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A proximité de Toulouse 31406 Haute Garonne
Acheteur : Région Occitanie
31406 TOULOUSE
Tel : 0561335050
12 Lots
Lot 1
Prestations de maîtrise d'oeuvre pour les établissements et lycées publics de la région Occitanie - Départements de l'Ariège, de l'Aude Nord-Ouest (Lauragais) et de la Haute-Garonne Sud
Lot 2
Prestations de maîtrise d'oeuvre pour les établissements et lycées publics de la région Occitanie - Départements du Gers et des Hautes-Pyrénées
Lot 3
Prestations de maîtrise d'oeuvre pour les établissements et lycées publics de la région Occitanie - Départements de l'Aveyron Nord et du Lot
Lot 4
Prestations de maîtrise d'oeuvre pour les établissements et lycées publics de la région Occitanie - Départements du Tarn, du Tarn-et-Garonne et de la Haute-Garonne Nord
Lot 5
Prestations de contrôle technique pour les établissements et lycées publics de la région Occitanie - Départements de l'Ariège, de l'Aude Nord-Ouest (Lauragais) et de la Haute-Garonne Sud
Lot 6
Prestations de contrôle technique pour les établissements et lycées publics de la région Occitanie - Départements du Gers et des Hautes-Pyrénées
Lot 7
Prestations de contrôle technique pour les établissements et lycées publics de la région Occitanie - Départements de l'Aveyron Nord et du Lot
Lot 8
Prestations de contrôle technique pour les établissements et lycées publics de la région Occitanie - Départements du Tarn, du Tarn-et-Garonne et de la Haute-Garonne Nord
Lot 9
Prestations de coordination SPS pour les établissements et lycées publics de la région Occitanie - Départements de l'Ariège, de l'Aude Nord-Ouest (Lauragais) et de la Haute-Garonne Sud
Lot 10
Prestations de coordination SPS pour les établissements et lycées publics de la région Occitanie - Départements du Gers et des Hautes-Pyrénées
Lot 11
Prestations de coordination SPS pour les établissements et lycées publics de la région Occitanie - Départements de l'Aveyron Nord et du Lot
Lot 12
Prestations de coordination SPS pour les établissements et lycées publics de la région Occitanie - Départements du Tarn, du Tarn-et-Garonne et de la Haute-Garonne Nord
Secteurs d'activité
Services d'architecte pour les bâtiments.
Services de contrôle technique de bâtiments.
Services de conseil en matière de santé et de sécurité.

Prestations de MOE, de CT et de CSPS liées à des opérations de rénovation, de maintenance, d'entretien ou d'adaptation dans les établissements et lycées publics de la Région Occitanie - Ouest

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 13/02/2026
JOUE - 104201-2026
104201-2026 - Résultats
France – Services d'architecte pour les bâtiments – Prestations de MOE, de CT et de CSPS liées à des opérations de rénovation, de maintenance, d'entretien ou d'adaptation dans les établissements et lycées publics de la Région Occitanie - Ouest
OJ S 31/2026 13/02/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Région Occitanie
Adresse électronique: marches.publics@laregion.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de MOE, de CT et de CSPS liées à des opérations de rénovation, de maintenance, d'entretien ou d'adaptation dans les établissements et lycées publics de la Région Occitanie - Ouest
Description: <br/>L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.<br/><br/>
Identifiant de la procédure: 62dd4a52-a729-4fd2-ac81-361da3f429b0
Identifiant interne: 2025-ETU-0167
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 4 050 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les contrats et les documents afférents sont consultables sur demande écrite auprès du pouvoir adjudicateur par courrier ou par mail adressé à marches.publics@laregion.fr
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Prestations de maîtrise d'oeuvre pour les établissements et lycées publics de la région Occitanie - Départements de l'Ariège, de l'Aude Nord-Ouest (Lauragais) et de la Haute-Garonne Sud
Description: Prestations de maîtrise d'oeuvre pour les établissements et lycées publics de la région Occitanie - Départements de l'Ariège, de l'Aude Nord-Ouest (Lauragais) et de la Haute-Garonne Sud<br/>
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Options: 
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 421108-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Prestations de maîtrise d'oeuvre pour les établissements et lycées publics de la région Occitanie - Départements du Gers et des Hautes-Pyrénées
Description: Prestations de maîtrise d'oeuvre pour les établissements et lycées publics de la région Occitanie - Départements du Gers et des Hautes-Pyrénées<br/>
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Options: 
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 421108-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Prestations de maîtrise d'oeuvre pour les établissements et lycées publics de la région Occitanie - Départements de l'Aveyron Nord et du Lot
Description: Prestations de maîtrise d'oeuvre pour les établissements et lycées publics de la région Occitanie - Départements de l'Aveyron Nord et du Lot<br/>
Identifiant interne: 03
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Options: 
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 421108-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Prestations de maîtrise d'oeuvre pour les établissements et lycées publics de la région Occitanie - Départements du Tarn, du Tarn-et-Garonne et de la Haute-Garonne Nord
Description: Prestations de maîtrise d'oeuvre pour les établissements et lycées publics de la région Occitanie - Départements du Tarn, du Tarn-et-Garonne et de la Haute-Garonne Nord<br/>
Identifiant interne: 04
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Options: 
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 421108-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Prestations de contrôle technique pour les établissements et lycées publics de la région Occitanie - Départements de l'Ariège, de l'Aude Nord-Ouest (Lauragais) et de la Haute-Garonne Sud
Description: Prestations de contrôle technique pour les établissements et lycées publics de la région Occitanie - Départements de l'Ariège, de l'Aude Nord-Ouest (Lauragais) et de la Haute-Garonne Sud<br/>
Identifiant interne: 05
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 71631300 Services de contrôle technique de bâtiments
Options: 
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 421108-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Prestations de contrôle technique pour les établissements et lycées publics de la région Occitanie - Départements du Gers et des Hautes-Pyrénées
