A proximité de Toulouse 31000 Haute Garonne
Acheteur : TOULOUSE MÉTROPOLE HABITAT
7 rue de Sébastopol
31000 TOULOUSE
Tel : 0581313313
2 Lots
Lot 1
ILOT 10 : Construction de 49 logements et commerces
Lot 2
ILOT 10BIS : Construction d'un local brut, d'une maison de santé et de bureaux
Secteurs d'activité
Services d'architecte pour les bâtiments.

MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE DE CONCEPTION - REYNERIE ILOTS 10 et 10bis

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 01/10/2024
JOUE - 590598-2024
590598-2024 - Résultats
France – Services d'architecte pour les bâtiments – MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE DE CONCEPTION - REYNERIE ILOTS 10 et 10bis
OJ S 191/2024 01/10/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielTOULOUSE MÉTROPOLE HABITAT
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE DE CONCEPTION - REYNERIE ILOTS 10 et 10bis
DescriptionLa consultation concerne un MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE DE CONCEPTION - REYNERIE ILOTS 10 et 10bis composé de deux lots: - Ilot 10 : Construction de 49 logements locatifs et commerces - Ilot 10bis : Construction d'un local brut (Pharmacie), d'une maison de santé et de bureaux La durée globale prévue pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 50 mois
Identifiant de la procédureed5eb124-3e7e-4cad-b167-2fb22a29b1e0
Identifiant interne2020.079/JO
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLe marché est attribué au groupement A+ Architectes (mandataire) et Apuc
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: ILOT 10 : Construction de 49 logements et commerces
Description: ILOT 10 : Construction de 49 logements et commerces
Identifiant interne: Ilot 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 70

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : Note méthodologique et organisationnelle d'intervention par élément de mission (1 feuille A4 maximum)
Pondération (points, valeur exacte): 5

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : Délais d'étude
Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : Note d'intention (1 feuille A4 maximum)
Pondération (points, valeur exacte): 30

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : Références sur des projets similaires (1 page A4 maximum)
Pondération (points, valeur exacte): 15

Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Toulouse
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0002
Titre: ILOT 10BIS : Construction d'un local brut, d'une maison de santé et de bureaux
Description: ILOT 10BIS : Construction d'un local brut, d'une maison de santé et de bureaux
Identifiant interne: ILOT 10BIS
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 70

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : Note méthodologique et organisationnelle d'intervention par élément de mission (1 feuille A4 maximum)
Pondération (points, valeur exacte): 5

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : Délais d'étude
Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : Note d'intention (1 feuille A4 maximum)
Pondération (points, valeur exacte): 30

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : Références sur des projets similaires (1 page A4 maximum)
Pondération (points, valeur exacte): 15

Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Toulouse
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis244 495,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielA+ ARCHITECTURE / APUC
Offre
Identifiant de l’offreA+ ARCHITECTURE / APUC
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre181 145,16 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché202007901
TitreIlot 10 : Construction de 49 logements et commerces
Date de conclusion du marché12/04/2021
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues9
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues9
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielA+ ARCHITECTURE / APUC
Offre
Identifiant de l’offreA+ ARCHITECTURE / APUC
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre63 350,40 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché202007902
TitreIlot 10bis : Construction d'un local brut, d'une maison de santé et de bureaux
Date de conclusion du marché12/04/2021
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues8
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues8
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 0489069E-99EC-54DC-39906F73FC8101D9
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TOULOUSE MÉTROPOLE HABITAT
Numéro d’enregistrement: 63670
Adresse postale: 7 rue de Sébastopol  
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: LAVENTURE Luc
Adresse électronique: correspondre@aws-france.com
Téléphone: 0581313313
Profil de l’acheteur: http://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 048906C3-E550-1975-9A7C731550D14384
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv  
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: 0562735757
Télécopieur: 0562735740
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 048906D5-F5D8-41FB-D80BDBAE89ED30F4
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv  
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: 0562735757
Télécopieur: 0562735740
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: A+ ARCHITECTURE / APUC
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement: 861393-1-1-1
Adresse postale: 4 rue Georges Courteline  
Ville: Toulouse
Code postal: 31100
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: gestion@aplus-architecture.com
Téléphone: 0499742749
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: A+ ARCHITECTURE / APUC
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement: 861393-1-2-1
Adresse postale: 4 rue Georges Courteline  
Ville: Toulouse
Code postal: 31100
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: gestion@aplus-architecture.com
Téléphone: 0499742749
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0002
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 98df82c3-617b-4544-9675-0062bce75395 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis: 27/09/2024 15:24:15 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 590598-2024
Numéro de publication au JO S: 191/2024
Date de publication: 01/10/2024