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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SDEHG
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché de Grands Travaux AU
Description: L'exécution par bons de commandes d'opérations de travaux dont le montant estimatif est supérieur à 15 000 € H.T. Ces opérations peuvent porter sur des travaux d'effacement, de renforcement et d'extension de réseau électrique ou des travaux d'installations électriques communales tels que l'éclairage public, l'éclairage de terrains de sport, les feux tricolores
Identifiant de la procédure: e8f847cf-bd3d-474b-a31f-0a0ab7f25f7b
Avis précédent: 77548142-f1e2-4322-b609-9f54b1fbfdd7-01
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45231400 Travaux de construction de lignes électriques
2.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1
Description: L'exécution par bons de commandes d'opérations de travaux dont le montant estimatif est supérieur à 15 000 € H.T. Ces opérations peuvent porter sur des travaux d'effacement, de renforcement et d'extension de réseau électrique ou des travaux d'installations électriques communales tels que l'éclairage public, l'éclairage de terrains de sport, les feux tricolores
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45231400 Travaux de construction de lignes électriques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX DE LA PRESTATION 50%
Critère:
Type: Qualité
Description: QUALITE DE LA PRESTATION 45%
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR ENVIRONNEMENTALE : 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Offre économiquement la plus avantageuse déterminée avec les critères suivants : Prix de la prestation : 50% Valeur technique de l’offre : 45% • Valeur environnementale : 5% Prix de la prestation : La meilleure offre recevra une cotation de 50 points. Une décote d’un point pour 0,5% d’écart sera ensuite appliquée aux offres suivantes. Valeur technique de l’offre : Elle sera appréciée au regard des sous-critères suivants : Pertinence et adéquation de l’organisation et des ressources dévolues à la réalisation du marché : 15 points • Pertinence et adéquation de la méthodologie d’exécution d’un chantier et des procédures d’exécution associées : 15 points • Conformité et qualité des documents et fichiers demandés pour l’exemple de chantier traité : 15 points Valeur Environnementale : Elle sera appréciée au regard des sous-critères suivants : Pertinence des engagements et des solutions retenues par l’entreprise dans sa note descriptive : 5 points
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULOUSE
Informations relatives aux délais de recours: La décision peut faire l’objet, dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification, d’un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Toulouse - 68 Rue Raymond IV - BP 7007 - 31068 TOULOUSE.
Organisation qui signe le marché: SDEHG
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2
Description: L'exécution par bons de commandes d'opérations de travaux dont le montant estimatif est supérieur à 15 000 € H.T. Ces opérations peuvent porter sur des travaux d'effacement, de renforcement et d'extension de réseau électrique ou des travaux d'installations électriques communales tels que l'éclairage public, l'éclairage de terrains de sport, les feux tricolores
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45231400 Travaux de construction de lignes électriques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de la prestation : 50%
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l’offre : 45%
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale : 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Offre économiquement la plus avantageuse déterminée avec les critères suivants : • Prix de la prestation : 50% • Valeur technique de l’offre : 45% • Valeur environnementale : 5% Prix de la prestation : La meilleure offre recevra une cotation de 50 points. Une décote d’un point pour 0,5% d’écart sera ensuite appliquée aux offres suivantes. Valeur technique de l’offre : Elle sera appréciée au regard des sous-critères suivants : • Pertinence et adéquation de l’organisation et des ressources dévolues à la réalisation du marché : 15 points • Pertinence et adéquation de la méthodologie d’exécution d’un chantier et des procédures d’exécution associées : 15 points • Conformité et qualité des documents et fichiers demandés pour l’exemple de chantier traité : 15 points Valeur Environnementale : Elle sera appréciée au regard des sous-critères suivants : • Pertinence des engagements et des solutions retenues par l’entreprise dans sa note descriptive : 5 points
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULOUSE
Informations relatives aux délais de recours: La présente décision peut faire l’objet, dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification, d’un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Toulouse - 68 Rue Raymond IV - BP 7007 - 31068 TOULOUSE.
