A proximité de Basse-Terre 97100 Guadeloupe
Acheteur : Conseil Départemental de la Guadeloupe
broute du Stade Félix EBOUE
97100 Basse Terre
Tel : +33 590806210
  Reste 45 jours - Date de clôture estimée : 18/08/2025  
3 Lots
Lot 1
OBJETS PUBLICITAIRES DIVERS
Lot 2
TEXTILE PERSONNALISÉ
Lot 3
OBJETS PUBLICITAIRES ÉCORESPONSABLES
Secteurs d'activité
Chemises polo.
Chapeaux.
T-shirts.
Produits d'information et de promotion.
Jouets.
Vêtements de sport.
Porte-gourdes et étuis.
Sacs de sports.

CONCEPTION, FOURNITURE ET LIVRAISON D’OBJETS PUBLICITAIRES - 3 LOTS

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 03/07/2025
JOUE - 431499-2025
431499-2025 - Mise en concurrence
France – Produits d'information et de promotion – CONCEPTION, FOURNITURE ET LIVRAISON D’OBJETS PUBLICITAIRES - 3 LOTS
OJ S 125/2025 03/07/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielConseil Départemental de la Guadeloupe
Adresse électroniquecommandepublique@cg971.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreCONCEPTION, FOURNITURE ET LIVRAISON D’OBJETS PUBLICITAIRES - 3 LOTS
DescriptionCONCEPTION, FOURNITURE ET LIVRAISON D'OBJETS PUBLICITAIRES
Identifiant de la procédure4c295ce6-bde9-4511-a1bb-7d24be126331
Identifiant interne2025_13
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39294100 Produits d'information et de promotion
Nomenclature supplémentaire (cpv): 18331000 T-shirts, 18925000 Porte-gourdes et étuis, 37520000 Jouets
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleFrance entière y compris DROM et COM  
VilleBASSE-TERRE
Code postal97100
Subdivision pays (NUTS)Guadeloupe (FRY10)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLes candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre3
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Faillite
Corruption
Concordat
Participation à une organisation criminelle
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Fraude
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Biens administrés par un liquidateur
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Motifs d’exclusion purement nationaux
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Coupable d’une faute professionnelle grave
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Paiement des cotisations de sécurité sociale
État de cessation d’activités
Paiement d’impôts et taxes
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreOBJETS PUBLICITAIRES DIVERS
DescriptionSans montant minimum et avec un montant maximum HT sur la durée totale de l’accord-cadre : 480 000 €
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39294100 Produits d'information et de promotion
Options
Description des optionsrenouvelable 1 fois par an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
5.1.3.
Durée estimée
Durée24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements2
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre480 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Descriptionvoir RC

Critère
TypeCapacité économique et financière
Descriptionvoir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéwww.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationwww.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres18/08/2025 13:00:00 (UTC-4) Guadeloupe, Martinique, Curaçao
Date limite de validité de l’offre180 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de LA GUADELOUPE
Informations relatives aux délais de recours: voir RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéConseil Départemental de la Guadeloupe
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéConseil Départemental de la Guadeloupe
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de LA GUADELOUPE
5.1.
LotLOT-0002
TitreTEXTILE PERSONNALISÉ
DescriptionSans montant minimum et avec un montant maximum HT sur la durée totale de l’accord-cadre : 480 000 €
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 18331000 T-shirts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 18333000 Chemises polo, 18412000 Vêtements de sport, 18441000 Chapeaux
Options
Description des optionsrenouvelable 1 fois par an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
5.1.3.
Durée estimée
Durée24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements2
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre480 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Descriptionvoir RC

Critère
TypeCapacité économique et financière
Descriptionvoir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéwww.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationwww.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres18/08/2025 13:00:00 (UTC-4) Guadeloupe, Martinique, Curaçao
Date limite de validité de l’offre180 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de LA GUADELOUPE
Informations relatives aux délais de recours: voir RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéConseil Départemental de la Guadeloupe
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéConseil Départemental de la Guadeloupe
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de LA GUADELOUPE
5.1.
LotLOT-0003
TitreOBJETS PUBLICITAIRES ÉCORESPONSABLES
DescriptionSans montant minimum et avec un montant maximum HT sur la durée totale de l’accord-cadre : 120 000 €
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39294100 Produits d'information et de promotion
Nomenclature supplémentaire (cpv): 37520000 Jouets, 18932000 Sacs de sports, 18925000 Porte-gourdes et étuis
Options
Description des optionsrenouvelable 1 fois par an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
5.1.3.
Durée estimée
Durée24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements2
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre120 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Descriptionvoir RC

Critère
TypeCapacité économique et financière
Descriptionvoir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéwww.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationwww.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres18/08/2025 13:00:00 (UTC-4) Guadeloupe, Martinique, Curaçao
Date limite de validité de l’offre180 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de LA GUADELOUPE
Informations relatives aux délais de recours: voir RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéConseil Départemental de la Guadeloupe
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéConseil Départemental de la Guadeloupe
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de LA GUADELOUPE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielConseil Départemental de la Guadeloupe
Numéro d’enregistrement22971001700018
Adresse postaleBoulevard Félix Eboué
VilleBasse-Terre
Code postal97100
Subdivision pays (NUTS)Guadeloupe (FRY10)
PaysFrance
Adresse électroniquecommandepublique@cg971.fr
Téléphone+33 590806210
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)http://www.cg971.fr
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal Administratif de LA GUADELOUPE
Numéro d’enregistrement17971000900038
Adresse postale34 Chemin des Bougainvilliers – Cité Guillard
VilleBASSE-TERRE
Code postal97100
Subdivision pays (NUTS)Guadeloupe (FRY10)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-basse-terre@juradm.fr
Téléphone+33 590384900
Télécopieur+33 590819670
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisc001db88-ad6b-4db9-8d5a-0241a4745083  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis01/07/2025 16:25:03 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis431499-2025
Numéro de publication au JO S125/2025
Date de publication03/07/2025
Profil d'acheteur : http://www.cg971.fr