A proximité de Toulouse 31406 Haute Garonne
Acheteur : Région Occitanie
31406 TOULOUSE
Tel : 0561335050
15 Lots
Lot 1
AGRICULTURE - METIERS DE LA CONDUITE ET DE LA MAINTENANCE D'ENGINS AGRICOLES - DEPARTEMENT DU GERS - HSTA
Lot 2
AGRICULTURE - METIERS DE LA CONDUITE ET DE LA MAINTENANCE D'ENGINS AGRICOLES - DEPARTEMENT DE LA HAUTE GARONNE - HSTA
Lot 3
AGRICULTURE - METIERS DE LA PECHE - REGION OCCITANIE - HSTA
Lot 4
AGRICULTURE - METIERS DE LA PRODUCTION ANIMALE - PASTORALISME - DEPARTEMENT DES HAUTES PYRENEES - HSTA
Lot 5
AGROALIMENTAIRE - METIERS DES INDUSTRIES DE L'AGROALIMENTAIRE - DEPARTEMENT DU GERS - HSTA
Lot 6
AGRICULTURE - METIERS DE LA PRODUCTION ANIMALE - FILIERE EQUINE - DEPARTEMENT DE LA LOZERE - HSTA
Lot 7
COMMERCE DISTRIBUTION - METIERS DU COMMERCE - DELEGUE PHARMACEUTIQUE - REGION OCCITANIE - HSTA
Lot 8
CULTURE - METIERS ARTISTIQUES DE LA FILIERE EQUESTRE - REGION OCCITANIE- HSTA
Lot 9
INDUSTRIE - METIERS DE L'ELECTRICITE - BORNES ELECTRIQUES - REGION OCCITANIE - HSTA
Lot 10
INDUSTRIE - METIERS DE L'ELECTRICITE - RECYCLAGE BATTERIES - DEPARTEMENT DE L'AVEYRON - HSTA
Lot 11
NUMERIQUE - ECOLE REGIONALE DU NUMERIQUE - DEPARTEMENT DU GERS - HSTA
Lot 12
NUMERIQUE - ECOLE REGIONALE DU NUMERIQUE - DEPARTEMENT DE L'ARIEGE - HSTA
Lot 13
NUMERIQUE - ECOLE REGIONALE DU NUMERIQUE - DEPARTEMENT DE L'AUDE - HSTA
Lot 14
PREVENTION SECURITE - METIERS DE LA PREVENTION ET DE LA SECURITE - DEPARTEMENT DES HAUTES PYRENEES - HSTA
Lot 15
SPORTS ANIMATION LOISIRS - METIERS DES ACTIVITES PHYSIQUES POUR TOUS - DEPARTEMENT DE L'AVEYRON - HSTA
Secteurs d'activité
Services de formation professionnelle.

Plan régional de formation 2023-2026 dispositif parcours qualifiants

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 04/10/2024
JOUE - 599969-2024
599969-2024 - Résultats
France – Services de formation professionnelle – Plan régional de formation 2023-2026 dispositif parcours qualifiants
OJ S 194/2024 04/10/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielRégion Occitanie
Adresse électroniquemarches.publics@laregion.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePlan régional de formation 2023-2026 dispositif parcours qualifiants
DescriptionCette consultation concerne les actions du dispositif PARCOURS QUALIFIANTS 2 - 15 Lots
Identifiant de la procédure8d865d6d-9fdf-4a20-b32e-1d71a651e1a6
Identifiant interne24QUAL
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLes contrats et les documents afférents sont consultables sur demande écrite auprès du pouvoir adjudicateur par courrier ou par mail adressé à marches.publics@laregion.fr Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré contractuel (L 551-1 Code de justice administrative) l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché, - Référé contractuel (art L 551-13 à L 551-23 Code de justice administrative) dans un délai de trente et un jours suivant la publication de l'avis d'attribution, - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dit Tarn-et-Garonne dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Recours direct contre le contrat dans un délai de deux mois à compter la publication de l'avis d'attribution. Les montants indiqués dans les rubriques " Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis :" et "Valeur du résultat :" correspondent à des heures groupes ou centre maximales sur une durée de 4 ans
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: AGRICULTURE - METIERS DE LA CONDUITE ET DE LA MAINTENANCE D'ENGINS AGRICOLES - DEPARTEMENT DU GERS - HSTA
Description: AGRICULTURE - METIERS DE LA CONDUITE ET DE LA MAINTENANCE D'ENGINS AGRICOLES - DEPARTEMENT DU GERS - HSTA
Identifiant interne: 578
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Mise en oeuvre de l'action
Pondération (points, valeur exacte): 47

