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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: TOULOUSE MÉTROPOLE HABITAT
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché de maitrise de maîtrise d'oeuvre Résidence ALHENA-LOT 04C2 - ZAC TOULOUSE AEROSPACE Phase n°1 de candidature
Description: Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Marché de maitrise de maîtrise d'oeuvre Résidence ALHENA-LOT 04C2 - ZAC TOULOUSE AEROSPACE La procédure est décomposée en deux phases distinctes : - La présente phase de candidature (phase n°1) au terme de laquelle les candidats admis à présenter une offre seront sélectionnés (nombre maximum de 3) ; - Une deuxième phase d'offre, ultérieure au terme de laquelle le ou les attributaires seront choisis. Au stade de la candidature, le dossier de consultation a pour objet de permettre aux opérateurs économiques de candidater en appréhendant les attentes de l'acheteur. Le dossier de consultation définitif ne sera remis qu'aux candidats dont le dossier de candidature aura été retenu et admis à présenter une offre lors de la phase n°2. Il pourra comporter des modifications mineures ou complémentaires par rapport aux documents remis lors de la phase candidature. Seul le dossier de consultation définitif, transmis lors de la phase n°2 relative à l'offre, sera à prendre en compte par les candidats pour la formulation de leur offre
Identifiant de la procédure: 53104920-9ed3-4490-a803-97aec04fd407
Identifiant interne: 2024025
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La date de signature de la décision d'attribution est le 12/03/2026. La date de notification des pièces contractuelles est le 01/04/2026 Le marché est attribué au groupement d'opérateurs économiques suivant : Groupement : Oeco Architectes/ Nedd/ Cet Infra/ Lea-Les Economistes Associes/ A+R Paysages/ Ceerce/ Emacoustic/ Vizea Mandataire : Oeco Architectes 31 Rue Bertrand De Born 31000 Toulouse
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Marché de maitrise de maîtrise d'oeuvre Résidence ALHENA-LOT 04C2 - ZAC TOULOUSE AEROSPACE Phase n°1 de candidature
Description: Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Marché de maitrise de maîtrise d'oeuvre Résidence ALHENA-LOT 04C2 - ZAC TOULOUSE AEROSPACE La procédure est décomposée en deux phases distinctes : - La présente phase de candidature (phase n°1) au terme de laquelle les candidats admis à présenter une offre seront sélectionnés (nombre maximum de 3) ; - Une deuxième phase d'offre, ultérieure au terme de laquelle le ou les attributaires seront choisis. Au stade de la candidature, le dossier de consultation a pour objet de permettre aux opérateurs économiques de candidater en appréhendant les attentes de l'acheteur. Le dossier de consultation définitif ne sera remis qu'aux candidats dont le dossier de candidature aura été retenu et admis à présenter une offre lors de la phase n°2. Il pourra comporter des modifications mineures ou complémentaires par rapport aux documents remis lors de la phase candidature. Seul le dossier de consultation définitif, transmis lors de la phase n°2 relative à l'offre, sera à prendre en compte par les candidats pour la formulation de leur offre
Identifiant interne: S-PF-1554647
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 28/01/2025
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Note intention et perspectives
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Mémoire justificatif
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: TOULOUSE MÉTROPOLE HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 459 612,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: OECO ARCHITECTES
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 459 612,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024025
Titre: Marché de maitrise de maîtrise d'oeuvre Résidence Alhena-Lot 04c2 - Zac Toulouse Aerospace Phase n°1 de candidature
Date de conclusion du marché/concession: 12/03/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 74B3D0A6-A85F-3E7B-7DCF7F3152FB5A58
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TOULOUSE MÉTROPOLE HABITAT
Numéro d’enregistrement: 63670
Adresse postale: 7 rue de Sébastopol
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: LAVENTURE Luc
Téléphone: 0581313313
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: TOULOUSE MÉTROPOLE HABITAT
Numéro d’enregistrement: 1830697
Adresse postale: 7 rue de Sébastol
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0581313313
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 74B3D125-F8A5-EEE9-5E5BBF3711A00DD5
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0562735757
Télécopieur: 0562735740
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 74B3D136-E091-FCDE-F0CFEFE434760454
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0562735757
Télécopieur: 0562735740
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: OECO ARCHITECTES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1554647-1-0-1
Adresse postale: 31 Rue Bertrand De Born
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 05 31 98 98 42
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 8d6536b6-12bb-40f2-b026-4a82420edf67 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 14/04/2026 13:06:11 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 257921-2026
Numéro de publication au JO S: 73/2026
Date de publication: 15/04/2026
