Centrale des marchés
DoCA - Station Jean Jaurès - Lot 2 Le marché concerne l'exécution des travaux de Génie Civil, de Second Oeuvre et de Voirie Réseaux Divers de la station Jean Jaurès à réaliser dans le cadre de l'opération liée au doublement de la ca...
SMAT 31004Toulouse commande-publique@smat-toulouse.fr 05 61 14 48 51
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

DoCA - Station Jean Jaurès - Lot 2

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 2585622

Date de clôture estimée : 17/02/17
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (22/01/17)
17-9698
E-marchespublics (23/01/17)
JOUE (25/01/17)
028224-2017

Département(s) de publication : 31
Annonce No 17-9698
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ - SECTEURS SPÉCIAUX

Directive 2014/25/UE

Section I : Entité adjudicatrice

I.1) NOM ET ADRESSES
SMAT, Agissant au nom et pour le compte du SMTC 1 place Esquirol BP 10416, 31004, Toulouse Cedex 6, F, Téléphone : (+33) 5 61 14 48 50, Courriel : commande-publique@smat-toulouse.fr, Fax : (+33) 5 61 14 48 51, Code NUTS : FR623
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://tisseo.fr
Adresse du profil acheteur :
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.tisseo.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://www.tisseo.fr
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.6) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : DoCA - Station Jean Jaurès - Lot 2
Numéro de référence : 52M 2017 13035 M
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 45234125
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte : Le marché concerne l'exécution des travaux de Génie Civil, de Second Oeuvre et de Voirie Réseaux Divers de la station Jean Jaurès à réaliser dans le cadre de l'opération liée au doublement de la capacité de la ligne A du métro. Pour assurer la mise en service de la ligne A exploitée à 52m et la séparation des flux de correspondance entre les lignes B et A, les modifications suivantes doivent être apportées : - extension du quai central de la ligne A côté Balma Gramont avec déplacement de l'escalier existant et l'ascenseur au nord, - démolition des locaux techniques existants et aménagement de la surface libérée en zone publique, - réalisation de soutènements provisoires et des terrassements généraux avec proximité des structures existantes de la station et du tunnel. - réalisation d'ouvertures dans les parois moulées pour mise en communication des surfaces créées avec la station existante, - création et reprise des structures définitives de tous les niveaux impactés.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº :
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45221250
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45262213
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45223220
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45262522
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR623|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Quantités principales estimatives :Travaux de Génie civil- Surface de soutènement en parois moulées à créer depuis la surface 615 mètres carrés- Surface de soutènement à créer en sous-œuvre 404 mètres carrés- Volume terrassement à ciel ouvert (volume en place) 2 830 m3- Volume terrassement en sous œuvre (volume en place) 900 m3- Volume à remblayer 360 m3- Volume de béton armé à démolir 380 m3- Volume de béton non armé à démolir 350 m3- Surface de mur agglo à démolir 650 mètres carrés - Volume de béton armé à réaliser 1 260 m3- Volume de béton non armé à réaliser 100 m3- Passerelle métallique au-dessus du quai 13 mètres carrés- Poutres métallique PRS 55 ml Travaux de second œuvre - Revêtements de sols (granit, grès cérame, résine...) 1 050 mètres carrés- Maçonnerie 880 mètres carrés- Revêtements mural 2 040 mètres carrés- Garde-corps verre 115 ml- Cloisons vitrées 40 mètres carrés- Peinture 1 100 mètres carrésTravaux de VRD - Protection des zones de chantier 2 700 mètres carrés- Canalisation EU/EP 100 ml
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 27
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Le candidat devra fournir :- la lettre de candidature- les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat- une déclaration sur l'honneur attestant :o ne pas entrer dans un des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23/07/15 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;o qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales.- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du jugement prononcé à cet effet, et apporter la preuve que l'autorisation de poursuivre son activité couvre la période correspondante à la durée du présent marché.Les attestations et déclarations sur l'honneur, visées ci-dessus, pourront être présentées via le formulaire DC1 disponible sur le site www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat. Les candidats non établis en France devront fournir les attestations portant règles d'effet équivalent.
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Chiffre d’affaires des 3 dernières années.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Critère sélection: capacité professionnelle, technique et financière.Chaque cotraitant devra fournir :- Note sur effectifs et importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années, note qui indiquera les titres d'études et professionnels (au moyen de CV) des responsables de prestations de même nature que celle du marché.-Les attestations et/ou certificats de qualifications attestant de sa capacité à réaliser la mission objet du marché.-Les références récentes (