Critère:
Type: Qualité
Description: Capacités de mise en oeuvre
Pondération (points, valeur exacte): 23

Critère:
Type: Qualité
Description: Partenariats et communication
Pondération (points, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGreffe du Tribunal administratif de Toulouse
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0002
Titre: AGRICULTURE - METIERS DE LA CONDUITE ET DE LA MAINTENANCE D'ENGINS AGRICOLES - DEPARTEMENT DE LA HAUTE GARONNE - HSTA
Description: AGRICULTURE - METIERS DE LA CONDUITE ET DE LA MAINTENANCE D'ENGINS AGRICOLES - DEPARTEMENT DE LA HAUTE GARONNE - HSTA
Identifiant interne: 579
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Mise en oeuvre de l'action
Pondération (points, valeur exacte): 47

Critère:
Type: Qualité
Description: Capacités de mise en oeuvre
Pondération (points, valeur exacte): 23

Critère:
Type: Qualité
Description: Partenariats et communication
Pondération (points, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGreffe du Tribunal administratif de Toulouse
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0003
Titre: AGRICULTURE - METIERS DE LA PECHE - REGION OCCITANIE - HSTA
Description: AGRICULTURE - METIERS DE LA PECHE - REGION OCCITANIE - HSTA
Identifiant interne: 580
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Mise en oeuvre de l'action
Pondération (points, valeur exacte): 47

Critère:
Type: Qualité
Description: Capacités de mise en oeuvre
Pondération (points, valeur exacte): 23

Critère:
Type: Qualité
Description: Partenariats et communication
Pondération (points, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGreffe du Tribunal administratif de Toulouse
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0004
Titre: AGRICULTURE - METIERS DE LA PRODUCTION ANIMALE - PASTORALISME - DEPARTEMENT DES HAUTES PYRENEES - HSTA
Description: AGRICULTURE - METIERS DE LA PRODUCTION ANIMALE - PASTORALISME - DEPARTEMENT DES HAUTES PYRENEES - HSTA
Identifiant interne: 581
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Mise en oeuvre de l'action
Pondération (points, valeur exacte): 47

Critère:
Type: Qualité
Description: Capacités de mise en oeuvre
Pondération (points, valeur exacte): 23

Critère:
Type: Qualité
Description: Partenariats et communication
Pondération (points, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGreffe du Tribunal administratif de Toulouse
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0005
Titre: AGROALIMENTAIRE - METIERS DES INDUSTRIES DE L'AGROALIMENTAIRE - DEPARTEMENT DU GERS - HSTA
Description: AGROALIMENTAIRE - METIERS DES INDUSTRIES DE L'AGROALIMENTAIRE - DEPARTEMENT DU GERS - HSTA
Identifiant interne: 582
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Mise en oeuvre de l'action
Pondération (points, valeur exacte): 47

Critère:
Type: Qualité
Description: Capacités de mise en oeuvre
Pondération (points, valeur exacte): 23

Critère:
Type: Qualité
Description: Partenariats et communication
Pondération (points, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGreffe du Tribunal administratif de Toulouse
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0006
Titre: AGRICULTURE - METIERS DE LA PRODUCTION ANIMALE - FILIERE EQUINE - DEPARTEMENT DE LA LOZERE - HSTA
Description: AGRICULTURE - METIERS DE LA PRODUCTION ANIMALE - FILIERE EQUINE - DEPARTEMENT DE LA LOZERE - HSTA
Identifiant interne: 583
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Mise en oeuvre de l'action
Pondération (points, valeur exacte): 47

Critère:
Type: Qualité
Description: Capacités de mise en oeuvre
Pondération (points, valeur exacte): 23

