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Remplacement du reservoir d'helium HRT004 II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Remplacement du reservoir d'helium HRT004. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestat...
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Remplacement du reservoir d'helium HRT004

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1193515

Date de clôture estimée : 30/09/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (12/08/14)
274392-2014
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
+33 561282238
Remplacement du reservoir d'helium HRT004
xavier.esquiro@cnes.fr
FRANCE
18 avenue Edouard Belin
31401
Toulouse
Xavier Esquiro

Adresse(s) internet:

http://www.cnes.fr

https://marches.cnes.fr

https://marches.cnes.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
https://marches.cnes.fr
CNES
31401
FRANCE
18 avenue Édouard Belin
Toulouse

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
https://marches.cnes.fr
CNES
31401
FRANCE
18 avenue Édouard Belin
Toulouse


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3) Activité principale
Autre: Recherche – développement scientifique
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Remplacement du reservoir d'helium HRT004.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
FR93
Guyane


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
L'objectif du projet est de procéder au remplacement du réservoir HRT004 par une nouvelle capacité de 15m3, nommée HRT005.
Les travaux comprendront :
Le développement (études, réalisation et installation) des bouteilles de stockage du HRT005 et d'un nouveau panneau de mise en œuvre (isolement, instrumentation et filtration). Le HRT005 sera constitué d'un ensemble de 15 bouteilles, pressurisées à 600 bars, d'un volume unitaire de 1000 l.
Les raccordements fluides du HRT005 et de son panneau avec le réseau hélium 600 bars, situé à proximité de l'installation envisagée pour le HRT005.
Ajout d'un filtre 3µm et de la robinetterie associée dans le massif en ZL3.
La mise en place de nouvelles liaisons contrôle et commande entre la zone ELA2 et le local « RMO » du Massif pour le rapatriement, vers les frontaux du CCO, des signaux (Compte-rendu, commandes et mesures) des composants actifs du panneau du HRT005.
La déconnexion du HRT004.
La dépose et l'évacuation de 5 bouteilles présentes sur l'emplacement réservé pour HRT005.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44612200
Réservoirs à gaz
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: non
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Information sur les options
Options: non
II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
Une garantie technique que ne pourra être inférieure à un an est prévue.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Le financement de l'affaire est assuré par les ressources budgétaires de l'ESA.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire
III.1.4) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Le candidat produit à l'appui de sa candidature :
1º la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,
2º une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance nº 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics, modifiée par la loi nº 2006-450 du 18 avril 2006,
3° un document relatif au pouvoir des personne(s) habilitée(s) à engager le candidat.
Les personnes qui se portent candidates ainsi que celles qui sont membres d'un groupement ne doivent pas faire l'objet d'une interdiction de soumissionner listée à l'article 8 de l'ordonnance nº 2005-649 modifiée.

III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Présentation d'une liste des travaux équivalents effectués au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution.
Indication des titre d'étude et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables des prestations de même nature que celle du marché.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
Certificats et qualifications professionnelles. Le pouvoir adjudicateur dans ce cas précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
DAJARIS1410103888
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 12.9.2014
Documents payants: non

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
30.9.2014 - 16:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires
Le candidat peut utiliser en les complétant les documents DC1 et DC2 disponibles sur le site Internet du ministère de l'économie et des finances.
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires

S'il le souhaite, le candidat liste les documents remis à l'appui de sa candidature.
Dans le cas où il estime que les informations portées sur cet avis (en particulier, les caractéristiques du
marché, conditions de participation et niveau (x) spécifique(s) minimal (aux) exigé(s)) ne lui permettent pas de
déposer sa candidature ou son offre avant la date limite de réception, le candidat adresse une demande de
renseignement au CNES en indiquant la ou les informations attendues (adresse précisée section I.1). Le CNES
communique les informations nécessaires au respect des principes fondamentaux énoncés dans l'ordonnance
n° 2005-649 du 6 juin 2005, en prenant les mesures adaptées, au besoin en rectifiant le présent avis.
Le lancement d'une procédure de marché n'implique pas, pour le CNES, l'obligation d'attribuer un marché.
Les textes légaux et réglementaires référencés dans cet avis sont accessibles sur le portail d'accès au droit :
http://www.legifrance.gouv.fr

Sous-traitance
Rappel : pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs
économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature et du fait qu'il disposera des capacités de
cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit les mêmes documents concernant
cet opérateur économique que ceux exigés dans le présent avis ainsi qu'un engagement écrit de chacun de ces
opérateurs justifiant qu'il dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché.
Les candidats indiqueront dans leur offre la part du marché qu'ils ont l'intention de sous-traiter à des tiers,
notamment à des petites et moyennes entreprises telles que définies par le décret n° 2009-245 du 2 mars 2009
relatif à la définition des petites et moyennes entreprises dans la réglementation applicable à la commande
publique, ou à des artisans.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
http://toulouse.tribunal-administratif.fr
Tribunal administratif
31608
FRANCE
68 rue Raymond IV BP 7007
greffe.ta-toulouse@juradm.fr
+33 562735757
Toulouse Cedex 07
+33 562735740
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
http://toulouse.tribunal-administratif.fr
Greffe du tribunal administratif
31608
FRANCE
68 rue Raymond IV BP 7007
greffe.ta-toulouse@juradm.fr
+33 562735757
Toulouse Cedex 07
+33 562735740
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
7.8.2014
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