Organisation qui signe le marché: SDEHG
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3
Description: L'exécution par bons de commandes d'opérations de travaux dont le montant estimatif est supérieur à 15 000 € H.T. Ces opérations peuvent porter sur des travaux d'effacement, de renforcement et d'extension de réseau électrique ou des travaux d'installations électriques communales tels que l'éclairage public, l'éclairage de terrains de sport, les feux tricolores
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45231400 Travaux de construction de lignes électriques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de la prestation : 50%
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : 45%
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale : 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Offre économiquement la plus avantageuse déterminée avec les critères suivants : • Prix de la prestation : 50% • Valeur technique de l'offre : 45% • Valeur environnementale : 5% Prix de la prestation : La meilleure offre recevra une cotation de 50 points. Une décote d'un point pour 0,5% d'écart sera ensuite appliquée aux offres suivantes. Valeur technique de l'offre : Elle sera appréciée au regard des sous-critères suivants : • Pertinence et adéquation de l'organisation et des ressources dévolues à la réalisation du marché : 15 points • Pertinence et adéquation de la méthodologie d'exécution d'un chantier et des procédures d'exécution associées : 15 points • Conformité et qualité des documents et fichiers demandés pour l'exemple de chantier traité : 15 points Valeur Environnementale : Elle sera appréciée au regard des sous-critères suivants : • Pertinence des engagements et des solutions retenues par l'entreprise dans sa note descriptive : 5 points
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULOUSE
Informations relatives aux délais de recours: La présente décision peut faire l’objet, dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification, d’un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Toulouse - 68 Rue Raymond IV - BP 7007 - 31068 TOULOUSE.
Organisation qui signe le marché: SDEHG
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4
Description: L'exécution par bons de commandes d'opérations de travaux dont le montant estimatif est supérieur à 15 000 € H.T. Ces opérations peuvent porter sur des travaux d'effacement, de renforcement et d'extension de réseau électrique ou des travaux d'installations électriques communales tels que l'éclairage public, l'éclairage de terrains de sport, les feux tricolores
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45231400 Travaux de construction de lignes électriques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de la prestation : 50%
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l’offre : 45%
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale : 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Offre économiquement la plus avantageuse déterminée avec les critères suivants : • Prix de la prestation : 50% • Valeur technique de l’offre : 45% • Valeur environnementale : 5% Prix de la prestation : La meilleure offre recevra une cotation de 50 points. Une décote d’un point pour 0,5% d’écart sera ensuite appliquée aux offres suivantes. Valeur technique de l’offre : Elle sera appréciée au regard des sous-critères suivants : • Pertinence et adéquation de l’organisation et des ressources dévolues à la réalisation du marché : 15 points • Pertinence et adéquation de la méthodologie d’exécution d’un chantier et des procédures d’exécution associées : 15 points • Conformité et qualité des documents et fichiers demandés pour l’exemple de chantier traité : 15 points Valeur Environnementale : Elle sera appréciée au regard des sous-critères suivants : • Pertinence des engagements et des solutions retenues par l’entreprise dans sa note descriptive : 5 points
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULOUSE
Informations relatives aux délais de recours: La présente décision peut faire l’objet, dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification, d’un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Toulouse - 68 Rue Raymond IV - BP 7007 - 31068 TOULOUSE.
Organisation qui signe le marché: SDEHG
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 5
Description: L'exécution par bons de commandes d'opérations de travaux dont le montant estimatif est supérieur à 15 000 € H.T. Ces opérations peuvent porter sur des travaux d'effacement, de renforcement et d'extension de réseau électrique ou des travaux d'installations électriques communales tels que l'éclairage public, l'éclairage de terrains de sport, les feux tricolores
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45231400 Travaux de construction de lignes électriques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de la prestation : 50%
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l’offre : 45%
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale : 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Offre économiquement la plus avantageuse déterminée avec les critères suivants : • Prix de la prestation : 50% • Valeur technique de l'offre : 45% • Valeur environnementale : 5% Prix de la prestation : La meilleure offre recevra une cotation de 50 points. Une décote d'un point pour 0,5% d'écart sera ensuite appliquée aux offres suivantes. Valeur technique de l'offre : Elle sera appréciée au regard des sous-critères suivants : • Pertinence et adéquation de l'organisation et des ressources dévolues à la réalisation du marché : 15 points • Pertinence et adéquation de la méthodologie d'exécution d'un chantier et des procédures d'exécution associées : 15 points • Conformité et qualité des documents et fichiers demandés pour l'exemple de chantier traité : 15 points Valeur Environnementale : Elle sera appréciée au regard des sous-critères suivants : • Pertinence des engagements et des solutions retenues par l'entreprise dans sa note descriptive : 5 points
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULOUSE
Informations relatives aux délais de recours: La présente décision peut faire l’objet, dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification, d’un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Toulouse - 68 Rue Raymond IV - BP 7007 - 31068 TOULOUSE.
