Centrale des marchés
travaux pour extension et réhabilitation au lycée Victor Hugo à GAILLAC (Opération no 50016) 81 travaux pour extension et réhabilitation au lycée Victor Hugo à Gaillac pays : F- code_postal : 31086 ville : Toulouse Cedex 2 lieu : mandataire agissant au nom et pour le compte de la ...
S.P.L Midi-Pyrénées Construction 31086Toulouse herve.durand@cogemip.fr 0561572313
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Travaux pour extension et réhabilitation au lycée Victor Hugo à GAILLAC (Opération no 50016)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 744570

Date de clôture estimée : 12/08/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (28/06/13)
13-111551
JOUE (28/06/13)
211933-2013

Travaux


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
S.P.L Midi-Pyrénées Construction, mandataire agissant au nom et pour le compte de la Région Midi-Pyrénées 11 avenue Parmentier Central Parc 2 3ème étage B.P. 22414, contact : spl mpc en tant que mandataire de la Région Midi-Pyrénées, à l'attention de hervé Durand, F-31086 Toulouse Cedex 2. Tél. : (+33) 5 62 72 71 00. E-mail : herve.durand@cogemip.fr. Fax : (+33) 5 61 57 23 13.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.cogemip.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://splmpc.achatpublic.com.

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://splmpc.achatpublic.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : SARL DEFOS DU RAU ARCHITECTURE, - Mandataire du groupement de maîtrise d'oeuvre-24 allées Frédéric Mistral, à l'attention de M. Defos Du Rau, F-31400 Toulouse. Tél. : (+33) 5 61 52 61 58. E-mail : accueil@ddrarchitecture.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : SOREP, 7 bld Lacombe, F-81000 Albi. Tél. : (+33) 5 63 49 46 60. URL : http://splmpc.achatpublic.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit Région Midi-Pyrénées, hôtel de Région Direction de l'education et des Sports 22 boulevard du Maréchal Juin, F-31406 Toulouse Cedex 9
.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
travaux pour extension et réhabilitation au lycée Victor Hugo à GAILLAC (Opération n° 50016).
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Travaux :
exécution