Description: Prestations de contrôle technique pour les établissements et lycées publics de la région Occitanie - Départements du Gers et des Hautes-Pyrénées<br/>
Identifiant interne: 06
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 71631300 Services de contrôle technique de bâtiments
Options: 
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 421108-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Prestations de contrôle technique pour les établissements et lycées publics de la région Occitanie - Départements de l'Aveyron Nord et du Lot
Description: Prestations de contrôle technique pour les établissements et lycées publics de la région Occitanie - Départements de l'Aveyron Nord et du Lot<br/>
Identifiant interne: 07
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 71631300 Services de contrôle technique de bâtiments
Options: 
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 421108-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Prestations de contrôle technique pour les établissements et lycées publics de la région Occitanie - Départements du Tarn, du Tarn-et-Garonne et de la Haute-Garonne Nord
Description: Prestations de contrôle technique pour les établissements et lycées publics de la région Occitanie - Départements du Tarn, du Tarn-et-Garonne et de la Haute-Garonne Nord<br/>
Identifiant interne: 08
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 71631300 Services de contrôle technique de bâtiments
Options: 
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 421108-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Prestations de coordination SPS pour les établissements et lycées publics de la région Occitanie - Départements de l'Ariège, de l'Aude Nord-Ouest (Lauragais) et de la Haute-Garonne Sud
Description: Prestations de coordination SPS pour les établissements et lycées publics de la région Occitanie - Départements de l'Ariège, de l'Aude Nord-Ouest (Lauragais) et de la Haute-Garonne Sud<br/>
Identifiant interne: 09
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 71317210 Services de conseil en matière de santé et de sécurité
Options: 
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 421108-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Prestations de coordination SPS pour les établissements et lycées publics de la région Occitanie - Départements du Gers et des Hautes-Pyrénées
Description: Prestations de coordination SPS pour les établissements et lycées publics de la région Occitanie - Départements du Gers et des Hautes-Pyrénées<br/>
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 71317210 Services de conseil en matière de santé et de sécurité
Options: 
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 421108-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Prestations de coordination SPS pour les établissements et lycées publics de la région Occitanie - Départements de l'Aveyron Nord et du Lot
Description: Prestations de coordination SPS pour les établissements et lycées publics de la région Occitanie - Départements de l'Aveyron Nord et du Lot<br/>
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 71317210 Services de conseil en matière de santé et de sécurité
Options: 
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 421108-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Prestations de coordination SPS pour les établissements et lycées publics de la région Occitanie - Départements du Tarn, du Tarn-et-Garonne et de la Haute-Garonne Nord
Description: Prestations de coordination SPS pour les établissements et lycées publics de la région Occitanie - Départements du Tarn, du Tarn-et-Garonne et de la Haute-Garonne Nord<br/>
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 71317210 Services de conseil en matière de santé et de sécurité
Options: 
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 421108-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 4 050 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 050 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: PENTA STUDIO ARCHITECTES
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1 100 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20260004
Titre: Prestations de Moe, de Ct et de Csps liées à des opérations de rénovation, de maintenance, d'entretien ou d'adaptation dans les établissements et lycées publics de la Région Occitanie - Ouest
Date de conclusion du marché/concession: 10/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: EMILIE COUDERC ARCHITECTE
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1 100 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20260004
Titre: Prestations de Moe, de Ct et de Csps liées à des opérations de rénovation, de maintenance, d'entretien ou d'adaptation dans les établissements et lycées publics de la Région Occitanie - Ouest
Date de conclusion du marché/concession: 10/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: ENZO & ROSSO ARCHITECTURE
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1 100 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20260004
Titre: Prestations de Moe, de Ct et de Csps liées à des opérations de rénovation, de maintenance, d'entretien ou d'adaptation dans les établissements et lycées publics de la Région Occitanie - Ouest
Date de conclusion du marché/concession: 10/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SAS ANEL architectes
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1 100 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20260004
Titre: Prestations de Moe, de Ct et de Csps liées à des opérations de rénovation, de maintenance, d'entretien ou d'adaptation dans les établissements et lycées publics de la Région Occitanie - Ouest
Date de conclusion du marché/concession: 10/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 050 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: GARGUILLO PALMADE ARCHITECTES SARL
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 450 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20260005
Titre: Prestations de Moe, de Ct et de Csps liées à des opérations de rénovation, de maintenance, d'entretien ou d'adaptation dans les établissements et lycées publics de la Région Occitanie - Ouest
Date de conclusion du marché/concession: 09/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: ARCHITECTURE BRUNO CALMES
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 450 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20260005
Titre: Prestations de Moe, de Ct et de Csps liées à des opérations de rénovation, de maintenance, d'entretien ou d'adaptation dans les établissements et lycées publics de la Région Occitanie - Ouest
Date de conclusion du marché/concession: 09/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: EMILIE COUDERC ARCHITECTE