Critère:
Type: Qualité
Description: Partenariats et communication
Pondération (points, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGreffe du Tribunal administratif de Toulouse
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0007
Titre: COMMERCE DISTRIBUTION - METIERS DU COMMERCE - DELEGUE PHARMACEUTIQUE - REGION OCCITANIE - HSTA
Description: COMMERCE DISTRIBUTION - METIERS DU COMMERCE - DELEGUE PHARMACEUTIQUE - REGION OCCITANIE - HSTA
Identifiant interne: 584
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Mise en oeuvre de l'action
Pondération (points, valeur exacte): 47

Critère:
Type: Qualité
Description: Capacités de mise en oeuvre
Pondération (points, valeur exacte): 23

Critère:
Type: Qualité
Description: Partenariats et communication
Pondération (points, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGreffe du Tribunal administratif de Toulouse
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0008
Titre: CULTURE - METIERS ARTISTIQUES DE LA FILIERE EQUESTRE - REGION OCCITANIE- HSTA
Description: CULTURE - METIERS ARTISTIQUES DE LA FILIERE EQUESTRE - REGION OCCITANIE- HSTA
Identifiant interne: 585
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Mise en oeuvre de l'action
Pondération (points, valeur exacte): 47

Critère:
Type: Qualité
Description: Capacités de mise en oeuvre
Pondération (points, valeur exacte): 23

Critère:
Type: Qualité
Description: Partenariats et communication
Pondération (points, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGreffe du Tribunal administratif de Toulouse
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0009
Titre: INDUSTRIE - METIERS DE L'ELECTRICITE - BORNES ELECTRIQUES - REGION OCCITANIE - HSTA
Description: INDUSTRIE - METIERS DE L'ELECTRICITE - BORNES ELECTRIQUES - REGION OCCITANIE - HSTA
Identifiant interne: 586
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Mise en oeuvre de l'action
Pondération (points, valeur exacte): 47

Critère:
Type: Qualité
Description: Capacités de mise en oeuvre
Pondération (points, valeur exacte): 23

Critère:
Type: Qualité
Description: Partenariats et communication
Pondération (points, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGreffe du Tribunal administratif de Toulouse
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0010
Titre: INDUSTRIE - METIERS DE L'ELECTRICITE - RECYCLAGE BATTERIES - DEPARTEMENT DE L'AVEYRON - HSTA
Description: INDUSTRIE - METIERS DE L'ELECTRICITE - RECYCLAGE BATTERIES - DEPARTEMENT DE L'AVEYRON - HSTA
Identifiant interne: 587
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Mise en oeuvre de l'action
Pondération (points, valeur exacte): 47

Critère:
Type: Qualité
Description: Capacités de mise en oeuvre
Pondération (points, valeur exacte): 23

Critère:
Type: Qualité
Description: Partenariats et communication
Pondération (points, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGreffe du Tribunal administratif de Toulouse
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0011
Titre: NUMERIQUE - ECOLE REGIONALE DU NUMERIQUE - DEPARTEMENT DU GERS - HSTA
Description: NUMERIQUE - ECOLE REGIONALE DU NUMERIQUE - DEPARTEMENT DU GERS - HSTA
Identifiant interne: 588
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Mise en oeuvre de l'action
Pondération (points, valeur exacte): 47

Critère:
Type: Qualité
Description: Capacités de mise en oeuvre
Pondération (points, valeur exacte): 23

Critère:
Type: Qualité
Description: Partenariats et communication
Pondération (points, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGreffe du Tribunal administratif de Toulouse
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0012
Titre: NUMERIQUE - ECOLE REGIONALE DU NUMERIQUE - DEPARTEMENT DE L'ARIEGE - HSTA
Description: NUMERIQUE - ECOLE REGIONALE DU NUMERIQUE - DEPARTEMENT DE L'ARIEGE - HSTA
Identifiant interne: 589
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Mise en oeuvre de l'action
Pondération (points, valeur exacte): 47

Critère:
Type: Qualité
Description: Capacités de mise en oeuvre
Pondération (points, valeur exacte): 23

Critère:
Type: Qualité
Description: Partenariats et communication
Pondération (points, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGreffe du Tribunal administratif de Toulouse
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0013
Titre: NUMERIQUE - ECOLE REGIONALE DU NUMERIQUE - DEPARTEMENT DE L'AUDE - HSTA
Description: NUMERIQUE - ECOLE REGIONALE DU NUMERIQUE - DEPARTEMENT DE L'AUDE - HSTA
Identifiant interne: 590
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Mise en oeuvre de l'action
Pondération (points, valeur exacte): 47

