Centrale des marchés
22mc0338aoo - Mt/Hl - Achat De Fournitures Horticoles Et D'élagage - Années 2022 à 2026 Cet accord-cadre portera sur des fournitures suivantes :- les fournitures horticoles comprenant des petits outillages professionnels et ergonomiques, des consommables de pièces détachées pour outil...
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22mc0338aoo - Mt/Hl - Achat De Fournitures Horticoles Et D'élagage - Années 2022 à 2026

Marché public ou privé
Référence du marché : 7335152

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (06/01/23)
008165-2023
BOAMP (04/01/23)
23-314

Département(s) de publication : 31
Annonce No 23-314
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
TOULOUSE METROPOLE, Numéro national d'identification : 24310051800170, Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc, 31505, Toulouse, F, Courriel : correspondre@aws-france.com, Code NUTS : FRJ23
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.toulouse-metropole.fr/
Adresse du profil acheteur : https://www.agysoft.marches-publics.info
Toulouse Metropole, 6 Rue Rene Leduc, 31505, Toulouse, F, Courriel : correspondre@aws-france.com, Code NUTS : FRJ23, Adresse internet : https://www.toulouse-metropole.fr/, Adresse du profil d'acheteur : https://www.agysoft.marches-publics.info
Commune de Toulouse, Mairie de Toulouse, 1 Place Du Capitole, 31040, Toulouse, F, Courriel : correspondre@aws-france.com, Code NUTS : FRJ23, Adresse internet : https://www.toulouse-metropole.fr/, Adresse du profil d'acheteur : https://www.agysoft.marches-publics.info
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés :
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : 22mc0338aoo - Mt/Hl - Achat De Fournitures Horticoles Et D'élagage - Années 2022 à 2026
Numéro de référence : 22mc0338aoo
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 16160000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Cet accord-cadre portera sur des fournitures suivantes :- les fournitures horticoles comprenant des petits outillages professionnels et ergonomiques, des consommables de pièces détachées pour outillage et des accessoires horticoles,- les fournitures d'élagage comprenant les différents équipements des élagueurs.Ces ressources sont principalement destinées à permettre l'entretien et l'embellissement des espaces verts de la ville de Toulouse et de Toulouse Métropole. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum, avec maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.A titre indicatif, l'estimation de la dépense annuelle pour chaque membre du groupement et pour chaque lot est le suivant:Lot no1 : Commune de Toulouse : 204 000,00 euro(s) H.T. / Toulouse métropole 10 000,00 euro(s) H.T.Lot no2 : Commune de Toulouse : 19 290,00 euro(s) H.T. / Pas d'estimation pour Toulouse métropole
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur  euros
ou
Offre la plus basse : 14 553,33 euros / Offre la plus élevée : 66 426,26 euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : 22mc0338aoo - Mt/Hl - Achat De Fournitures Horticoles Et D'élagage - Années 2022 à 2026
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fournitures horticoles
Lot nº : 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 16160000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23
Lieu principal d'exécution : Toulouse métropole / Commune de Toulouse31000 Toulouse métropole
II.2.4)Description des prestations : Fournitures horticoles
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 20
     2. Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le montant maximum pour la période initiale pour chaque membre du groupement:- Commune de Toulouse : 230 000,00 euro(s) H.T. / Toulouse métropole 12 000,00 euro(s) H.T
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fournitures d'élagage
Lot nº : 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 16160000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23
Lieu principal d'exécution : Toulouse métropole / Commune de Toulouse31000 Toulouse métropole
II.2.4)Description des prestations : Fournitures d'élagage
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 20
     2. Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le montant maximum pour la période initiale pour chaque membre du groupement est le suivant :- Commune de Toulouse : 22 000,00 euro(s) H.T. / Pas de montant pour Toulouse métropole

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2022/S 200-568373 du 17/10/2022
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 22m0638;22v0609
Lot nº : 01
Intitulé : Fournitures horticoles
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 30 décembre 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Caminel S.A.S, 1950 Av De L Europe, 82000, MONTAUBAN, FR, Code NUTS : FRJ28
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 55 867,7
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 22v0610
Lot nº : 02
Intitulé : Fournitures d'élagage
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 30 décembre 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Hevea, 1355 Che De Malombre, 26780, MALATAVERNE, FR, Code NUTS : FRK23
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 14 553,38
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse, 68, rue Raymond Iv, 31068, Toulouse, F, Téléphone : (+33) 5 62 73 57 57, Courriel : greffe.ta-toulouse@juradm.fr, Fax : (+33) 5 62 73 57 40
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
2 janvier 2023
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