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 450 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20260005
Titre: Prestations de Moe, de Ct et de Csps liées à des opérations de rénovation, de maintenance, d'entretien ou d'adaptation dans les établissements et lycées publics de la Région Occitanie - Ouest
Date de conclusion du marché/concession: 09/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: BUREAU D'ETUDES FERRER
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 450 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20260005
Titre: Prestations de Moe, de Ct et de Csps liées à des opérations de rénovation, de maintenance, d'entretien ou d'adaptation dans les établissements et lycées publics de la Région Occitanie - Ouest
Date de conclusion du marché/concession: 09/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 050 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: AS2A
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 450 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20260006
Titre: Prestations de Moe, de Ct et de Csps liées à des opérations de rénovation, de maintenance, d'entretien ou d'adaptation dans les établissements et lycées publics de la Région Occitanie - Ouest
Date de conclusion du marché/concession: 09/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: ARCHITECTURE BRUNO CALMES
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0010
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 450 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20260006
Titre: Prestations de Moe, de Ct et de Csps liées à des opérations de rénovation, de maintenance, d'entretien ou d'adaptation dans les établissements et lycées publics de la Région Occitanie - Ouest
Date de conclusion du marché/concession: 09/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: EMILIE COUDERC ARCHITECTE
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0011
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 450 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20260006
Titre: Prestations de Moe, de Ct et de Csps liées à des opérations de rénovation, de maintenance, d'entretien ou d'adaptation dans les établissements et lycées publics de la Région Occitanie - Ouest
Date de conclusion du marché/concession: 09/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 050 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: GUY ET JEAN PASCAL SABATIER
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0012
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 1 100 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20260007
Titre: Prestations de Moe, de Ct et de Csps liées à des opérations de rénovation, de maintenance, d'entretien ou d'adaptation dans les établissements et lycées publics de la Région Occitanie - Ouest
Date de conclusion du marché/concession: 10/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: PENTA STUDIO ARCHITECTES
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0013
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 1 100 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20260007
Titre: Prestations de Moe, de Ct et de Csps liées à des opérations de rénovation, de maintenance, d'entretien ou d'adaptation dans les établissements et lycées publics de la Région Occitanie - Ouest
Date de conclusion du marché/concession: 10/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: EMILIE COUDERC ARCHITECTE
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0014
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 1 100 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20260007
Titre: Prestations de Moe, de Ct et de Csps liées à des opérations de rénovation, de maintenance, d'entretien ou d'adaptation dans les établissements et lycées publics de la Région Occitanie - Ouest
Date de conclusion du marché/concession: 10/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: ENZO & ROSSO ARCHITECTURE
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0015
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 1 100 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20260007
Titre: Prestations de Moe, de Ct et de Csps liées à des opérations de rénovation, de maintenance, d'entretien ou d'adaptation dans les établissements et lycées publics de la Région Occitanie - Ouest
Date de conclusion du marché/concession: 10/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 9
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 9
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 050 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: BUREAU ALPES CONTROLES
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0016
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 200 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20260008
Titre: Prestations de Moe, de Ct et de Csps liées à des opérations de rénovation, de maintenance, d'entretien ou d'adaptation dans les établissements et lycées publics de la Région Occitanie - Ouest
Date de conclusion du marché/concession: 11/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: Apave Infrastructures et Construction France
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0017
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 200 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20260008
Titre: Prestations de Moe, de Ct et de Csps liées à des opérations de rénovation, de maintenance, d'entretien ou d'adaptation dans les établissements et lycées publics de la Région Occitanie - Ouest
Date de conclusion du marché/concession: 11/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: QUALICONSULT
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0018
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 200 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20260008
Titre: Prestations de Moe, de Ct et de Csps liées à des opérations de rénovation, de maintenance, d'entretien ou d'adaptation dans les établissements et lycées publics de la Région Occitanie - Ouest
Date de conclusion du marché/concession: 11/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: BTP CONSULTANTS
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0019
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 200 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20260008
Titre: Prestations de Moe, de Ct et de Csps liées à des opérations de rénovation, de maintenance, d'entretien ou d'adaptation dans les établissements et lycées publics de la Région Occitanie - Ouest
Date de conclusion du marché/concession: 11/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 050 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: BUREAU ALPES CONTROLES
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0020
