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A proximité de Toulouse 31004 Haute Garonne
Acheteur : Tisséo Ingénierie, agissant au nom et pour le compte de Tisséo Collectivités
21 boulevard de la Marquette, BP 10416
31004 Toulouse
Tel : 0561144850
Secteurs d'activité
Appareils d'éclairage et lampes électriques.
Commandes d'intensité d'éclairage.
Matériel d'éclairage de secours.
Lampes et appareils d'éclairage.

Lot CE.18 : Accord Cadre de fourniture des luminaires zones publiques - Secteurs 1 & 2 - Centre

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 05/01/2026
JOUE - 2319-2026
2319-2026 - Résultats
France – Appareils d'éclairage et lampes électriques – Lot CE.18 : Accord Cadre de fourniture des luminaires zones publiques - Secteurs 1 & 2 - Centre
OJ S 2/2026 05/01/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Tisséo Ingénierie, agissant au nom et pour le compte de Tisséo Collectivités
Adresse électronique: commande-publique@tisseo-ingenierie.fr
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Lot CE.18 : Accord Cadre de fourniture des luminaires zones publiques - Secteurs 1 & 2 - Centre
Description: La présente consultation concerne un accord cadre à bons de commande de fourniture des luminaires pour le secteur Centre 1 + 2 de la Ligne C ainsi que ses automates des gestions. Cet accord-cadre est relancé suite à déclaration sans suite. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire qui s'exécutera au fur et à mesure par l'émission de bons de commande conformément aux articles R2162-2 et R2162-13 à 14 du Code de la Commande Publique. Cet accord-cadre est conclu sans minimum avec un maximum en application de l'article R2162-4-2° du Code de la Commande Publique. Le montant maximum de l'accord cadre est de 3 675 000,00 euro(s) HT. Le présent accord-cadre est passé dans le cadre de l'opération Ligne C, secteur Centre 1 + 2 et concerne la fourniture des luminaires zone publique ainsi que les automates de gestion pour la construction des stations de « Blagnac » à « François Verdier » sauf la station « Matabiau ». Plus particulièrement il s'agit des prestations relatives à la fourniture : - Luminaires - Drivers - Automates de gestion de l'éclairage - Coffret de coupure de l'éclairage de sécurité L'accord-cadre est conclu pour une durée de 5 ans à compter de sa notification au titulaire
Identifiant de la procédure: 2d5d66ce-9658-4e1c-8163-fc02c066c7b4
Identifiant interne: M3 2025 02646 M
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31500000 Appareils d'éclairage et lampes électriques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 31214140 Commandes d'intensité d'éclairage, 31518200 Matériel d'éclairage de secours, 31520000 Lampes et appareils d'éclairage
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le marché public est consultable sur rendez-vous au siège de la société Tisséo Ingénierie
Base juridique: 
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Lot CE.18 : Accord Cadre de fourniture des luminaires zones publiques - Secteurs 1 & 2 - Centre
Description: La présente consultation concerne un accord cadre à bons de commande de fourniture des luminaires pour le secteur Centre 1 + 2 de la Ligne C ainsi que ses automates des gestions. Cet accord-cadre est relancé suite à déclaration sans suite. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire qui s'exécutera au fur et à mesure par l'émission de bons de commande conformément aux articles R2162-2 et R2162-13 à 14 du Code de la Commande Publique. Cet accord-cadre est conclu sans minimum avec un maximum en application de l'article R2162-4-2° du Code de la Commande Publique. Le montant maximum de l'accord cadre est de 3 675 000,00 euro(s) HT. Le présent accord-cadre est passé dans le cadre de l'opération Ligne C, secteur Centre 1 + 2 et concerne la fourniture des luminaires zone publique ainsi que les automates de gestion pour la construction des stations de « Blagnac » à « François Verdier » sauf la station « Matabiau ». Plus particulièrement il s'agit des prestations relatives à la fourniture : - Luminaires - Drivers - Automates de gestion de l'éclairage - Coffret de coupure de l'éclairage de sécurité L'accord-cadre est conclu pour une durée de 5 ans à compter de sa notification au titulaire
Identifiant interne: F-PF-1663688
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31500000 Appareils d'éclairage et lampes électriques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 31214140 Commandes d'intensité d'éclairage, 31518200 Matériel d'éclairage de secours, 31520000 Lampes et appareils d'éclairage
Options: 
Description des options: Le Maître d'Ouvrage se réserve la possibilité de passer ultérieurement des marchés négociés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires en application de l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 03/11/2025
Durée: 60 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 403105-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Critère technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Critère prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours: - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. » Le tribunal administratif de Toulouse peut être saisi par voie dématérialisée sur le portail Télérecours Citoyens (parties non représentées par un avocat) : https://citoyens.telerecours.fr ou bien aux coordonnées suivantes : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 - tél. : 05 62 73 57 57 ou, pour les parties représentées par un avocat via https://www.telerecours.juradm.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: TISSEO INGENIERIE
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 675 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 675 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: SPIE Building Solutions
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 3 675 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: M3 2025 02646 M
Titre: Lot Ce.18 : Accord Cadre de fourniture des luminaires zones publiques - Secteurs 1 & 2 - Centre
Date de conclusion du marché: 26/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat: 
Nom officiel: EES FONTANIE
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 3 675 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: M3 2025 02646 M
Titre: Lot Ce.18 : Accord Cadre de fourniture des luminaires zones publiques - Secteurs 1 & 2 - Centre
Date de conclusion du marché: 26/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat: 
Nom officiel: EES SUD-OUEST
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 3 675 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: M3 2025 02646 M
Titre: Lot Ce.18 : Accord Cadre de fourniture des luminaires zones publiques - Secteurs 1 & 2 - Centre
Date de conclusion du marché: 26/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 8FA9F4CD-E52B-0523-79F2D946C59EB0EE
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tisséo Ingénierie, agissant au nom et pour le compte de Tisséo Collectivités
Numéro d’enregistrement: 54809
Adresse postale: 21 boulevard de la Marquette Bp 10416
Ville: Toulouse
Code postal: 31004
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: Service Commande Publique
Adresse électronique: commande-publique@tisseo-ingenierie.fr
Téléphone: 0561144850
Adresse internet: http://www.tisseo.fr
Profil de l’acheteur: http://tisseo.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: TISSEO INGENIERIE
Numéro d’enregistrement: 2050938
Adresse postale: 21 boulevard de la Marquette
Ville: Toulouse
Code postal: 31004
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: Unité Commande Publique
Adresse électronique: commande-publique@tisseo-ingenierie.fr
Téléphone: 0561144850
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 8FA9F51B-9477-C559-0307608FDC05F84B
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: 0562735757
Télécopieur: 0562735740
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SPIE Building Solutions
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1663688-1-0-1
Adresse postale: 70 Che De Payssat
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: ao_ige_toulouse.sso@spie.com
Téléphone: 0674949787
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0000
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: EES FONTANIE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1663688-1-0-2
Adresse postale: 1 allée des Pionniers de l'Aéropostale
Ville: Toulouse Cedex 4
Code postal: 31029
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: consultations.fontanie@eiffage.com
Téléphone: 0561190550
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0000
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: EES SUD-OUEST
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1663688-1-0-3
Adresse postale: 1 allée des Pionniers de l'Aéropostale
Ville: Toulouse cedex 4
Code postal: 31029
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: ees-so.toulouse@eiffage.com
Téléphone: 0562166060
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: bc1da437-99f5-41c1-918a-01a57fbfab7a  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 31/12/2025 15:16:13 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 2319-2026
Numéro de publication au JO S: 2/2026
Date de publication: 05/01/2026