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des serviceslycée Victor Hugo - 41 rue Victor Hugo, 81600 Gaillac.
Code NUTS : FR627.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
les travaux décomposés en 23 lots et en une tranche ferme et 2 tranches conditionnelles consistent à construire un bâtiment en R+2 recevant la restauration (env. 1106 mètres carrés S.U) et l'internat (82 lits, env. 877 mètres carrés S.U), à restructurer les bâtiments 12 - 16 - 22 (env. 3000 mètres carrés) et à requalifier l'entrée.
A titre prévisionnel les travaux devraient commencer : . Le 01/10/2013 pour la tranche ferme . Le 01/04/2014 pour la tranche conditionnelle n°1 . Le 01/02/2014 pour la tranche conditionnelle n°2
Les délais d'exécution de chacune des tranches sont les suivants : . Tranche ferme : 13 mois . Tranche conditionnelle n°1 : 20 mois . Tranche conditionnelle n°2 : 6 mois.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45000000, 45111100,45262800.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 6 076 000 et 10 852 000 EUR.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : lot n° 02 - tranche conditionnelle 1
Option n° 1 : Bâtiment 16 : Ascenseur
Lot n° 04 - tranche ferme
Option n° 1 : Arbalétrier en IPE
Lot n° 06 - tranche ferme
Option n° 1 : Bâtiment 18 : Abri rangement
Option n° 2 : Bâtiments 12 et 16 : Auvent marquise
Lot n° 7 - tranche conditionnelle n° 2
Option n° 1 : Bâtiment 15 : Profils verriers
Lot n° 08 - tranche ferme
Option n° 1 : Bâtiment 10 : Fourniture et pose de façades de placard coulissant kitchenette
Option n° 2 : Bâtiment 18 : Volets alu persiennés
Option n° 3 : Bâtiment 18 : Habillage des parois local rangement extérieur
Lot n° 09 - tranche ferme
Option n° 1 : Bâtiment 10 : Cloison de 94/70 mm kitchenette
Option n° 2 : Bâtiment 10 : Cloison 100/70 mm (2 parements en 2 plaques de BA 15) imposte placard kitchenette
Lot n° 11 - tranche ferme
Option n° 1 : Bâtiment 10 : plafond de plâtre kitchenette
Lot n°13 - tranche ferme
Option n° 1 : Tous bâtiments : Remplacement alarme et détection incendie SSI
Option n° 2 : Bâtiment 10 : Kitchenette
Lot n° 13 - tranche conditionnelle n° 1
Option n° 3 : Tous bâtiments : remplacement alarme et détection incendie SSI
Option n° 4 : Bâtiment 12 : Salle H1
Lot n° 14 - tranche ferme
Option n° 1 : Bâtiment 10 : Kitchenette
Lot n° 15 - tranche conditionnelle n° 1
Option n° 1 : Bâtiment 12 : Salle H1
Lot n° 17 - tranche conditionnelle 1
Option n° 1 : Bâtiment 16 : Ascenseur externat
Lot n° 18 - tranche ferme
Option n° 1 : Revêtement de sol textile
Lot n° 19 - tranche ferme
Option n° 1 : Faience kitchenette
Lot n° 20 - tranche ferme
Option n° 1 : Bâtiment 10 : Peinture alcôve kitchenette
Option n° 2 : Bâtiment 17 : Revêtement mural dégagement internat R+1 et R+2
Option n° 3 : Bâtiment 17 : Locaux techniques : peinture sol
Lot n° 21 - tranche conditionnelle 1
Option n° 1 : Aménagement rue
Lot n° 22 - tranche ferme
Option n° 1 : Réseau goutte à goutte en P.E.B.D
Option n° 2 : Mobilier extérieur - banc
Option n° 3 : Mobilier extérieure - poubelle.
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 26(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Démolition bâtiments
1) Description succincte :
Démolition de bâtiments existants individuels et annexes accolées à des bâtiments existants.
Travaux de déconstruction : environ 2648 m2
Travaux de démolition : environ 1479 m2
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45111100.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA : 51 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Démolition dans oeuvre - Gros oeuvre
1) Description succincte :
Construction de bâtiments neufs, construction et démolitions dans oeuvre dans bâtiments existants.
Restructuration de 6 Bâtiments : Environ 4347 m2.
Construction de 4 Bâtiments : environ 4053 m2.
Construction de deux galeries : environ 602 m2.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45111100, 45210000,45454000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 1 895 000 EUR et 2 568 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Charpenterie bois - Couverture - Zinguerie
1) Description succincte :
Reprise de toiture et zinguerie suite à démolitions dans des bâtiments existants.
environ 19 ml de pannes bois.
environ 173 ml de planches de rive.
environ 227 m2 de tuiles.
environ 415 ml de descentes EP
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45261000, 45261910,45261320.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA : 75 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé : Charpente métallique
1) Description succincte :
Structures des galeries extérieures des bâtiments existants, structure et habillage métallique par remplissage de façade sur bâtiments existants, escaliers de secours extérieurs des bâtiments existants.
environ 74 ml de galerie en R+1
environ 61 ml de structure en RDC.
4 escaliers de secours en R+2 (emprise au sol : 2,90 x 7,05m)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45420000, 45261100.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 145 000 EUR et 495 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé : Etanchéité
1) Description succincte :
Étanchéité multicouche sur bâtiments neufs et tout travaux liés à cette prestation.
environ 2404 m2 d'étanchéité avec protection gravillons.
environ 387 m2 d'étanchéité auto-protégée.
environ 40 descentes EP.
environ 13 lanternaux.
environ 10 verrières.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45261420.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 173 500 EUR et 245 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé : Serrurerie
1) Description succincte :
Portails métallique sur alimentation électrique, clôture, portes, brise-soleil, garde-corps métallique, auvent métallique et verre.
environ 4 portails pour 20,25 ml.
environ 205 m2 de clôture.
environ 10 portes métalliques.
environ 246 ml de garde-corps.
environ 6 portillons pour 7,20 ml.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421148, 44316500,45223210.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 109 000 EUR et 235 500 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé : Menuiseries extérieures - Fermetures - Brises soleil
1) Description succincte :
Menuiseries aluminiums de tous les bâtiments neufs et en rénovation, mur rideau, verrière, protection solaire, lambrequins, store d'occultation solaire et totale
environ 32 ensembles menuisés.
environ 205 menuiseries et portes vitrées.
environ 700 m2 de mur rideau.
environ 136 brises-soleil et lambrequins.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421000, 45223210,45441000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 375 000 EUR et 1 055 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 8