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 80 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20260009
Titre: Prestations de Moe, de Ct et de Csps liées à des opérations de rénovation, de maintenance, d'entretien ou d'adaptation dans les établissements et lycées publics de la Région Occitanie - Ouest
Date de conclusion du marché/concession: 11/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: Apave Infrastructures et Construction France
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0021
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 80 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20260009
Titre: Prestations de Moe, de Ct et de Csps liées à des opérations de rénovation, de maintenance, d'entretien ou d'adaptation dans les établissements et lycées publics de la Région Occitanie - Ouest
Date de conclusion du marché/concession: 11/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: QUALICONSULT
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0022
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 80 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20260009
Titre: Prestations de Moe, de Ct et de Csps liées à des opérations de rénovation, de maintenance, d'entretien ou d'adaptation dans les établissements et lycées publics de la Région Occitanie - Ouest
Date de conclusion du marché/concession: 11/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: BUREAU VERITAS CONSTRUCTION
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0023
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 80 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20260009
Titre: Prestations de Moe, de Ct et de Csps liées à des opérations de rénovation, de maintenance, d'entretien ou d'adaptation dans les établissements et lycées publics de la Région Occitanie - Ouest
Date de conclusion du marché/concession: 11/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 050 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: BUREAU ALPES CONTROLES
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0024
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 80 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20260010
Titre: Prestations de Moe, de Ct et de Csps liées à des opérations de rénovation, de maintenance, d'entretien ou d'adaptation dans les établissements et lycées publics de la Région Occitanie - Ouest
Date de conclusion du marché/concession: 11/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: Apave Infrastructures et Construction France
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0025
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 80 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20260010
Titre: Prestations de Moe, de Ct et de Csps liées à des opérations de rénovation, de maintenance, d'entretien ou d'adaptation dans les établissements et lycées publics de la Région Occitanie - Ouest
Date de conclusion du marché/concession: 11/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: QUALICONSULT
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0026
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 80 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20260010
Titre: Prestations de Moe, de Ct et de Csps liées à des opérations de rénovation, de maintenance, d'entretien ou d'adaptation dans les établissements et lycées publics de la Région Occitanie - Ouest
Date de conclusion du marché/concession: 11/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: BUREAU VERITAS CONSTRUCTION
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0027
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 80 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20260010
Titre: Prestations de Moe, de Ct et de Csps liées à des opérations de rénovation, de maintenance, d'entretien ou d'adaptation dans les établissements et lycées publics de la Région Occitanie - Ouest
Date de conclusion du marché/concession: 11/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 050 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: BUREAU ALPES CONTROLES
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0028
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 200 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20260011
Titre: Prestations de Moe, de Ct et de Csps liées à des opérations de rénovation, de maintenance, d'entretien ou d'adaptation dans les établissements et lycées publics de la Région Occitanie - Ouest
Date de conclusion du marché/concession: 11/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: QUALICONSULT
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0029
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 200 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20260011
Titre: Prestations de Moe, de Ct et de Csps liées à des opérations de rénovation, de maintenance, d'entretien ou d'adaptation dans les établissements et lycées publics de la Région Occitanie - Ouest
Date de conclusion du marché/concession: 11/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: BTP CONSULTANTS
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0030
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 200 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20260011
Titre: Prestations de Moe, de Ct et de Csps liées à des opérations de rénovation, de maintenance, d'entretien ou d'adaptation dans les établissements et lycées publics de la Région Occitanie - Ouest
Date de conclusion du marché/concession: 11/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: BUREAU VERITAS CONSTRUCTION
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0031
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 200 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20260011
Titre: Prestations de Moe, de Ct et de Csps liées à des opérations de rénovation, de maintenance, d'entretien ou d'adaptation dans les établissements et lycées publics de la Région Occitanie - Ouest
Date de conclusion du marché/concession: 11/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 050 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: BUREAU ALPES CONTROLES
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0032
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 140 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20260023
Titre: Prestations de Moe, de Ct et de Csps liées à des opérations de rénovation, de maintenance, d'entretien ou d'adaptation dans les établissements et lycées publics de la Région Occitanie - Ouest
Date de conclusion du marché/concession: 11/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: DEKRA INDUSTRIAL
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0033