Critère:
Type: Qualité
Description: Capacités de mise en oeuvre
Pondération (points, valeur exacte): 23

Critère:
Type: Qualité
Description: Partenariats et communication
Pondération (points, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGreffe du Tribunal administratif de Toulouse
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0014
Titre: PREVENTION SECURITE - METIERS DE LA PREVENTION ET DE LA SECURITE - DEPARTEMENT DES HAUTES PYRENEES - HSTA
Description: PREVENTION SECURITE - METIERS DE LA PREVENTION ET DE LA SECURITE - DEPARTEMENT DES HAUTES PYRENEES - HSTA
Identifiant interne: 591
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Mise en oeuvre de l'action
Pondération (points, valeur exacte): 47

Critère:
Type: Qualité
Description: Capacités de mise en oeuvre
Pondération (points, valeur exacte): 23

Critère:
Type: Qualité
Description: Partenariats et communication
Pondération (points, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGreffe du Tribunal administratif de Toulouse
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0015
Titre: SPORTS ANIMATION LOISIRS - METIERS DES ACTIVITES PHYSIQUES POUR TOUS - DEPARTEMENT DE L'AVEYRON - HSTA
Description: SPORTS ANIMATION LOISIRS - METIERS DES ACTIVITES PHYSIQUES POUR TOUS - DEPARTEMENT DE L'AVEYRON - HSTA
Identifiant interne: 592
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Mise en oeuvre de l'action
Pondération (points, valeur exacte): 47

Critère:
Type: Qualité
Description: Capacités de mise en oeuvre
Pondération (points, valeur exacte): 23

