociée sans mise en concurrence.

Justification de l'attribution du marché sans publication préalable d'un avis de marché au Journal officiel de l'Union européenne
c) Les travaux/produits/services ne peuvent être fournis que par un soumissionnaire déterminé pour des raisons : techniques

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par l'entité adjudicatrice :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
V.1) Attribution et valeur du marché :

Intitulé : Marché : M2013-006
V.1.1) Date d'attribution du marché : 7 mars 2013
V.1.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1
V.1.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
ARTELCOM GRAND SUD, 290 rue Ferdinand Perrier RN6 Parc Ariane 1, 69800 Saint Priest.
V.1.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 196 585,78 EUR.
V.1.5) Informations sur la sous-traitance :

Le marché est susceptible d'être sous-traité :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Informations complémentaires :
La consultation du(des)contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis. Le marché a été signé le 04/03/2013. Il est consultable dans les conditions de la loi n°78-753 du 17/07/1978 modifiée.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16 avril 2013.
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulouse, 68 rue Raymond iv B.P. 7007, F-31068 Toulouse E-mail : greffe.ta-toulouse@juradm.fr Tél. : (+33) 5 62 73 57 57 Fax : (+33) 5 62 73 57 40
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulouse, 68 rue Raymond iv B.P. 7007 Cedex 07,F-,31068 Toulouse, E-mail : greffe.ta-toulouse@juradm.fr, tél. : (+33) 5 62 73 57 57, Fax : (+33) 5 62 73 57 40
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 16 avril 2013.

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