Centrale des marchés
maintenance des ascenseurs et escaliers mécaniques du métro toulousain 31 maintenance des ascenseurs et escaliers mécaniques du métro toulousain pour le compte de TISSEO à Toulouse ville : Toulouse Cedex 1 code_postal : 31081 lieu : 4 impasse Paul Mesplé pays ...
TISSEO 31081Toulouse 0562112620
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Maintenance des ascenseurs et escaliers mécaniques du métro toulousain

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1096420

Date de clôture estimée : 11/06/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (23/05/14)
173771-2014
BOAMP (22/05/14)
14-74779

Services


AVIS DE MARCHE - SECTEURS SPECIAUX
SECTION I : ENTITE ADJUDICATRICE
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
TISSEO, 4 impasse Paul Mesplé, à l'attention de M. Olivier POITRENAUD, directeur général, F-31081 Toulouse Cedex 1. Tél. : (+33) 5 62 11 26 22. Fax : (+33) 5 62 11 26 20.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.tisseo.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : TISSEO, 4 impasse Paul Mesplé, à l'attention de cécile BERNARD, F-31081 Toulouse Cedex 1. Tél. : (+33) 5 62 11 26 03. E-mail : cecile.bernard@tisseo.fr. Fax : (+33) 5 62 11 26 20

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Activité principale
Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus.

I.3) Attribution de marché pour le compte d'autres entités adjudicatrices

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres entités adjudicatrices : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché par l'entité adjudicatrice :
maintenance des ascenseurs et escaliers mécaniques du métro toulousain.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 01 Services d'entretien et de réparation.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicespérimètre des transports urbains.
Code NUTS : FR623.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Informations concernant l'accord-cadre :
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
II.1.5) Description du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
maintenance des ascenseurs et escaliers mécaniques du métro toulousain. Ce marché concerne la maintenance de 127 ascenseurs et de 130 escaliers mécaniques répartis dans 38 stations.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
50750000, 50740000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Information sur les lots :

Division en lots : oui.

Les offres doivent être soumises pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : il s'agit de marchés à prix mixtes : en plus des prestations forfaitaires prévues dans la décomposition du prix global et forfaitaire (Dpgf), il est possible de commander des prestations supplémentaires à prix unitaires prévues au Bordereau des Prix unitaires bpu (bpu- conformément aux dispositions de l'article 169 Cmp).
Les marchés sont conclus à compter du 01/01/2015 ou de leur date de notification si elle est postérieure, pour une durée de 5 ans, reconductible 2 fois pour des nouvelles périodes de un an.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 2.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 01

Intitulé : Maintenance des ascenseurs des lignes A et B du métro toulousain
1) Description succincte :
Ce marché concerne la maintenance de127 ascenseurs répartis dans 38 stations.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50750000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
il s'agit d'un marché à prix mixtes : en plus des prestations forfaitaires prévues dans la décomposition du prix global et forfaitaire (Dpgf), il est possible de commander des prestations supplémentaires à prix unitaires prévues au Bordereau des Prix unitaires bpu (bpu- conformément aux dispositions de l'article 169 Cmp).
Sur la durée intiale du marché, en plus du forfait d'entretien, la partie à bons de commande est conclue pour un montant minimum de 825 000 EUR (H.T.) et sans montant maximum.
Pour chaque période de reconduction, en plus du forfait d'entretien, la partie à bons de commande est conclue pour un montant minimum annuel de 165 000 EUR (H.T.) et sans montant maximum.
Lot n° 02

Intitulé : Maintenance des escaliers mécaniques de la ligne A du métro toulousain
1) Description succincte :
Ce marché concerne la maintenance de 47 escaliers mécaniques répartis dans 18 stations.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50740000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
il s'agit d'un marché à prix mixtes : en plus des prestations forfaitaires prévues dans la décomposition du prix global et forfaitaire (Dpgf), il est possible de commander des prestations supplémentaires à prix unitaires prévues au Bordereau des Prix unitaires bpu (bpu- conformément aux dispositions de l'article 169 Cmp).
Sur la durée intiale du marché, en plus du forfait d'entretien, la partie à bons de commande est conclue pour un montant minimum de 665 000 EUR (H.T.) et sans montant maximum.
Pour chaque période de reconduction, en plus du forfait d'entretien, la partie à bons de commande est conclue pour un montant minimum de 133 000 EUR (H.T.) et sans montant maximum.
Lot n° 03

