Nettoyage des matériels roulants Métro et Tramway et prestations associées

Résultat de marché
Département(s) de publication : 31
Annonce No 15-96461 I. II. III. IV. VI.

Avis d'attribution de marché - secteur de l'eau, de l'energie, des transports et des services postaux

Directive 2004/17/CE.

Section I : Entité adjudicatrice

I.1)

NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :


TISSEO, 4, impasse paul Mesplé, à l'attention de M. Olivier POITRENAUD, directeur général, F-31081 Toulouse Cedex 1. Tél. (+33) 5 62 11 26 22. Fax (+33) 5 62 11 26 20.


Adresse(s) internet :
Adresse générale de l'entité adjudicatrice : http://www.tisseo.fr.





I.2)

ACTIVITÉ PRINCIPALE :


Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus.

I.3)

ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES ENTITÉS ADJUDICATRICES :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres entités adjudicatrices : non.

Section II : Objet du marché

II.1)

DESCRIPTION
II.1.1)
Intitulé attribué au marché :


nettoyage des matériels roulants Métro et Tramway et prestations associées.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :


Services.


Catégorie de services : no14 Services de nettoyage de bâtiments et services de gestion de propriétés.




Code NUTS FR623.

II.1.3)
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :


L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Description succincte du marché ou de l'acquisition / des acquisitions :


la présente consultation concerne le nettoyage des rames de Métro et de Tramway, le nettoyage des véhicules de service Métro et Tramway, l'affichage d'informations dans les rames ainsi que le ramassage de journaux dans les rames.
II.1.5)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :


90910000, 90917000.
II.1.6)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :


Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2)

VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)
Valeur totale finale du ou des marché(s) :

Section IV : Procédure

IV.1)

TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :


Négociée avec mise en concurrence.
IV.2)

CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :


Offre économiquement la plus avantageuse.
IV.2.2)
Enchère électronique :


Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3)

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par l'entité adjudicatrice :


MN14-MG-NP-197.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.


Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2014/S 221-391423 du 15/11/2014.

Section V : Attribution du marché

V. 1) ATTRIBUTION ET VALEUR DU MARCHé

MARCHÉ no : M150035
LOT no : 1
INTITULÉ : Nettoyage des rames de Métro, des véhicules de service du Métro, affichage d'informations dans les rames et ramassage de journaux dans les rames.

V.1.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


21 mai 2015
V.1.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
V.1.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ


LIMPA NETTOYAGES, 1, rue des Pénitents Blancs, F-31010 Toulouse. Tél. (+33) 5 57 80 03 78. Fax (+33) 5 81 76 15 31.
V.1.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.1.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :


V.1.6)

PRIX PAYÉ POUR LES ACHATS D'OPPORTUNITÉ (le cas échéant)



MARCHÉ no : M150013
LOT no : 2
INTITULÉ : Nettoyage des rames de tramway, remplissage des sablières et du réservoir des graisseurs de boudin, nettoyage des véhicules de service du tramway, et affichage d'informations dans les rames.

V.1.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


3 avril 2015
V.1.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
V.1.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ


ISS PROPRETE, 10, avenue de Larrieu, F-31100 Toulouse. Tél. (+33) 5 62 88 44 70. Fax (+33) 5 62 88 44 77.
V.1.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.1.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :


V.1.6)

PRIX PAYÉ POUR LES ACHATS D'OPPORTUNITÉ (le cas échéant)

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)

INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :


Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.


VI.2)

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :


Les marchés sont conclus pour une période initiale allant de leur date de notification jusqu'au 04 novembre 2016. Ils sont renouvelables et renouvelables 3 fois pour des périodes de 1 an.

Il s'agit de marchés à prix mixtes, avec une partie forfaitaire et une partie à bons de commande (article 169 du code des marchés publics - accords-cadres au sens du droit communautaire).

Le marché M150035 (lot 1) est conclu:
- pour la partie forfaitaire: pour un montant forfaitaire annuel de 417 226,18euros (H.T.)
- pour la partie à bons de commande:
*Pour la période initiale: pour un montant maximum de 180 000 euros (H.T.)
*Pour chaque période de reconduction: pour un montant maximum de 100 000 euros (H.T.)

L'Exécution des prestations du lot 1 a débuté le 01/06/2015.

Le marché M150013 (lot 2) est conclu:
- pour la partie forfaitaire: pour un montant forfaitaire annuel de 180 000euros (H.T.)
- pour la partie à bons de commande:
*Pour la période initiale: pour un montant maximum de 50 000 euros (H.T.)
*Pour chaque période de reconduction: pour un montant maximum de 30 000 euros (H.T.)

L'Exécution des prestations du lot 2 a débuté le 10/04/2015.


Les marchés sont consultables dans les conditions de la loi no78-753 du 17/07/1978 modifiée.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16 juillet 2015.

Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no : 221 B, annonce no 138 du 18 novembre 2014.

Références de publication rectificative
Parution no : 228 B, annonce no 165 du 27 novembre 2014.

VI.3)

PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)
Instance chargée des procédures de recours :


Tribunal administratif de Toulouse, 68, rue raymond IV, F-31068 Toulouse Cedex 7. E-mail : greffe.ta-toulouse@juradm.fr. Tél. (+33) 5 62 73 57 57. Adresse internet : http://toulouse.tribunal-administratif.fr. Fax (+33) 5 62 73 57 40.