Organisation qui signe le marché: SDEHG
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 6
Description: L'exécution par bons de commandes d'opérations de travaux dont le montant estimatif est supérieur à 15 000 € H.T. Ces opérations peuvent porter sur des travaux d'effacement, de renforcement et d'extension de réseau électrique ou des travaux d'installations électriques communales tels que l'éclairage public, l'éclairage de terrains de sport, les feux tricolores
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45231400 Travaux de construction de lignes électriques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de la prestation : 50%
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l’offre : 45%
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale : 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Offre économiquement la plus avantageuse déterminée avec les critères suivants : • Prix de la prestation : 50% • Valeur technique de l’offre : 45% • Valeur environnementale : 5% Prix de la prestation : La meilleure offre recevra une cotation de 50 points. Une décote d’un point pour 0,5% d’écart sera ensuite appliquée aux offres suivantes. Valeur technique de l’offre : Elle sera appréciée au regard des sous-critères suivants : • Pertinence et adéquation de l’organisation et des ressources dévolues à la réalisation du marché : 15 points • Pertinence et adéquation de la méthodologie d’exécution d’un chantier et des procédures d’exécution associées : 15 points • Conformité et qualité des documents et fichiers demandés pour l’exemple de chantier traité : 15 points Valeur Environnementale : Elle sera appréciée au regard des sous-critères suivants : • Pertinence des engagements et des solutions retenues par l’entreprise dans sa note descriptive : 5 points
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULOUSE
Informations relatives aux délais de recours: La présente décision peut faire l’objet, dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification, d’un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Toulouse - 68 Rue Raymond IV - BP 7007 - 31068 TOULOUSE.
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot 7
Description: L'exécution par bons de commandes d'opérations de travaux dont le montant estimatif est supérieur à 15 000 € H.T. Ces opérations peuvent porter sur des travaux d'effacement, de renforcement et d'extension de réseau électrique ou des travaux d'installations électriques communales tels que l'éclairage public, l'éclairage de terrains de sport, les feux tricolores
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45231400 Travaux de construction de lignes électriques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de la prestation : 50%
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l’offre : 45%
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale : 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Offre économiquement la plus avantageuse déterminée avec les critères suivants : • Prix de la prestation : 50% • Valeur technique de l’offre : 45% • Valeur environnementale : 5% Prix de la prestation : La meilleure offre recevra une cotation de 50 points. Une décote d’un point pour 0,5% d’écart sera ensuite appliquée aux offres suivantes. Valeur technique de l’offre : Elle sera appréciée au regard des sous-critères suivants : • Pertinence et adéquation de l’organisation et des ressources dévolues à la réalisation du marché : 15 points • Pertinence et adéquation de la méthodologie d’exécution d’un chantier et des procédures d’exécution associées : 15 points • Conformité et qualité des documents et fichiers demandés pour l’exemple de chantier traité : 15 points Valeur Environnementale : Elle sera appréciée au regard des sous-critères suivants : • Pertinence des engagements et des solutions retenues par l’entreprise dans sa note descriptive : 5 points
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULOUSE
Informations relatives aux délais de recours: La présente décision peut faire l’objet, dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification, d’un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Toulouse - 68 Rue Raymond IV - BP 7007 - 31068 TOULOUSE.
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot 8
Description: L'exécution par bons de commandes d'opérations de travaux dont le montant estimatif est supérieur à 15 000 € H.T. Ces opérations peuvent porter sur des travaux d'effacement, de renforcement et d'extension de réseau électrique ou des travaux d'installations électriques communales tels que l'éclairage public, l'éclairage de terrains de sport, les feux tricolores
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45231400 Travaux de construction de lignes électriques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de la prestation : 50%
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l’offre : 45%
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale : 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Offre économiquement la plus avantageuse déterminée avec les critères suivants : • Prix de la prestation : 50% • Valeur technique de l’offre : 45% • Valeur environnementale : 5% Prix de la prestation : La meilleure offre recevra une cotation de 50 points. Une décote d’un point pour 0,5% d’écart sera ensuite appliquée aux offres suivantes. Valeur technique de l’offre : Elle sera appréciée au regard des sous-critères suivants : • Pertinence et adéquation de l’organisation et des ressources dévolues à la réalisation du marché : 15 points • Pertinence et adéquation de la méthodologie d’exécution d’un chantier et des procédures d’exécution associées : 15 points • Conformité et qualité des documents et fichiers demandés pour l’exemple de chantier traité : 15 points Valeur Environnementale : Elle sera appréciée au regard des sous-critères suivants : • Pertinence des engagements et des solutions retenues par l’entreprise dans sa note descriptive : 5 points
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULOUSE
Informations relatives aux délais de recours: La présente décision peut faire l’objet, dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification, d’un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Toulouse - 68 Rue Raymond IV - BP 7007 - 31068 TOULOUSE.
