Centrale des marchés
France-Toulouse: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation Fournitures Achat Aquitaine FR61 II.1...
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France-Toulouse: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1442479

Date de clôture estimée : 27/04/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (20/03/15)
97157-2015
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
SCA/PFAF SO
Toulouse
M. Gonzalvez Jean François
+33 567524607
31000
FRANCE
+33 567524602
Cercle de la base de défense de Toulouse-Castres, service soutien vie —18 rue Roquemaurel
jean-francois.gonzalvez@intradef.gouv.fr

Adresse(s) internet:

http://www.achats.defense.gouv.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Bureau achats publics
PFAF SO
Bordeaux Cedex
Mme Marie-France Dubois
33068
+33 557852578
+33 557852510
Caserne Nansouty 223 rue de Bègles - CS 21 152
pfafso.sppm6@gmail.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Bureau achats publics
PFAF SO
https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=230121&orgAcronyme=g7h
Mlle Marie-France Dubois
Bordeaux
+33 557852510
+33 557852578
33000
Adresse géographique Caserne Xaintrailles 112 boulevard du maréchal Leclerc
pfafso.sppm6@gmail.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Bureau achats publics
PFAF SO
https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=230121&orgAcronyme=g7h
Mme Marie France Dubois
Bordeaux Cedex
+33 557852510
+33 557852578
33068
Adresse postale Caserne Nansouty 223 rue de Bègles CS 21 152
pfafso.sppm6@gmail.com


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques
Défense

I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Aquitaine
FR61


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
Justification d’un accord-cadre dont la durée dépasse quatre ans: Accord cadre car marchés à bon de commande article 77 du CMP.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture et livraison de pains, viennoiseries et pâtisseries artisanaux à l'état frais au profit du cercle de la base de défense de Toulouse-Castres (31) et de ses sites rattachés (départements 09,12 et 81).
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
15810000
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Valeur estimée hors TVA: 688 151,64 EUR
II.2.2) Information sur les options
II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 2

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
1) Description succincte
Pains et viennoiseries.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
15810000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
Minimum annuel: 12 322,77 EUR HT maximum annuel: 66 350,71 EUR HT.
1) Description succincte
Pains et viennoiseries.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
15810000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
Minimum annuel: 18 957,35 EUR HT maximum annuel: 47 393,36 EUR HT.
1) Description succincte
Pains et viennoiseries.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
15810000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
Minimum annuel: 19 431,28 EUR HT maximum annuel: 54 976,30 EUR HT.
1) Description succincte
Pains et viennoiseries.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
15810000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
Minimum annuel: 47 393,36 EUR HT maximum annuel: 94 786,73 EUR HT.
1) Description succincte
Pâtisseries fraîches.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
15810000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
Minimum annuel:14 218,01 EUR HT maximum annuel: 37 914,69 EUR HT.
1) Description succincte
Pâtisseries fraîches.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
15810000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
Minimum annuel: 14 218,01 EUR HT Maximum annuel: 42 654,03 EUR HT.
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
Aucun cautionnement ni garantie n'est exigée.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Financement sur les ressources propres du cercle de la base de défense de Toulouse-Castres-paiement par virement.
Délai global de paiement: 30 jours.

III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme particulière n'est exigée.
III.1.4) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Dc1 (lettre de candidature); le cadre F1 mentionne notamment la déclaration sur l'honneur attestant que le candidat a satisfait à ses obligations en matière d'impôts et cotisations sociales.
III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Dc2 (déclaration du candidat) notamment le chiffre d'affaire des 3 derniers exercices.
III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: voir ci-dessus.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous 1. Critère prix. Pondération 60 2. Critère technique. Pondération 40
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
EPA-33-140-134-MFDS6
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
27.4.2015 - 16:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.3.2015.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Toulouse
Toulouse Cedex 07
31068
greffe.ta-toulouse@juradm.fr
+33 567524602
68 rue Raymond IV BP 7007
+33 567524607
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Tribunal administratif de Toulouse
Toulouse Cedex 07
31068
greffe.ta-toulouse@juradm.fr
+33 567524602
68 rue Raymond IV BP 7007
+33 567524607
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
16.3.2015
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