Centrale des marchés
F-Toulouse: Travaux d'équipement du bâtiment II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Marché à bons de commande sur bordereau de prix unitaire pour travaux de maintenance, de réparations et d'entreti...
SA HLM Nouveau Logis Meridional 31000Toulouse 0534252004 0534309480
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F-Toulouse: Travaux d'équipement du bâtiment

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Marché public ou privé
Référence du marché : 73302

Date de clôture estimée : 16/05/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (03/04/12)
105926-2012
I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Toulouse
+33 534309480
+33 534252004
FRANCE
SA HLM Nouveau Logis Meridional
Mme Thury
Nouveau Logis Méridional - 2 place de la Légion d'Honneur-BP 35865- 31506 Toulouse Cedex 5
2 place de la Légion d'Honneur - BP 35865
31506
servicemaintenanceNLM@nlm.sni.fr

Adresse(s) internet:

http://www.nouveaulogismeridional-hlm.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Autre: SA HLM
I.3)
Activité principale
Logement et équipements collectifs
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Marché à bons de commande sur bordereau de prix unitaire pour travaux de maintenance, de réparations et d'entretien courant.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Travaux
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Haute-Garonne - Tarn - Herault.
Code NUTS

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre de participants à l’accord-cadre envisagé: 42
Durée de l’accord-cadre

Durée en années: 1
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l’ensemble de la durée de l’accord-cadre

Valeur estimée hors TVA: 9 945 000,00 EUR

II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Marché à bons de commande sur bordereau de prix unitaire pour travaux de maintenance, de réparations et d'entretien courant.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux d'équipement du bâtiment
45300000
II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non
II.1.8)
Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
Montant HT/AN - par secteur géographique.
II.2.2)
Information sur les options
Options: non
II.2.3)
Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 3

II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
1)
Description succincte
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux d'équipement du bâtiment
45300000
3)
Quantité ou étendue
Montant HT annuel par secteurs géographiques.
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 3 000,00 et 24 000,00 EUR

4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux d'équipement du bâtiment
45300000
3)
Quantité ou étendue
Montant HT annuel par secteurs géographiques.
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 3 000,00 et 24 000,00 EUR

4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux d'équipement du bâtiment
45300000
3)
Quantité ou étendue
Montant HT annuel par secteurs géographiques.
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 35 000,00 et 140 000,00 EUR

4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux d'équipement du bâtiment
45300000
3)
Quantité ou étendue
Montant HT annuel par secteurs géographiques.
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 17 500,00 et 70 000,00 EUR

4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux d'équipement du bâtiment
45300000
3)
Quantité ou étendue
Montant HT annuel par secteurs géographiques.
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 10 000,00 et 20 000,00 EUR

4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux d'équipement du bâtiment
45300000
3)
Quantité ou étendue
Montant HT annuel par secteurs géographiques.
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 3 000,00 et 24 000,00 EUR

4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux d'équipement du bâtiment
45300000
3)
Quantité ou étendue
Montant HT annuel par secteurs géographiques.
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 17 500,00 et 70 000,00 EUR

4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux d'équipement du bâtiment
45300000
3)
Quantité ou étendue
Montant HT annuel par secteurs géographiques.
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 25 000,00 et 100 000,00 EUR

4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux d'équipement du bâtiment
45300000
3)
Quantité ou étendue
Montant HT annuel par secteurs géographiques.
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 3 000,00 et 24 000,00 EUR

4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux d'équipement du bâtiment
45300000
3)
Quantité ou étendue
Montant HT annuel par secteurs géographiques.
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 3 000,00 et 24 000,00 EUR

4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4)
Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Chiffre d'affaire sur 3 ans.
III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Mémoire technique avec capacités matérielle et humaine.

III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
1. le pourcentage de rabais ou de surenchères portant sur l'ensemble du BPU. Pondération 70
2. la valeur technique de l'offre sur la base du mémoire. Pondération 30

IV.2.2)
Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 9.5.2012 - 12:00
Documents payants: oui
Prix: 100,00 EUR
Modalités de paiement: Chèque de caution à l'ordre du Nouveau Logis Méridional.

IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
16.5.2012 - 16:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
Date: 21.5.2012
Nouveau Logis Méridional - 2 place de la Légion d'Honneur à Toulouse, FRANCE.

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non

VI.1)
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)
Informations complémentaires
Le marché est conclut pour une durée initiale de 1 an tacitement reconductible par période de 1 an pour une durée maximale limitée à 4 ans.
VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Toulouse - Cedex 5
+33 561337113
+33 561337000
FRANCE
Tribunal de grande instance de Toulouse
2 allée Jules Guesde - BP 7015
31068
VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
30.3.2012
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