Organisation qui signe le marché: SDEHG
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Lot 9
Description: L'exécution par bons de commandes d'opérations de travaux dont le montant estimatif est supérieur à 15 000 € H.T. Ces opérations peuvent porter sur des travaux d'effacement, de renforcement et d'extension de réseau électrique ou des travaux d'installations électriques communales tels que l'éclairage public, l'éclairage de terrains de sport, les feux tricolores
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45231400 Travaux de construction de lignes électriques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de la prestation : 50%
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l’offre : 45%
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale : 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Offre économiquement la plus avantageuse déterminée avec les critères suivants : • Prix de la prestation : 50% • Valeur technique de l’offre : 45% • Valeur environnementale : 5% Prix de la prestation : La meilleure offre recevra une cotation de 50 points. Une décote d’un point pour 0,5% d’écart sera ensuite appliquée aux offres suivantes. Valeur technique de l’offre : Elle sera appréciée au regard des sous-critères suivants : • Pertinence et adéquation de l’organisation et des ressources dévolues à la réalisation du marché : 15 points • Pertinence et adéquation de la méthodologie d’exécution d’un chantier et des procédures d’exécution associées : 15 points • Conformité et qualité des documents et fichiers demandés pour l’exemple de chantier traité : 15 points Valeur Environnementale : Elle sera appréciée au regard des sous-critères suivants : • Pertinence des engagements et des solutions retenues par l’entreprise dans sa note descriptive : 5 points
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULOUSE
Informations relatives aux délais de recours: La présente décision peut faire l’objet, dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification, d’un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Toulouse - 68 Rue Raymond IV - BP 7007 - 31068 TOULOUSE.
Organisation qui signe le marché: SDEHG
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lot 10
Description: L'exécution par bons de commandes d'opérations de travaux dont le montant estimatif est supérieur à 15 000 € H.T. Ces opérations peuvent porter sur des travaux d'effacement, de renforcement et d'extension de réseau électrique ou des travaux d'installations électriques communales tels que l'éclairage public, l'éclairage de terrains de sport, les feux tricolores
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45231400 Travaux de construction de lignes électriques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de la prestation : 50%
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : 45%
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale : 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Offre économiquement la plus avantageuse déterminée avec les critères suivants : • Prix de la prestation : 50% • Valeur technique de l’offre : 45% • Valeur environnementale : 5% Prix de la prestation : La meilleure offre recevra une cotation de 50 points. Une décote d’un point pour 0,5% d’écart sera ensuite appliquée aux offres suivantes. Valeur technique de l’offre : Elle sera appréciée au regard des sous-critères suivants : • Pertinence et adéquation de l’organisation et des ressources dévolues à la réalisation du marché : 15 points • Pertinence et adéquation de la méthodologie d’exécution d’un chantier et des procédures d’exécution associées : 15 points • Conformité et qualité des documents et fichiers demandés pour l’exemple de chantier traité : 15 points Valeur Environnementale : Elle sera appréciée au regard des sous-critères suivants : • Pertinence des engagements et des solutions retenues par l’entreprise dans sa note descriptive : 5 points
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULOUSE
Informations relatives aux délais de recours: La présente décision peut faire l’objet, dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification, d’un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Toulouse - 68 Rue Raymond IV - BP 7007 - 31068 TOULOUSE.