VI.3.2)
Introduction des recours :


VI.3.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :


Tribunal administratif de Toulouse, 68, rue raymond IV, F-31068 Toulouse Cedex 7. E-mail : greffe.ta-toulouse@juradm.fr. Tél. (+33) 5 62 73 57 57. Adresse internet : http://toulouse.tribunal-administratif.fr. Fax (+33) 5 62 73 57 40.

VI.4)

DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :


16 juillet 2015.



I.1)

NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :


TISSEO, 4, impasse paul Mesplé, à l'attention de M. Olivier POITRENAUD, directeur général, F-31081 Toulouse Cedex 1. Tél. (+33) 5 62 11 26 22. Fax (+33) 5 62 11 26 20.


Adresse(s) internet :
Adresse générale de l'entité adjudicatrice : http://www.tisseo.fr.





I.2)

ACTIVITÉ PRINCIPALE :


Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus.

I.3)

ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES ENTITÉS ADJUDICATRICES :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres entités adjudicatrices : non.



II.1)

DESCRIPTION
II.1.1)
Intitulé attribué au marché :


nettoyage des matériels roulants Métro et Tramway et prestations associées.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :


Services.


Catégorie de services : no14 Services de nettoyage de bâtiments et services de gestion de propriétés.




Code NUTS FR623.

II.1.3)
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :


L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Description succincte du marché ou de l'acquisition / des acquisitions :


la présente consultation concerne le nettoyage des rames de Métro et de Tramway, le nettoyage des véhicules de service Métro et Tramway, l'affichage d'informations dans les rames ainsi que le ramassage de journaux dans les rames.
II.1.5)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :


90910000, 90917000.
II.1.6)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :


Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2)

VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)
Valeur totale finale du ou des marché(s) :



IV.1)

TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :


Négociée avec mise en concurrence.
IV.2)

CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :


Offre économiquement la plus avantageuse.
IV.2.2)
Enchère électronique :


Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3)

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par l'entité adjudicatrice :


MN14-MG-NP-197.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.


Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2014/S 221-391423 du 15/11/2014.


MARCHÉ no : M150035
LOT no : 1
INTITULÉ : Nettoyage des rames de Métro, des véhicules de service du Métro, affichage d'informations dans les rames et ramassage de journaux dans les rames.

V.1.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


21 mai 2015
V.1.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
V.1.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ


LIMPA NETTOYAGES, 1, rue des Pénitents Blancs, F-31010 Toulouse. Tél. (+33) 5 57 80 03 78. Fax (+33) 5 81 76 15 31.
V.1.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.1.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :


V.1.6)

PRIX PAYÉ POUR LES ACHATS D'OPPORTUNITÉ (le cas échéant)



MARCHÉ no : M150013
LOT no : 2
INTITULÉ : Nettoyage des rames de tramway, remplissage des sablières et du réservoir des graisseurs de boudin, nettoyage des véhicules de service du tramway, et affichage d'informations dans les rames.

V.1.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


3 avril 2015
V.1.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
V.1.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ


ISS PROPRETE, 10, avenue de Larrieu, F-31100 Toulouse. Tél. (+33) 5 62 88 44 70. Fax (+33) 5 62 88 44 77.
V.1.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.1.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :


V.1.6)

PRIX PAYÉ POUR LES ACHATS D'OPPORTUNITÉ (le cas échéant)



VI.1)

INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :


Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.


VI.2)

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :


Les marchés sont conclus pour une période initiale allant de leur date de notification jusqu'au 04 novembre 2016. Ils sont renouvelables et renouvelables 3 fois pour des périodes de 1 an.

Il s'agit de marchés à prix mixtes, avec une partie forfaitaire et une partie à bons de commande (article 169 du code des marchés publics - accords-cadres au sens du droit communautaire).

Le marché M150035 (lot 1) est conclu:
- pour la partie forfaitaire: pour un montant forfaitaire annuel de 417 226,18euros (H.T.)
- pour la partie à bons de commande:
*Pour la période initiale: pour un montant maximum de 180 000 euros (H.T.)
*Pour chaque période de reconduction: pour un montant maximum de 100 000 euros (H.T.)

L'Exécution des prestations du lot 1 a débuté le 01/06/2015.

Le marché M150013 (lot 2) est conclu:
- pour la partie forfaitaire: pour un montant forfaitaire annuel de 180 000euros (H.T.)
- pour la partie à bons de commande:
*Pour la période initiale: pour un montant maximum de 50 000 euros (H.T.)
*Pour chaque période de reconduction: pour un montant maximum de 30 000 euros (H.T.)

L'Exécution des prestations du lot 2 a débuté le 10/04/2015.


Les marchés sont consultables dans les conditions de la loi no78-753 du 17/07/1978 modifiée.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16 juillet 2015.

Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no : 221 B, annonce no 138 du 18 novembre 2014.

Références de publication rectificative
Parution no : 228 B, annonce no 165 du 27 novembre 2014.

VI.3)

PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)
Instance chargée des procédures de recours :


Tribunal administratif de Toulouse, 68, rue raymond IV, F-31068 Toulouse Cedex 7. E-mail : greffe.ta-toulouse@juradm.fr. Tél. (+33) 5 62 73 57 57. Adresse internet : http://toulouse.tribunal-administratif.fr. Fax (+33) 5 62 73 57 40.



VI.3.2)
Introduction des recours :


VI.3.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :


Tribunal administratif de Toulouse, 68, rue raymond IV, F-31068 Toulouse Cedex 7. E-mail : greffe.ta-toulouse@juradm.fr. Tél. (+33) 5 62 73 57 57. Adresse internet : http://toulouse.tribunal-administratif.fr. Fax (+33) 5 62 73 57 40.

VI.4)

DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :


16 juillet 2015.