Intitulé : Menuiseries bois intérieures / extérieures
1) Description succincte :
Ensemble des portes bois extérieures, portes de distributions intérieures, changement de certaines menuiseries existantes, mobilier comptoir bar, banque de prêt et d'accueil, plan de travail et de vasques, cloison de distribution sanitaires, plafond bois.
environ 251 portes, portes cf. et portes DAS.
environ 102 menuiseries bois.
environ 14 volets persiennés.
environ 786 m2 de plafond bois.
environ 165 m2 de cloisons séparatives de sanitaires.
environ 46 tableaux blancs.
environ 3 meubles-banque.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421000, 45421150,45421100.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 195 000 EUR et 355 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 9

Intitulé : Doublages - Cloisons
1) Description succincte :
Doublage et distribution intérieure adaptés aux bâtiments existants et aux bâtiments neufs.
environ 3606 m2 de doublage/cloisons coupe feu
environ 3945 m2 de doublage.
environ 2166 m2 de cloisons.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421152, 45410000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 250 000 EUR et 480 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 10

Intitulé : Doublages - Cloisons isothermes
1) Description succincte :
Doublage, distribution et plafond en parois isothermes pour toute la zone CUISINE de production.
environ 1278 m2 de plafond et cloisons isothermes.
environ 28 portes.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421152, 44112300.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA : 46 500 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 11

Intitulé : Faux-plafonds - Isolation
1) Description succincte :
Plafond et isolation intérieure adaptés aux bâtiments existants et aux bâtiments neufs.
environ 512 m2 de plafond plaque de plâtre Coupe Feu 1H.
environ 112 ml de traitement JD.
environ 1006 m2 de plafond plaque de plâtre.
environ 5948 m2 de faux-plafond.
environ 3177 m2 d'isolation.
3770,07 m2 de flocage CF.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45410000, 45421146,45320000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 163 000 EUR et 370 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 12

Intitulé : Vêture extérieure
1) Description succincte :
Habillage des façades en bois et en panneaux compacts stratifiés.
environ 695 m2 de bardage.
environ 695 m2 d'isolation.
environ 270 m2 d'habillage d'encadrement.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45262650, 45321000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA : 130 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 13

Intitulé : Electricité courants forts / courants faibles
1) Description succincte :
Travaux d'alimentation et d'équipement d'électricité en bâtiments neufs et existants : courant fort, courant faible, alarme.
Deux bâtiments BBC : environ 3722 m2
Six Bâtiments à restructurer : environ 6655 m2.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45311000, 45310000,45311200.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 365 000 EUR et 1 178 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 14

Intitulé : Chauffage - Ventilation - Plomberie - Sanitaire - Désenfumage
1) Description succincte :
Tout travaux d'alimentation et d'équipement liés à la plomberie, au sanitaire, au chauffage, au désenfumage et à la ventilation dans les bâtiments existants et dans les bâtiments neufs.
Deux bâtiments BBC : environ 3722 m2
Six Bâtiments à restructurer : environ 6655 m2.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45332000, 45331000,45332200,45332400.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 634 000 EUR et 1 284 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 15