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Lot 11
Description: L'exécution par bons de commandes d'opérations de travaux dont le montant estimatif est supérieur à 15 000 € H.T. Ces opérations peuvent porter sur des travaux d'effacement, de renforcement et d'extension de réseau électrique ou des travaux d'installations électriques communales tels que l'éclairage public, l'éclairage de terrains de sport, les feux tricolores
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45231400 Travaux de construction de lignes électriques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de la prestation : 50%
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l’offre : 45%
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale : 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Offre économiquement la plus avantageuse déterminée avec les critères suivants : • Prix de la prestation : 50% • Valeur technique de l’offre : 45% • Valeur environnementale : 5% Prix de la prestation : La meilleure offre recevra une cotation de 50 points. Une décote d’un point pour 0,5% d’écart sera ensuite appliquée aux offres suivantes. Valeur technique de l’offre : Elle sera appréciée au regard des sous-critères suivants : • Pertinence et adéquation de l’organisation et des ressources dévolues à la réalisation du marché : 15 points • Pertinence et adéquation de la méthodologie d’exécution d’un chantier et des procédures d’exécution associées : 15 points • Conformité et qualité des documents et fichiers demandés pour l’exemple de chantier traité : 15 points Valeur Environnementale : Elle sera appréciée au regard des sous-critères suivants : • Pertinence des engagements et des solutions retenues par l’entreprise dans sa note descriptive : 5 points
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULOUSE
Informations relatives aux délais de recours: La présente décision peut faire l’objet, dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification, d’un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Toulouse - 68 Rue Raymond IV - BP 7007 - 31068 TOULOUSE.
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Lot 12
Description: L'exécution par bons de commandes d'opérations de travaux dont le montant estimatif est supérieur à 15 000 € H.T. Ces opérations peuvent porter sur des travaux d'effacement, de renforcement et d'extension de réseau électrique ou des travaux d'installations électriques communales tels que l'éclairage public, l'éclairage de terrains de sport, les feux tricolores
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45231400 Travaux de construction de lignes électriques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de la prestation : 50%
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l’offre : 45%
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale : 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Offre économiquement la plus avantageuse déterminée avec les critères suivants : • Prix de la prestation : 50% • Valeur technique de l’offre : 45% • Valeur environnementale : 5% Prix de la prestation : La meilleure offre recevra une cotation de 50 points. Une décote d’un point pour 0,5% d’écart sera ensuite appliquée aux offres suivantes. Valeur technique de l’offre : Elle sera appréciée au regard des sous-critères suivants : • Pertinence et adéquation de l’organisation et des ressources dévolues à la réalisation du marché : 15 points • Pertinence et adéquation de la méthodologie d’exécution d’un chantier et des procédures d’exécution associées : 15 points • Conformité et qualité des documents et fichiers demandés pour l’exemple de chantier traité : 15 points Valeur Environnementale : Elle sera appréciée au regard des sous-critères suivants : • Pertinence des engagements et des solutions retenues par l’entreprise dans sa note descriptive : 5 points
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULOUSE
Informations relatives aux délais de recours: La présente décision peut faire l’objet, dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification, d’un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Toulouse - 68 Rue Raymond IV - BP 7007 - 31068 TOULOUSE.
Organisation qui signe le marché: SDEHG
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Lot 13
Description: L'exécution par bons de commandes d'opérations de travaux dont le montant estimatif est supérieur à 15 000 € H.T. Ces opérations peuvent porter sur des travaux d'effacement, de renforcement et d'extension de réseau électrique ou des travaux d'installations électriques communales tels que l'éclairage public, l'éclairage de terrains de sport, les feux tricolores
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45231400 Travaux de construction de lignes électriques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de la prestation : 50%
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre : 45%
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale : 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Offre économiquement la plus avantageuse déterminée avec les critères suivants : • Prix de la prestation : 50% • Valeur technique de l’offre : 45% • Valeur environnementale : 5% Prix de la prestation : La meilleure offre recevra une cotation de 50 points. Une décote d’un point pour 0,5% d’écart sera ensuite appliquée aux offres suivantes. Valeur technique de l’offre : Elle sera appréciée au regard des sous-critères suivants : • Pertinence et adéquation de l’organisation et des ressources dévolues à la réalisation du marché : 15 points • Pertinence et adéquation de la méthodologie d’exécution d’un chantier et des procédures d’exécution associées : 15 points • Conformité et qualité des documents et fichiers demandés pour l’exemple de chantier traité : 15 points Valeur Environnementale : Elle sera appréciée au regard des sous-critères suivants : • Pertinence des engagements et des solutions retenues par l’entreprise dans sa note descriptive : 5 points
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULOUSE
Informations relatives aux délais de recours: La présente décision peut faire l’objet, dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification, d’un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Toulouse - 68 Rue Raymond IV - BP 7007 - 31068 TOULOUSE.