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 140 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20260023
Titre: Prestations de Moe, de Ct et de Csps liées à des opérations de rénovation, de maintenance, d'entretien ou d'adaptation dans les établissements et lycées publics de la Région Occitanie - Ouest
Date de conclusion du marché/concession: 11/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: QUALICONSULT SECURITE
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0034
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 140 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20260023
Titre: Prestations de Moe, de Ct et de Csps liées à des opérations de rénovation, de maintenance, d'entretien ou d'adaptation dans les établissements et lycées publics de la Région Occitanie - Ouest
Date de conclusion du marché/concession: 11/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: BUREAU VERITAS CONSTRUCTION
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0035
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 140 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20260023
Titre: Prestations de Moe, de Ct et de Csps liées à des opérations de rénovation, de maintenance, d'entretien ou d'adaptation dans les établissements et lycées publics de la Région Occitanie - Ouest
Date de conclusion du marché/concession: 11/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 10
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 10
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 050 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: BUREAU ALPES CONTROLES
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0036
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 55 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20260024
Titre: Prestations de Moe, de Ct et de Csps liées à des opérations de rénovation, de maintenance, d'entretien ou d'adaptation dans les établissements et lycées publics de la Région Occitanie - Ouest
Date de conclusion du marché/concession: 11/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: DEKRA INDUSTRIAL
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0037
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 55 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20260024
Titre: Prestations de Moe, de Ct et de Csps liées à des opérations de rénovation, de maintenance, d'entretien ou d'adaptation dans les établissements et lycées publics de la Région Occitanie - Ouest
Date de conclusion du marché/concession: 11/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: QUALICONSULT SECURITE
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0038
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 55 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20260024
Titre: Prestations de Moe, de Ct et de Csps liées à des opérations de rénovation, de maintenance, d'entretien ou d'adaptation dans les établissements et lycées publics de la Région Occitanie - Ouest
Date de conclusion du marché/concession: 11/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: BUREAU VERITAS CONSTRUCTION
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0039
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 55 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20260024
Titre: Prestations de Moe, de Ct et de Csps liées à des opérations de rénovation, de maintenance, d'entretien ou d'adaptation dans les établissements et lycées publics de la Région Occitanie - Ouest
Date de conclusion du marché/concession: 11/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 10
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 10
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 050 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: BUREAU ALPES CONTROLES
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0040
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 55 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20260025
Titre: Prestations de Moe, de Ct et de Csps liées à des opérations de rénovation, de maintenance, d'entretien ou d'adaptation dans les établissements et lycées publics de la Région Occitanie - Ouest
Date de conclusion du marché/concession: 11/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: DEKRA INDUSTRIAL
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0041
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 55 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20260025
Titre: Prestations de Moe, de Ct et de Csps liées à des opérations de rénovation, de maintenance, d'entretien ou d'adaptation dans les établissements et lycées publics de la Région Occitanie - Ouest
Date de conclusion du marché/concession: 11/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: QUALICONSULT SECURITE
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0042
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 55 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20260025
Titre: Prestations de Moe, de Ct et de Csps liées à des opérations de rénovation, de maintenance, d'entretien ou d'adaptation dans les établissements et lycées publics de la Région Occitanie - Ouest
Date de conclusion du marché/concession: 11/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: BUREAU VERITAS CONSTRUCTION
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0043
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 55 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20260025
Titre: Prestations de Moe, de Ct et de Csps liées à des opérations de rénovation, de maintenance, d'entretien ou d'adaptation dans les établissements et lycées publics de la Région Occitanie - Ouest
Date de conclusion du marché/concession: 11/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 050 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: BUREAU ALPES CONTROLES
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0044
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 140 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20260026
Titre: Prestations de Moe, de Ct et de Csps liées à des opérations de rénovation, de maintenance, d'entretien ou d'adaptation dans les établissements et lycées publics de la Région Occitanie - Ouest
Date de conclusion du marché/concession: 11/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: DEKRA INDUSTRIAL
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0045
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 140 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20260026
Titre: Prestations de Moe, de Ct et de Csps liées à des opérations de rénovation, de maintenance, d'entretien ou d'adaptation dans les établissements et lycées publics de la Région Occitanie - Ouest