Intitulé : Equipement salles de science
1) Description succincte :
Travaux d'équipement des salles de sciences et paillasse de travail élèves et professeurs et équipement mobiles.
environ 58 paillasses de salles de sciences.
environ 4 paillasses de laboratoire de préparation.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45332400, 39181000,45332000,45332200.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA : 84 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 16

Intitulé : Equipement de cuisine - Groupe froid
1) Description succincte :
Fourniture, pose, mise en fonctionnement et formation personnel du mobilier et équipement de la ZONE CUISINE DE PRODUCTION
environ 611 m2 d'espace restauration à équiper.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39314000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA : 450 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 17

Intitulé : Ascenseur
1) Description succincte :
Fourniture, pose, mise en fonctionnement et formation du personnel pour l'ascenseur de l'internat, révision en bâtiment existant et un en OPTION au bâtiment.16.
1 ascenseur neuf.
1 ascenseur existant à réviser.
1 ascenseur neuf en option.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45313100, 42416100.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA : 25 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 18

Intitulé : Revêtement de sols souples
1) Description succincte :
Fourniture et pose de l'ensemble des sols souples de l'opération, plinthes comprises.
environ 2517 m2 de linoléum.
environ 3736 m2 de PVC.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45430000, 45432111.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 150 000 EUR et 295 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 19

Intitulé : Revêtement sols durs - Faiences
1) Description succincte :
Fourniture et pose de l'ensemble des sols durs et de la faience de l'opération, plinthes comprises.
environ 972 m2 de carrelage.
environ 1396 m2 de faience et frise.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45430000, 45431000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 145 000 EUR et 195 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 20

Intitulé : Peinture
1) Description succincte :
Mise en peinture de surfaces horizontales et verticales en bâtiments neufs comme en bâtiments existants, toile de verre. Mise en peinture partielle de façades existantes ou neuves, peinture de marquages extérieurs parkings et zone remarquables, nettoyage de mise à disposition des locaux.
environ 10 590 m2 sur parois verticales.
environ 1694 m2 sur parois horizontales.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45442100, 44111400.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 145 000 EUR et 410 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 21

Intitulé : Voiries réseaux divers
1) Description succincte :
Voirie provisoire de chantier, réseaux divers, traitement de surfaces, muret de soutènement et technique, clôture et portillon, signalisation.
environ 18688 m2 de décapage.
environ 12400 m2 de terrassement.
environ 2461 ml de tranchée de réseaux.
9828 m2 de traitement de surface.
environ 156 ml de clôture et portillon.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45112500, 45112100,45342000,45442190.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA : 700 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 22

Intitulé : Espaces verts
1) Description succincte :
Traitement des surfaces à planter (compris arrachage), plantation d'arbres, d'arbustes et végétaux de taille basse, engazonnement, arrosage.
environ 4250 m2 de prairie.
environ 510 ml de haies et plantes basses.
eviron 30 arbres de hautes tiges.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
77310000, 45112710.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA : 105 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 23

Intitulé : Déménagement
1) Description succincte :
Déménagement du mobilier des locaux existants à transférer définitivement dans bâtiment créé et déménagement de mobilier existant en transfert dans bâtiment existant le temps des travaux.
environ 1322 tables.
environ 168 armoires.
environ 84 lits ;
Les ouvrages du CDI à transférer, puis à déménager.
Les machines de l'atelier OP.
Les équipements de la cuisine.
Les équipements de la lingerie.
1 piano droit.
4 baby foot.
2 tables de ping-pong.
2 photocopieurs.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
63100000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA : 20 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Retenue de garantie pouvant être remplacée par une garantie à première demande mais pas par une caution personnelle et solidaire.
Versement de l'avance subordonné à la production d'une garantie à première demande en garantissant le remboursement.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Paiement par virement bancaire. Délai de paiement : 30 jours. Avance prévue au taux de 20 %. Acomptes mensuels pour les travaux ayant donné lieu à un commencement d'exécution. Forme du prix : révisable. Financement des prestations assuré par le budget investissement de la collectivité.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Pas de forme imposée.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : oui.
En application des dispositions de l'article 14 du Code des marchés publics, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