Organisation qui signe le marché: SDEHG
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 52 800 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ETPM
Offre:
Identifiant de l’offre: ETPM - LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: MARCHE DE GRANDS TRAVAUX DU SDEHG - AU - LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 18/09/2024
Date de conclusion du marché: 10/10/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: SDEHG
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: OMEXOM
Offre:
Identifiant de l’offre: OMEXOM - LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: MARHCE DE GRANDS TRAVAUX DU SDEHG AU - LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 18/09/2024
Date de conclusion du marché: 10/10/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: SDEHG
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: INEO RESEAUX SUD
Offre:
Identifiant de l’offre: INEO - LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: MARCHE DE GRANDS TRAVAUX DU SDEHG - AU - LOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 18/09/2024
Date de conclusion du marché: 10/10/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: SDEHG
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: INEO RESEAUX SUD
Offre:
Identifiant de l’offre: INEO - LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: MARCHE DE GRANDS TRAVAUX DU SDEHG - AU - LOT 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 18/09/2024
Date de conclusion du marché: 10/10/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: SDEHG
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 300 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: OMEXOM
Offre:
Identifiant de l’offre: OMEXOM - LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: MARCHE DE GRANDS TRAVAUX DU SDEHG - AU - LOT 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 18/09/2024
Date de conclusion du marché: 10/10/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: SDEHG
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Une seule offre, une seule demande de participation ou un seul projet recevable a été reçu(e)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Une seule offre, une seule demande de participation ou un seul projet recevable a été reçu(e)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SPIE CITYNETWORKS
Offre:
Identifiant de l’offre: SPIE CITYNETWORKS - LOT 8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: MARCHE DE GRANDS TRAVAUX DU SDEHG - AU - LOT 8
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 18/09/2024
Date de conclusion du marché: 10/10/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: SDEHG
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES
Offre:
Identifiant de l’offre: EIFFAGE - LOT 9
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: MARCHE DE GRANDS TRAVAUX DU SDEHG - AU - LOT 9
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 18/09/2024
Date de conclusion du marché: 10/10/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: SDEHG
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Une seule offre, une seule demande de participation ou un seul projet recevable a été reçu(e)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Une seule offre, une seule demande de participation ou un seul projet recevable a été reçu(e)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: INEO RESEAUX SUD
Offre:
Identifiant de l’offre: INEO - LOT 12
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: MARCHE DE GRANDS TRAVAUX DU SDEHG - AU - LOT 12
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 18/09/2024
Date de conclusion du marché: 10/10/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: SDEHG
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: DALKIA
Offre:
Identifiant de l’offre: DALKIA ELECTROTECHNICS - LOT 13
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: MARCHE DE GRANDS TRAVAUX DU SDEHG - AU - LOT 13
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 18/09/2024
Date de conclusion du marché: 10/10/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: SDEHG
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SDEHG
Numéro d’enregistrement: 20007524000016
Adresse postale: 9 RUE DES TROIS BANQUETS
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: +33534311500
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULOUSE
Numéro d’enregistrement: 17310005800010
Ville: TOULOUSE
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 05 62 73 57 57
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: ETPM
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 62272087800181
Ville: BRUGUIERES
Code postal: 31150
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: OMEXOM
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 70080185500011
Ville: BOURG SAINT BERNARD
Code postal: 31570
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002, LOT-0005
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: INEO RESEAUX SUD
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 89988941400079
Ville: COLOMIERS
Code postal: 31771
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003, LOT-0004, LOT-0012
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SPIE CITYNETWORKS
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 43408539500532
Ville: TOULOUSE
Code postal: 31023
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 38873917900157
Ville: AUCH
Code postal: 32000
Subdivision pays (NUTS): Gers (FRJ24)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: DALKIA
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 89238003100385
Ville: TOULOUSE
Code postal: 31200
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0013
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 8f3ecf3a-d6f7-44dc-b182-f47d0eb34593 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 15/12/2025 10:42:38 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 835336-2025
Numéro de publication au JO S: 242/2025
Date de publication: 16/12/2025