Intitulé : Maintenance des escaliers mécaniques de la ligne B du métro toulousain
1) Description succincte :
Ce marché concerne la maintenance de 83 escaliers mécaniques répartis dans 20 stations.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50740000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
il s'agit d'un marché à prix mixtes : en plus des prestations forfaitaires prévues dans la décomposition du prix global et forfaitaire (Dpgf), il est possible de commander des prestations supplémentaires à prix unitaires prévues au Bordereau des Prix unitaires bpu (bpu- conformément aux dispositions de l'article 169 Cmp).
Sur la durée intiale du marché, en plus du forfait d'entretien, la partie à bons de commande est conclue pour un montant minimum de 1 305 000 EUR (H.T.) et sans montant maximum.
Pour chaque période de reconduction, en plus du forfait d'entretien, la partie à bons de commande est conclue spour un montant minimum de 261 000 EUR (H.T.) et sans montant maximum.
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Articles 86 à 111 du CMP.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le délai global de paiement est de 30 jours. Le financement de Tisséo est assuré par une rémunération annuelle versée par l'autorité organisatrice des transports.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Les candidats se présentent dans les conditions suivantes. Le mandataire du groupement est l'entreprise du groupement titulaire désignée à l'article 1 de l'acte d'engagement. Seul le mandataire du groupement a qualité pour s'adresser à TISSEO et à ses représentants. Quelle que soit la nature du groupement, le mandataire du groupement représente l'ensemble des cotraitants jusqu'à la date d'expiration des délais de garantie. La signature du mandataire seul, pour un groupement, est acceptable sur un document si les habilitations que ses co-traitants lui ont données pour les représenter sont bien jointes au document. En cas de groupement, l'ensemble des documents doit être communiqué par chacun des membres, y compris en terme de capacité et de références. Les documents à fournir dans l'enveloppe relative à l'offre sont signés : - soit par l'ensemble des membres du groupement - soit par le mandataire du groupement, s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : oui.

Description de ces conditions :
l'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique en application de l'article 14 du code des marchés publics.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 1/lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou forme libre).
2/copie du ou des jugements prononcés , si le candidat est en redressement judiciaire.
3/déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
4/les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat (article 45 I du Cmp).
5/les traductions en français si les documents ne sont pas présentés en langue française.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 1/déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
2/déclaration concernant le chiffre d'affaires spécifique à l'objet du marché réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles. Le candidat devra jusitifer d'un chiffre d'affaire spécifique à l'objet du marché moyen sur les trois derniers exercices d'au minimum3 000 000 EUR sur le lot 1 et 5 000 000 pour les lots 2 et 3. 3/preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
4/bilans ou extraits de bilans des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi pour chacune des trois dernières années.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 1/déclaration indiquant les effectifs annuels moyens du candidat sur la dernière année;
2/présentation d'une liste des principaux services effectués au cours de la dernière année.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
négociée.

Des candidats ont déjà été sélectionnés : non.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix
Pondération : 55.
2. valeur technique
Pondération : 40.
3. performances en matière de protection de l'environnement
Pondération : 5.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par l'entité adjudicatrice :
MN14-CB-MM-094.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires :

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
11 juin 2014, à 12:00
IV.3.5) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.6) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.7) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
La date limite de remise des offres faisant courir le délai de validité de l'offre correspond à la date de remise de la dernière offre du candidat.
Il s'agit d'une remise de candidature et non d'une remise d'offre. Aucun dossier ne sera remis par Tisséo à ce stade de la procédure.
Les DC 1 et Dc2 sont disponibles auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi ou sur le site du MINEFE: http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm.
La remise des plis s'effectue comme suit: par transmission sur support papier ou sous format électronique. Les candidats se reporteront à la notice disponible sur le site internet de Tisséo (www.tisseo.fr) pour le déroulement de la procédure et les modalités de remise des plis.
Négociations : les candidats sont informés que seules les trois entreprises les mieux classées, c'est-à-dire celles dont les offres sont économiquement les plus avantageuses au regard des critères de sélection des offres, seront admises à la phase de négociation.
Précisions sur les éléments de notation:
Le critère prix (55 %) sera analysé au regard du montant total devis quantitatif estimatif + décomposition du prix global et forfaitaire.
La valeur technique (40 %) sera jugée par le biais du mémoire technique qui présentera les moyens matériels dédiés (5 %), les moyens organisationnels (5 %), les qualifications et expériences des personnels dédiés (5 %), les moyens / méthodes mis en place pour la gestion du contrat (5 %), les modalités de gestion de l'astreinte et du centre de traitement des demandes d'interventions (5 %), l'autocontrôle et la gestion des non-conformités (5 %) et l'organisation des travaux de maintenance (10 %).
Les performances en matière de protection de l'environnement( 5 %) seront jugées au regard de la méthodologie, des moyens organisationnnels, de la traçabilité de la gestion des déchets, du recyclage des matériaux utilisés et de la proposition d'un plan de réduction des consommations énergétiques
Par ailleurs une visite obligatoire des sites sera organisée pendant la phase de remise des offres.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19 mai 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse, 68 rue Raymond IV, F-31068 Toulouse Cedex 7. E-mail : greffe.ta-toulouse@juradm.fr. Tél. : (+33) 5 62 73 57 57. Fax : (+33) 5 62 73 57 40
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du Tribunal administratif de Toulouse, 68 rue Raymond IV, F-31068 Toulouse Cedex 7. E-mail : greffe.ta-toulouse@juradm.fr. Tél. : (+33) 5 62 73 57 57. Fax : (+33) 5 62 73 57 40
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 19 mai 2014.

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