Date de conclusion du marché/concession: 11/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: QUALICONSULT SECURITE
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0046
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 140 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20260026
Titre: Prestations de Moe, de Ct et de Csps liées à des opérations de rénovation, de maintenance, d'entretien ou d'adaptation dans les établissements et lycées publics de la Région Occitanie - Ouest
Date de conclusion du marché/concession: 11/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: BUREAU VERITAS CONSTRUCTION
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0047
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 140 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20260026
Titre: Prestations de Moe, de Ct et de Csps liées à des opérations de rénovation, de maintenance, d'entretien ou d'adaptation dans les établissements et lycées publics de la Région Occitanie - Ouest
Date de conclusion du marché/concession: 11/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 10
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 10
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 02991E0B-96A0-92A3-3CF5B66733C5455C
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Région Occitanie
Numéro d’enregistrement: 68423
Adresse postale: 22 boulevard du Maréchal Juin
Ville: Toulouse
Code postal: 31406
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: DELGA Carole
Adresse électronique: marches.publics@laregion.fr
Téléphone: 0561335050
Adresse internet: http://www.laregion.fr
Profil de l’acheteur: https://marchespublics.laregion.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 02991E53-9FE2-C35C-7068A87A06137606
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: 0562735757
Télécopieur: 0562735740
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 02991E68-F202-FC09-C88FE4C3C4015B37
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: 0562735757
Télécopieur: 0562735740
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: PENTA STUDIO ARCHITECTES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1668322-1-1-1
Adresse postale: 15 Rue Pierre Paul Riquet
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: architectes@pentastudio.fr
Téléphone: 05 34 31 50 00
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: GARGUILLO PALMADE ARCHITECTES SARL
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1668322-1-2-1
Adresse postale: 20 Rue De La Victoire
Ville: Tarbes
Code postal: 65000
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Pyrénées (FRJ26)
Pays: France
Adresse électronique: gp-tarbes@wanadoo.fr
Téléphone: 05 62 34 42 36
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: AS2A
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1668322-1-3-1
Adresse postale: 24 Rue Albert Camus
Ville: Carmau
Code postal: 81400
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
Adresse électronique: s.alvernhe-dabrowski@orange.fr
Téléphone: 06 77 37 10 95
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: GUY ET JEAN PASCAL SABATIER
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1668322-1-4-1
Adresse postale: 3 Rue Gustave Eiffel
Ville: Puygouzon
Code postal: 81120
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
Adresse électronique: scp@sabatier-architectes.fr
Téléphone: 0563476676
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: BUREAU ALPES CONTROLES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1668322-1-5-1
Adresse postale: 1 Pas Europe
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: toulouse@alpes-controles.fr
Téléphone: 05 61 73 25 56
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: BUREAU ALPES CONTROLES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1668322-1-6-1
Adresse postale: 1 Pas Europe
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: toulouse@alpes-controles.fr
Téléphone: 05 61 73 25 56
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: BUREAU ALPES CONTROLES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1668322-1-7-1
Adresse postale: 1 Pas Europe
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: toulouse@alpes-controles.fr
Téléphone: 05 61 73 25 56
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: BUREAU ALPES CONTROLES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1668322-1-8-1
Adresse postale: 1 Pas Europe
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: toulouse@alpes-controles.fr
Téléphone: 05 61 73 25 56
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: BUREAU ALPES CONTROLES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1668322-1-9-1
Adresse postale: 1 Pas Europe
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: toulouse@alpes-controles.fr
Téléphone: 05 61 73 25 56
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: BUREAU ALPES CONTROLES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1668322-1-10-1
Adresse postale: 1 Pas Europe
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: toulouse@alpes-controles.fr
Téléphone: 05 61 73 25 56
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0010
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: BUREAU ALPES CONTROLES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1668322-1-11-1
Adresse postale: 1 Pas Europe
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: toulouse@alpes-controles.fr
Téléphone: 05 61 73 25 56
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0011
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: BUREAU ALPES CONTROLES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1668322-1-12-1
Adresse postale: 1 Pas Europe
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: toulouse@alpes-controles.fr
Téléphone: 05 61 73 25 56
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0012
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: EMILIE COUDERC ARCHITECTE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1668322-1-1-2
Adresse postale: 2 Av Du Bois
Ville: Saint-Jean
Code postal: 31240
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: ec.couderc@gmail.com
Téléphone: 06 40 10 41 42
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: ARCHITECTURE BRUNO CALMES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1668322-1-2-2
Adresse postale: 7 Rue Gutenberg
Ville: Bruguieres
Code postal: 31150
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: abc@architecture-calmes.fr
Téléphone: 05 62 79 55 36
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0019
Nom officiel: ARCHITECTURE BRUNO CALMES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1668322-1-3-2
Adresse postale: 7 Rue Gutenberg
Ville: Bruguieres
Code postal: 31150
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: abc@architecture-calmes.fr
Téléphone: 05 62 79 55 36
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0020
Nom officiel: PENTA STUDIO ARCHITECTES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1668322-1-4-2
Adresse postale: 15 Rue Pierre Paul Riquet
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: architectes@pentastudio.fr
Téléphone: 05 34 31 50 00
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0021
Nom officiel: Apave Infrastructures et Construction France
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1668322-1-5-2
Adresse postale: 6 Rue Du General Audran
Ville: Courbevoie
Code postal: 92400
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Adresse électronique: batiment.toulouse@apave.com
Téléphone: 0561376262
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0022
Nom officiel: Apave Infrastructures et Construction France
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1668322-1-6-2
Adresse postale: 6 Rue Du General Audran
Ville: Courbevoie
Code postal: 92400
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Adresse électronique: batiment.toulouse@apave.com
Téléphone: 0561376262
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0023
Nom officiel: Apave Infrastructures et Construction France
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1668322-1-7-2
Adresse postale: 6 Rue Du General Audran
Ville: Courbevoie
Code postal: 92400
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Adresse électronique: batiment.toulouse@apave.com
Téléphone: 0561376262
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0024
Nom officiel: QUALICONSULT
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1668322-1-8-2
Adresse postale: 1 Rue De La Paderne
Ville: Tournefeuille
Code postal: 31170
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: toulouse.qcs@qualiconsult.fr
Téléphone: 0534516110
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0025
Nom officiel: DEKRA INDUSTRIAL
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1668322-1-9-2
Adresse postale: 85 Rue De La Morandiere
Ville: Le Haillan
Code postal: 33185
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Adresse électronique: Cellule.ao.sudouest@dekra.com
Téléphone: 0561192870
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0026
Nom officiel: DEKRA INDUSTRIAL
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1668322-1-10-2
Adresse postale: 85 Rue De La Morandiere
Ville: Le Haillan
Code postal: 33185
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Adresse électronique: Cellule.ao.sudouest@dekra.com
Téléphone: 0561192870
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0010
8.1.
ORG-0027
Nom officiel: DEKRA INDUSTRIAL
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1668322-1-11-2
Adresse postale: 85 Rue De La Morandiere
Ville: Le Haillan
Code postal: 33185
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Adresse électronique: Cellule.ao.sudouest@dekra.com
Téléphone: 0561192870
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0011
8.1.
ORG-0028
Nom officiel: DEKRA INDUSTRIAL
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1668322-1-12-2
Adresse postale: 85 Rue De La Morandiere
Ville: Le Haillan
Code postal: 33185
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Adresse électronique: Cellule.ao.sudouest@dekra.com
Téléphone: 0561192870
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0012
8.1.
ORG-0029
Nom officiel: ENZO & ROSSO ARCHITECTURE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1668322-1-1-3
Adresse postale: 113 Bd De Lamasquere
Ville: Muret
Code postal: 31600
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: contact@enzo-rosso.fr
Téléphone: 05 34 46 19 48
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0030
Nom officiel: EMILIE COUDERC ARCHITECTE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1668322-1-2-3
Adresse postale: 2 Av Du Bois
Ville: Saint-Jean
Code postal: 31240
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: ec.couderc@gmail.com
Téléphone: 06 40 10 41 42
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0031
Nom officiel: EMILIE COUDERC ARCHITECTE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1668322-1-3-3
Adresse postale: 2 Av Du Bois
Ville: Saint-Jean
Code postal: 31240
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: ec.couderc@gmail.com
Téléphone: 06 40 10 41 42
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0032
Nom officiel: EMILIE COUDERC ARCHITECTE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1668322-1-4-3
Adresse postale: 2 Av Du Bois
Ville: Saint-Jean
Code postal: 31240
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: ec.couderc@gmail.com
Téléphone: 06 40 10 41 42
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0033
Nom officiel: QUALICONSULT
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1668322-1-5-3
Adresse postale: 1 Rue De La Paderne
Ville: Tournefeuille
Code postal: 31170
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: toulouse.qcs@qualiconsult.fr
Téléphone: 0534516110
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0034
Nom officiel: QUALICONSULT
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1668322-1-6-3
Adresse postale: 1 Rue De La Paderne
Ville: Tournefeuille
Code postal: 31170
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: toulouse.qcs@qualiconsult.fr
Téléphone: 0534516110
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0035
Nom officiel: QUALICONSULT
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1668322-1-7-3
Adresse postale: 1 Rue De La Paderne
Ville: Tournefeuille
Code postal: 31170
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: toulouse.qcs@qualiconsult.fr
Téléphone: 0534516110
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0036
Nom officiel: BTP CONSULTANTS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1668322-1-8-3
Adresse postale: 83 Che De Ribaute
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: adm.31@btp-consultants.fr
Téléphone: 05 34 43 46 40
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0037
Nom officiel: QUALICONSULT SECURITE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1668322-1-9-3
Adresse postale: 1 Rue De La Paderne
Ville: Tournefeuille
Code postal: 31170
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: toulouse.qcs@qualiconsult.fr
Téléphone: 0534516110
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0038
Nom officiel: QUALICONSULT SECURITE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1668322-1-10-3
Adresse postale: 1 Rue De La Paderne
Ville: Tournefeuille
Code postal: 31170
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: toulouse.qcs@qualiconsult.fr
Téléphone: 0534516110
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0010
8.1.