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : Les références devront préciser le Maître d’Ouvrage public ou privé, le montant de l’opération, l’étendue des prestations et le contexte d’intervention (site occupé, travail de nuit, maintien en exploitation, etc.).Le candidat, et chaque cotraitant en cas de groupement, produit les mêmes documents concernant ses sous-traitants que ceux exigés pour lui. Le candidat produira en outre soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit du ou des sous-traitants. Les références et capacités d’un opérateur économique ne pourront être prises en considération dans le cadre de l’analyse des candidatures sans la présence de ces documents.Les justifications des capacités financières et professionnelles visées ci-avant pourront être présentées via le formulaire DC2 disponible sur le site www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidatLa preuve de la capacité peut être apportée par tout moyen.
III.1.4)Règles et critères objectifs de participation
Liste et brève description des règles et critères :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.1.6)Cautionnement et garanties exigés :
Une retenue de garantie ou garantie à première demande est demandée en application des articles 112 et 122 à 124 du décret 2016-360 relatif aux marchés publics.
III.1.7)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Paiement par virement à 30 jours sur la base d'acomptes et avance dans les conditions des articles 110 à 111 du décret 2016-360 relatif aux marchés publics. Cette opération est financée par le SMTC dans le cadre du PDU, principalement par l'emprunt. Le financement du SMTC est assuré par les recettes commerciales, le versement transport et les participations des collectivités membres.
III.1.8)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Le marché sera conclu avec soit un entrepreneur unique soit un groupement d'entrepreneurs solidaires soit un groupement d'entrepreneurs conjoints avec mandataire solidaire.
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure restreinte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant huit ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
17 février 2017 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans le projet ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
a noter que le présent lot a, à sa charge, la gestion des emprises de chantier extérieures et intérieures communes à tous les lots.Le système de métro restera en exploitation durant toute la durée du chantier. Cependant, le Maitre d'ouvrage a prévu deux arrêts d'exploitation durant les étés 2017 et 2018. Le maintien du niveau de sécurité de l'exploitation du métro sera primordial et sera garanti par la production d'analyse de sécurité à la charge du présent lot.A titre indicatif, la notification du marché est prévue en août 2017.Le maître d'œuvre est le groupement egis rail (Mandataire) / lcr / egis Batiments..L'Allotissement est le suivant:1 - travaux préparatoires de Génie Civil2 - génie Civil - second Oeuvre - vrd3 - courants forts - courants faibles - cVCD - lutte incendie - faux plafonds4 - appareils électromécaniques5 - billettiqueLa présente consultation concerne uniquement le lot no 2..a titre optionnel, le Maître d'ouvrage se réserve la possibilité de passer ultérieurement des marchés négociés ayant pour objet la réalisation d'ouvrages similaires en application de l'article 30 I 7° ou ayant pour objet des prestations complémentaires en application de l'article 139 2° du décret no 2016-360 relatif aux marchés publics..la procédure est l'appel d'offres restreint en application des articles 69 et 70 du décret no2016-360 relatif aux marchés publics..la sélection des candidatures par le maître d'ouvrage sera fondée sur l'analyse de la capacité professionnelle, technique et financière des candidats, au regard notamment des références et des moyens humains et matériels présentés..le présent marché comportera une clause de promotion de l'emploi dont le respect est obligatoire.A l'occasion de l'exécution du présent marché, au minimum 5 000 heures d'insertion seront dédiées à un public en démarche d'insertion professionnelle..les candidatures doivent parvenir, soit par voie postale en recommandé avec avis de réception, soit par coursier contre récépissé, à l'adresse indiquée ci-dessus avec les mentions suivantes "Doca Jean Jaurès - lOT 2 : Génie Civil - second Oeuvre - vRD - ne pas ouvrir"les candidatures dématérialisées sont admises à l'adresse suivante : www.tisseo.fr espace marchés publics
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
TRIBUNAL ADMINISTRATIF, 68 rue Raymond IV BP 7007, 31068, Toulouse Cedex 07, F, Téléphone : (+33) 5 62 73 57 57, Courriel : greffe.ta-toulouse@juradm.fr, Fax : (+33) 5 62 73 57 40
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Toute décision pourra faire l'objet d'un recours :- Conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de la justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet.- Conformément aux dispositions de l'article L.551-5 du Code de la justice administrative, avant la conclusion du contrat (référé précontractuel pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat).- Conformément aux dispositions de l'article L.551-13 du Code de la justice administrative, après la conclusion du contrat.- Conformément aux dispositions de l'article L.521-1 du Code de la justice administrative, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
20 janvier 2017
Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous