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opération aerotram - reconnaissances géotechniques et mission géotechnique g12 - reconnaissances réseaux à Toulouse Opération AEROTRAM - Reconnaissances géotechniques et Mission géotechnique G12 - Reconnaissances réseaux tel : 05-61-14-48-50 designation : SMAT ville : Toulouse cedex 6 url : http://tisse...
SMAT 31004Toulouse commande-publique@smat-toulouse.fr 05 61 14 48 51
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Opération aerotram - reconnaissances géotechniques et mission géotechnique g12 - reconnaissances réseaux à Toulouse

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1551507

Date de clôture estimée : 03/08/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (15/06/15)
15-90199
Avis d'appel public à la concurrence Département(s) de publication : 31 Annonce No 15-90199 Services - Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : SMAT. Correspondant :  Commande Publique Service, SMAT, agissant au nom et pour le compte du SMTC 1 place Esquirol B.P. 10416 31004 Toulouse Cedex 6, tél. : 05-61-14-48-50, télécopieur : 05-61-14-48-51, courriel : commande-publique@smat-toulouse.fr adresse internet : http://tisseo.fr . Principale(s) Activité(s) de l'entité adjucatrice : Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus. Objet du marché : opération AEROTRAM - reconnaissances géotechniques et Mission géotechnique G12 - reconnaissances réseaux . Catégorie de services : 12. CPV - Objet principal : 71332000 Objets supplémentaires : 71351500 71351910 45111250. Lieu d'exécution : commune de Toulouse. Code NUTS : |FR623|. L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre. Accord-cadre avec un seul opérateur. Durée de l'accord-cadre : 4 an(s). Valeur minimum estimée (H.T.) : 125 000 euros. Valeur maximum estimée (H.T.) : 500 000 euros. Caractéristiques principales : ce marché s'inscrit dans le cadre de l'opération de la réalisation de la ligne de téléporté aerotram oncopole / rangueil / ups à Toulouse (31). les prestations concernent: - la réalisation de reconnaissances géologiques et hydrogéologiques, - la réalisation d'essais géotechniques, - la reconnaissance des sols de fondations des ouvrages existants, - la reconnaissance des réseaux existants, - la réalisation de divers autres travaux éventuels en relation avec ces reconnaissances, - la caractérisation des enrobés bitumineux des chaussées impactées par l'opération dans le cadre de la circulaire du 15 mai 2013 relative à la gestion des risques sanitaires liés à l'amiante la longueur totale du projet est d'environ 2.6 km Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : forage pour essais pressiométriques toutes profondeurs confondues : environ 350 ml sondages carottés au carottier double toutes profondeurs confondues : environ 200ml reconnaissances des bâtis : 10 édifices environ sondages réseaux : 80 à 200 ml environ diagnostic de chaussée : 5 carottages environ s'agissant d'un marché à Bons de Commande et à titre indicatif, les montants minimum et maximum du marché sont respectivement estimés à 125 000,00 euro(s) (H.T.) et 500 000,00 euro(s) (H.T.). Refus des variantes . Durée du marché ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marché. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement par virement à 30 jours sur la base d'acomptes mensuels et avance dans les conditions des articles 87 à 88 du Code des Marchés Publics Cette opération est financée par le SMTC dans le cadre du PDU, principalement par l'emprunt. le financement du SMTC est assuré par les recettes commerciales, le versement transport et les participations des collectivités membres. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro . Conditions de participation : Critères de sélection des candidatures : capacité technique et financière. Situation juridique - références requises : le candidat devra fournir : - la lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants signé par le candidat ou par le groupement - les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat - une déclaration sur l'honneur du candidat : O qu'il n'a pas fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues aux articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, 2 e alinéa de l'article 421-5, à l'article 433-1, au 2 e alinéa de l'article 433-2, au 8ème alinéa de l'article 434-9, au 2 e alinéa de l'article 434-9-1, aux articles 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, aux 1 er et 2 e alinéas de l'article 441-8, à l'article 441-9, aux articles 445-1 et 450-1 du code pénal et à l'article 1741 du code général des impôts ; O pour justifier qu'il a mis en œuvre, au 31 décembre de l'année précédant la consultation, l'obligation de négociation prévue à l'article L.2242-5 du Code du Travail ou, à défaut, qu'il a réalisé ou engagé la régularisation de cette situation à la date de la soumission; o qu'il n'a pas fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin n o 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L.1146-1, L. 8221-1, L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8231-1, L. 8241-1 et L. 8251-1 du code du travail ; O qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales. - si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, et apporter la preuve que l'autorisation de poursuivre son activité couvre la période correspondante à la durée du présent marché. les attestations et déclarations sur l'honneur, visées ci-dessus, pourront être présentées via le formulaire Dc1 disponible sur le site www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat. Les candidats non établis en France devront fournir les attestations portant règles d'effet équivalent. Capacité économique et financière - références requises : chiffre d'affaires des 3 dernières années Référence professionnelle et capacité technique - références requises : le candidat devra fournir : - une note indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. Cette note indiquera également les titres d'études et professionnels (éventuellement au moyen de curriculum vitae) des responsables de prestations de services de même nature que celle du marché. - les références récentes du candidat des 3 dernières années en matière de prestations similaires en nature et en importance : ces références devront préciser le Maître d'ouvrage public ou privé et le montant de l'opération ainsi que l'étendue des travaux. - la justification de ses capacités professionnelles et techniques. le candidat, et chaque cotraitant en cas de groupement, produit les mêmes documents concernant ses sous-traitants que ceux exigés pour lui. Le candidat produira en outre soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit du ou des sous-traitants. Les références et capacités d'un opérateur économique ne pourront être pris en considération dans le cadre de l'analyse des candidatures sans la présence de ces documents. la preuve de la capacité peut être apportée par tout moyen. les justifications des capacités financières et professionnelles visées ci-avant pourront être présentées via le formulaire Dc2 disponible sur le site www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat. La prestation n'est pas réservée à une profession particulière. Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation. Marché réservé : non. Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération. - prix : 80 %; - valeur technique : 20 %. Une enchère électronique ne sera pas effectuée. Type de procédure : appel d'offres ouvert. Date limite de réception des offres : 3 août 2015, à 12 heures. Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres. Autres renseignements : Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2 2015 12536 M. Renseignements complémentaires : le mode choisi par le Maître d'ouvrage pour la transmission du Dossier de Consultation est la voie électronique. Par conséquent, le Dossier de Consultation est disponible uniquement par téléchargement à l'adresse suivante: www.tisseo.fr espace marchés publics. les offres doivent parvenir, soit par voie postale en recommandé avec avis de réception, soit par coursier contre récépissé, à l'adresse indiquée ci-dessus avec les mentions suivantes "Aerotram - reconnaissances geotechniques et mission geotechnique G12 - reconnaissances reseaux - ne pas ouvrir " Les offres dématérialisées sont admises à l'adresse suivante : www.tisseo.fr espace marchés publics. la séance d'ouverture n'est pas publique. Date d'envoi du présent avis à la publication : 12 juin 2015. Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : SMAT. Correspondant : Commande Publique Service,  1 place Esquirol B.P. 10416,  31004 Toulouse Cedex 6,  adresse internet : http://tisseo.fr . Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : SMAT. Correspondant : Commande Publique Service,  1 place Esquirol B.P. 10416,  31004 Toulouse Cedex 6, , télécopieur : 05-61-14-48-51, , courriel : commande-publique@smat-toulouse.fr,  adresse internet : http://tisseo.fr . Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : adresse internet : http://tisseo.fr . Instance chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF 68 rue Raymond iv B.P. 7007 31068 Toulouse Cedex 7, tél. : 05-62-73-57-57, courriel : greffe.ta-toulouse@juradm.fr, télécopieur : 05-62-73-57-40. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : toute décision pourra faire l'objet d'un recours : - conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de la justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet. - conformément aux dispositions de l'article L.551-5 du Code de la justice administrative, avant la conclusion du contrat (référé précontractuel pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat). - conformément aux dispositions de l'article L.551-13 du Code de la justice administrative, après la conclusion du contrat. - conformément aux dispositions de l'article L.521-1 du Code de la justice administrative, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution
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