ORG-0039
Nom officiel: QUALICONSULT SECURITE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1668322-1-11-3
Adresse postale: 1 Rue De La Paderne
Ville: Tournefeuille
Code postal: 31170
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: toulouse.qcs@qualiconsult.fr
Téléphone: 0534516110
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0011
8.1.
ORG-0040
Nom officiel: QUALICONSULT SECURITE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1668322-1-12-3
Adresse postale: 1 Rue De La Paderne
Ville: Tournefeuille
Code postal: 31170
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: toulouse.qcs@qualiconsult.fr
Téléphone: 0534516110
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0012
8.1.
ORG-0041
Nom officiel: SAS ANEL architectes
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1668322-1-1-4
Adresse postale: 19 Che De Pujole
Ville: Saint-Girons
Code postal: 09200
Subdivision pays (NUTS): Ariège (FRJ21)
Pays: France
Adresse électronique: anel.archi@wanadoo.fr
Téléphone: 05 34 14 34 80
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0042
Nom officiel: BUREAU D'ETUDES FERRER
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1668322-1-2-4
Adresse postale: 128 Av Du Marquisat
Ville: Tournefeuille
Code postal: 31170
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: contact@betferrer.fr
Téléphone: 05 34 51 48 48
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0043
Nom officiel: ENZO & ROSSO ARCHITECTURE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1668322-1-4-4
Adresse postale: 113 Bd De Lamasquere
Ville: Muret
Code postal: 31600
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: contact@enzo-rosso.fr
Téléphone: 05 34 46 19 48
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0044
Nom officiel: BTP CONSULTANTS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1668322-1-5-4
Adresse postale: 83 Che De Ribaute
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: adm.31@btp-consultants.fr
Téléphone: 0534434640
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0045
Nom officiel: BUREAU VERITAS CONSTRUCTION
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1668322-1-6-4
Adresse postale: 12 Rue Michel Labrousse
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 05 61 31 57 37
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0046
Nom officiel: BUREAU VERITAS CONSTRUCTION
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1668322-1-7-4
Adresse postale: 12 Rue Michel Labrousse
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 05 61 31 57 37
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0047
Nom officiel: BUREAU VERITAS CONSTRUCTION
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1668322-1-8-4
Adresse postale: 12 Rue Michel Labrousse
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 05 61 31 57 37
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0048
Nom officiel: BUREAU VERITAS CONSTRUCTION
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1668322-1-9-4
Adresse postale: 12 Rue Michel Labrousse
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 05 61 31 57 37
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0049
Nom officiel: BUREAU VERITAS CONSTRUCTION
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1668322-1-10-4
Adresse postale: 12 Rue Michel Labrousse
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 05 61 31 57 37
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0010
8.1.
ORG-0050
Nom officiel: BUREAU VERITAS CONSTRUCTION
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1668322-1-11-4
Adresse postale: 12 Rue Michel Labrousse
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 05 61 31 57 37
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0011
8.1.
ORG-0051
Nom officiel: BUREAU VERITAS CONSTRUCTION
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1668322-1-12-4
Adresse postale: 12 Rue Michel Labrousse
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 05 61 73 25 56
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0012
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 75f34bd1-3966-4ed6-a0e7-b5eea2bddbc7  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 11/02/2026 15:16:15 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 104201-2026
Numéro de publication au JO S: 31/2026
Date de publication: 13/02/2026