Centrale des marchés
21m0719aoo - Je/Hl - Assistance Technique Pour Le Suivi De L'Entretien De La Pelouse Du Terrain D'Honneur Du Stadium Et De La Plaine De Jeux Il s'agit d'un marché à prix mixtes.- Le forfait de 12 visites par saison sportive pour l'assistance technique comprenant les analyses nécessaires telles que décrites dans le C.C.T.P. et dans la D....
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21m0719aoo - Je/Hl - Assistance Technique Pour Le Suivi De L'Entretien De La Pelouse Du Terrain D'Honneur Du Stadium Et De La Plaine De Jeux

Marché public ou privé
Référence du marché : 6882921

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (03/06/22)
300913-2022
BOAMP (02/06/22)
22-76445

Département(s) de publication : 31
Annonce No 22-76445
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
TOULOUSE METROPOLE, Numéro national d'identification : 24310051800170, Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc, 31505, Toulouse, F, Courriel : correspondre@aws-france.com, Code NUTS : FRJ23
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.toulouse-metropole.fr/
Adresse du profil acheteur : https://www.agysoft.marches-publics.info
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : 21m0719aoo - Je/Hl - Assistance Technique Pour Le Suivi De L'Entretien De La Pelouse Du Terrain D'Honneur Du Stadium Et De La Plaine De Jeux
Numéro de référence : 21m0719aoo
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 71241000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Il s'agit d'un marché à prix mixtes.- Le forfait de 12 visites par saison sportive pour l'assistance technique comprenant les analyses nécessaires telles que décrites dans le C.C.T.P. et dans la D.P.G.F. feront l'objet d'un prix global et forfaitaire.- Les prestations complémentaires telles que décrites dans le C.C.T.P. et dans le B.P.U. feront l'objet d'un accord-cadre sans minimum et avec un maximum avec un opérateur économique.Le montant annuel maximum de l'accord-cadre pour ces prestations à la demande, est le suivant : 20 000 euro(s) Ht pour la période initiale. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 168 000 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : 21m0719aoo - Je/Hl - Assistance Technique Pour Le Suivi De L'Entretien De La Pelouse Du Terrain D'Honneur Du Stadium Et De La Plaine De Jeux
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº :
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71241000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23
Lieu principal d'exécution : Stadium Municipal de Toulouse 5 Allée Gabriel Biénès31400 Toulouse
II.2.4)Description des prestations : Il s'agit d'un marché à prix mixtes.- Le forfait de 12 visites par saison sportive pour l'assistance technique comprenant les analyses nécessaires telles que décrites dans le C.C.T.P. et dans la D.P.G.F. feront l'objet d'un prix global et forfaitaire.- Les prestations complémentaires telles que décrites dans le C.C.T.P. et dans le B.P.U. feront l'objet d'un accord-cadre sans minimum et avec un maximum avec un opérateur économique.Le montant annuel maximum de l'accord-cadre pour ces prestations à la demande, est le suivant : 20 000 euro(s) Ht pour la période initiale. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur du mémoire technique / Pondération : 50
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2022/S 026-066626 du 07/02/2022
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 22m0269
Lot nº :
Intitulé :
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 5 mai 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
osmose ingenierie, 23 rue d'isly, 59100, Roubaix, FR, Code NUTS : FRE11
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 168 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse, 68, rue Raymond Iv, 31068, Toulouse, F, Téléphone : (+33) 5 62 73 57 57, Courriel : greffe.ta-toulouse@juradm.fr, Fax : (+33) 5 62 73 57 40
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
31 mai 2022
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