Les candidats (ou l'ensemble des membres composant le groupement) produisent les documents suivants :
- imprimé intitulé Dc1 "lettre de candidature ;
- habilitation du mandataire par ses cotraitants" dûment complétée dans toutes ses rubriques, datée et signée ;
- indication des personnes habilitées à engager le candidat ;
- copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire ;
- voir précisions complémentaires dans le règlement de la consultation.
L'imprimé référencé Dc2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) peut être utilisé.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

Les candidats (ou l'ensemble des membres composant le groupement) produisent les documents suivants permettant d'évaluer leur capacité financière :
- chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations objets du marché, des 3 derniers exercices disposnibles (ou équivalent) ;
- attestations détaillées d'assurance responsabilités civile professionnelle et décennale en cours de validité sauf pour le lot n° 23 pour la RC décennale.
Voir précisions complémentaires dans le règlement de la consultation.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

Les candidats (ou l'ensemble des membres composant le groupement) produisent les documents suivants permettant d'évaluer leur capacité professionnelle et technique :
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement ;
- outillage, matériel et équipement technique du candidat ;
- liste des travaux exécutés par le candidat au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants (ou équivalent) ;
- pour le lot 1, certificat de capacité type Qualibat 1552 ou équivalent ;
- voir précisions complémentaires dans le règlement de la consultation.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique de l'offre (caractéristiques et performances techniques, méthodologie en terme d'organisation du chantier).
Pondération : 60.
2. prix des prestations
Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13S0082.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
12 août 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
Autre : néant.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires .

Les documents de la consultation seront remis gratuitement, sous la forme d'un support papier, à chaque candidat qui en fera la demande écrite à l'adresse indiquée ci-dessus (rubrique "adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires peuvent être obtenus), ou peuvent être téléchargés librement sur le site http://splmpc.achatpublic.com (cf. Manuel entreprises téléchargeable sans identification préalable à cette adresse à la rubrique "outils").
- les offres pourront être transmises soit sur "support papier" soit par voie électronique sur le site http://splmpc.achatpublic.com (cf. Manuel entreprises) ;
- la sélection des candidats s'effectuera conformément aux dispositions de l'article 52-1 du code des marchés publics soit selon les critères suivants : capacités professionnelles, techniques et financières des candidats ;
- le délai d'exécution mentionné ci-dessus qui s'entend pour la globalité des lots et la totalité des tranches court à compter de l'ordre de service prescrivant de commencer l'exécution des travaux de chaque tranche (contrairement aux indications stipulées au point i i 3 du présent avis). Le délai d'exécution propre à chacun des lots est fixé dans le calendrier prévisionnel d exécution des travaux joint dans les documents de la consultation ;
- des renseignements techniques peuvent être obtenus auprès de SARL 11bis studio architectes (architecte co-traitant) - 11bis route du faubourg du Sers.
BP. 25 - 31450 Montgiscard - tel :05 61 27 99 30 - fax : 05 61 27 97 56 - courriel : c.gago@11bisstudio.fr ou math ingenierie (bet co-traitant) - 55 avenue Louis Bréguet - 31400 Toulouse - tel : 05 62 47 49 70 - fax : 05 61 80 10 56 - courriel : math31@math-ingenierie.fr
- autres renseignements : voir le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25 juin 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse, 68 rue Raymond iv B.P. 7007, F-31068 Toulouse Cedex 07. E-mail : greffe.ta-toulouse@juradm.fr. Tél. : (+33) 5 62 72 57 57. URL : http://www.ta-toulouse.juradm.fr. Fax : (+33) 5 62 72 57 40
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du Tribunal administratif de Toulouse, 68 rue Raymond iv B.P. 7007, F-31068 Toulouse Cedex 07. E-mail : greffe.ta-toulouse@juradm.fr. Tél. : (+33) 5 62 72 57 57. URL : http://www.ta-toulouse.juradm.fr. Fax : (+33) 5 62 72 57 40
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 25 juin 2013.

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