Centrale des marchés
fourniture de pièces et matériaux pour l'entretien du matériel roulant 31 fourniture de pièces et matériaux pour l'entretien du matériel roulant au profit de TISSEO à Toulouse ville : Toulouse Cedex 1. lieu : 4 Impasse Paul Mesplé code_postal : 31081 pays : F...
TISSEO 31081Toulouse
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Fourniture de pièces et matériaux pour l'entretien du matériel roulant

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Marché public ou privé
Référence du marché : 553696

Date de clôture estimée : 29/04/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (11/04/13)
13-56588
JOUE (11/04/13)
118626-2013

Fournitures


AVIS DE MARCHE - SECTEURS SPECIAUX
SECTION I : ENTITE ADJUDICATRICE
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
TISSEO, 4 Impasse Paul Mesplé, à l'attention de M. Olivier POITRENAUD, directeur général, F-31081 Toulouse Cedex 1.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.tisseo.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Tisseo, 4 impasse Paul Mesplé, à l'attention de clothilde Lefebvre, F-31081 Toulouse Cedex 1. Tél. : (+33) 5 62 11 94 68. E-mail : clothilde.lefebvre@tisseo.fr. Fax : (+33) 5 62 11 26 20

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Activité principale
Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus.

I.3) Attribution de marché pour le compte d'autres entités adjudicatrices

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres entités adjudicatrices : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché par l'entité adjudicatrice :
fourniture de pièces et matériaux pour l'entretien du matériel roulant.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicessites Tisseo (Toulouse et son agglomération).
Code NUTS : FR623.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Informations concernant l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.
II.1.5) Description du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de pièces et matériaux pour l'entretien du matériel roulant.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34900000, 34330000,39830000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Information sur les lots :

Division en lots : oui.

Les offres doivent être soumises pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : ils s'agit de marchés à bons de commande en application de l'article 169 CMP (accord cadre au sens du droit communautaire)
Les marchés sont conclus pour une durée initiale de 1 an à compter de leur notification. Ils sont renouvelables 3 fois pour des périodes de 1 an.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Pièces équivalentes pour véhicules de marque HEULIEZ, IRISBUS, MERCEDES et VOLVO
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34900000, 34330000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Marché conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de notification, renouvelable 3 fois pour des périodes de 1 an. Pour la période initiale, engagement sur un montant minimum de 100 000 EUR (H.T.) et un montant maximum de 800 000 EUR (H.T.). Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction.
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Pièces de marque MERCEDES et prestations d'atelier
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34900000, 34330000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Marché conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de notification, renouvelable 3 fois pour des périodes de 1 an. Pour la période initiale, engagement sur un montant maximum de 150 000 EUR (H.T.). Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction.
Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Produits lessiviels
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39830000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Marché conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de notification, renouvelable 3 fois pour des périodes de 1 an. Pour la période initiale, engagement sur un montant minimum de 10 000 EUR (H.T.) et un montant maximum de 80 000 EUR (H.T.). Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction.
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Articles 86 à 111 du CMP.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le délai global de paiement est de 30 jours. Le financement de Tisséo est assuré par une rémunération annuelle versée par l'autorité organisatrice des transports.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Les candidats se présentent dans les conditions suivantes. Le mandataire du groupement est l'entreprise du groupement titulaire désignée à l'article 1 de l'acte d'engagement. Seul le mandataire du groupement a qualité pour s'adresser à TISSEO et à ses représentants. Quelle que soit la nature du groupement, le mandataire du groupement représente l'ensemble des cotraitants jusqu'à la date d'expiration des délais de garantie. La signature du mandataire seul, pour un groupement, est acceptable sur un document si les habilitations que ses co-traitants lui ont données pour les représenter sont bien jointes au document. En cas de groupement, l'ensemble des documents doit être communiqué par chacun des membres, y compris en terme de capacité et de références. Les documents à fournir dans l'enveloppe relative à l'offre sont signés : - soit par l'ensemble des membres du groupement - soit par le mandataire du groupement, s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.

Description de ces conditions :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation prorpre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription aux registres du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 1/lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou forme libre). 2/copie du ou des jugements prononcés , si le candidat est en redressement judiciaire. 3/déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP. 4/les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat (article 45 I du Cmp). 5/les traductions en français si les documents ne sont pas présentés en langue française.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 1/ Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. 2/preuve d'une assurance pour les risques professionnels. 3/bilans ou extraits de bilans des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi sur les trois dernières années.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 1/déclaration indiquant les effectifs annuels moyens du candidat sur la dernière année 2/présentation d'une liste des principaux services effectués au cours de la dernière année.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
négociée.

Des candidats ont déjà été sélectionnés : non.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix
Pondération : 60.
2. valeur technique
Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par l'entité adjudicatrice :
MN13-CL-BM-063.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires :

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
29 avril 2013, à 12:00
IV.3.5) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.6) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.7) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
La date limite de remise des offres faisant courir le délai de validité de l'offre correspond à la date de remise de la dernière offre du candidat.
Il s'agit d'une remise de candidature et non d'une remise d'offre. Aucun dossier ne sera remis par Tisséo à ce stade de la procédure.
Les DC 1 et Dc2 sont disponibles auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi ou sur le site du MINEFE: http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm.
La remise des plis s'effectue comme suit: par transmission sur support papier ou sous format électronique. Les candidats se reporteront à la notice disponible sur le site internet de Tisséo (www.tisseo.fr) pour le déroulement de la procédure et les modalités de remise des plis.
Négociations : les candidats sont informés que seules les trois entreprises les mieux classées, c'est-à-dire celles dont les offres sont économiquement les plus avantageuses au regard des critères de sélection des offres, seront admises à la phase de négociation.
Précisions sur les éléments de notation: Le prix sera analysé au regard du DQE. La valeur technique sera analysée au regard des moyens humains dédiés (10 %), de la capacité d'innovation et d'accompagnement technique (15 %), du suivi des indicateurs (15 %).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8 avril 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulouse, 68 rue Raymond IV, F-31068 Toulouse. E-mail : greffe.ta-toulouse@juradm.fr. Tél. : (+33) 5 62 73 57 57. Fax : (+33) 5 62 73 57 40
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal Administratif de Toulouse, 68 rue Raymond IV, F-31068 Toulouse. E-mail : greffe.ta-toulouse@juradm.fr. Tél. : (+33) 5 62 73 57 57. Fax : (+33) 5 62 73 57 40
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 8 avril 2013.

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