Critère:
Type: Qualité
Description: Partenariats et communication
Pondération (points, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGreffe du Tribunal administratif de Toulouse
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis478 620,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielEtablissement Public Local d'Enseignement Agricole Mirande-Riscle
Offre
Identifiant de l’offreEtablissement Public Local d'Enseignement Agricole Mirande-Riscle
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre18 900,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché24q5780041
TitreAgriculture - Metiers De La Conduite Et De La Maintenance D'Engins Agricoles - Departement Du Gers - Hsta
Date de conclusion du marché30/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielEtablissement Public Local d'Enseignement et de Formation Professionnelle Agricole d'Ondes
Offre
Identifiant de l’offreEtablissement Public Local d'Enseignement et de Formation Professionnelle Agricole d'Ondes
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre18 900,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché24q5790019
TitreAgriculture - Metiers De La Conduite Et De La Maintenance D'Engins Agricoles - Departement De La Haute Garonne - Hsta
Date de conclusion du marché30/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielAssociation de formation pour la coopéation et la promotion professionnelle méditerranéenne
Offre
Identifiant de l’offreAssociation de formation pour la coopéation et la promotion professionnelle méditerranéenne
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre96 750,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché24q5800027
TitreAgriculture - Metiers De La Peche - Region Occitanie - Hsta
Date de conclusion du marché30/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielCFPPA DES HAUTES-PYRENEES
Offre
Identifiant de l’offreCFPPA DES HAUTES-PYRENEES
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0004
Valeur de l'offre21 600,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché24q5810003
TitreAgriculture - Metiers De La Production Animale - Pastoralisme - Departement Des Hautes Pyrenees - Hsta
Date de conclusion du marché30/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0005
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielCFA Agricole du Gers - EPLEFPA Beaulieu - Lavacant
Offre
Identifiant de l’offreCFA Agricole du Gers - EPLEFPA Beaulieu - Lavacant
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0005
Valeur de l'offre28 800,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché24q5820038
TitreAgroalimentaire - Metiers Des Industries De L'Agroalimentaire - Departement Du Gers - Hsta
Date de conclusion du marché30/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0006
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0007
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0008
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielPLUME DE CHEVAL
Offre
Identifiant de l’offrePLUME DE CHEVAL
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0008
Valeur de l'offre12 600,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché24q5850033
TitreCulture - Metiers Artistiques De La Filiere Equestre - Region Occitanie- Hsta
Date de conclusion du marché30/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0009
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielADRAR FORMATION
Offre
Identifiant de l’offreADRAR FORMATION
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0009
Valeur de l'offre15 345,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché24q5860037
TitreIndustrie - Metiers De L'Electricite - Bornes Electriques - Region Occitanie - Hsta
Date de conclusion du marché30/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0010
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielAFPA ACCES A L'EMPLOI
Offre
Identifiant de l’offreAFPA ACCES A L'EMPLOI
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0010
Valeur de l'offre44 100,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché24q5870012
TitreIndustrie - Metiers De L'Electricite - Recyclage Batteries - Departement De L'Aveyron - Hsta
Date de conclusion du marché30/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0011
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielAFPA ACCES A L'EMPLOI
Offre
Identifiant de l’offreAFPA ACCES A L'EMPLOI
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0011
Valeur de l'offre64 125,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché24q5880013
TitreNumerique - Ecole Regionale Du Numerique - Departement Du Gers - Hsta
Date de conclusion du marché30/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues6
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0012
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielLDNR
Offre
Identifiant de l’offreLDNR
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0012
Valeur de l'offre64 125,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché24q5890022
TitreNumerique - Ecole Regionale Du Numerique - Departement De L'Ariege - Hsta
Date de conclusion du marché30/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues6
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0013
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielGroupement BGE SUD OUEST
Offre
Identifiant de l’offreGroupement BGE SUD OUEST
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0013
Valeur de l'offre64 125,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché24q5900045
TitreNumerique - Ecole Regionale Du Numerique - Departement De L'Aude - Hsta
Date de conclusion du marché30/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues9
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0014
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielGRETA CFA MIDI-PYRENEES SUD
Offre
Identifiant de l’offreGRETA CFA MIDI-PYRENEES SUD
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0014
Valeur de l'offre29 250,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché24q5910016
TitrePrevention Securite - Metiers De La Prevention Et De La Securite - Departement Des Hautes Pyrenees - Hsta
Date de conclusion du marché30/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0015
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 3407EE84-D028-4B46-70C20BA3F2F6722B
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Région Occitanie
Numéro d’enregistrement: 68423
Adresse postale: 22 boulevard du Maréchal Juin  
Ville: Toulouse
Code postal: 31406
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: DELGA Carole
Adresse électronique: marches.publics@laregion.fr
Téléphone: 0561335050
Adresse internet: http://www.laregion.fr
Profil de l’acheteur: https://marchespublics.laregion.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 3407EEA0-0B81-FF24-3166712764A9C079
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv  
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: 0562735757
Télécopieur: 0562735740
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 3407EEB1-F9AC-1587-F6D31033FA777678
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv  
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: 0562735757
Télécopieur: 0562735740
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Etablissement Public Local d'Enseignement Agricole Mirande-Riscle
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement: 1535778-1-1-1
Adresse postale: route de Valentées  
Ville: Mirande
Code postal: 32300
Subdivision pays (NUTS): Gers (FRJ24)
Pays: France
Adresse électronique: eric.gaillochon@educagri.fr
Téléphone: 05 62 66 54 64
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Etablissement Public Local d'Enseignement et de Formation Professionnelle Agricole d'Ondes
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement: 1535778-1-2-1
Adresse postale: 31 route de Castelnau  
Ville: Ondes
Code postal: 31330
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: cfppa.ondes@educagri.fr
Téléphone: 05 61 37 65 70
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: Association de formation pour la coopéation et la promotion professionnelle méditerranéenne
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement: 1535778-1-3-1
Adresse postale: 48 avenue Marcel Delprat  
Ville: Marseille
Code postal: 13013
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Adresse électronique: direction.generale@acpm.eu
Téléphone: 04 91 07 75 00
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0003
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: CFPPA DES HAUTES-PYRENEES
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement: 1535778-1-4-1
Adresse postale: 11 promenade Accacias  
Ville: Vic En Bigorre
Code postal: 65500
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Pyrénées (FRJ26)
Pays: France
Adresse électronique: epl.vic-en-bigorre@educagri.fr
Téléphone: 05 62 98 07 94
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0004
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: CFA Agricole du Gers - EPLEFPA Beaulieu - Lavacant
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement: 1535778-1-5-1
Adresse postale: route de Tarbes  
Ville: Auch
Code postal: 32000
Subdivision pays (NUTS): Gers (FRJ24)
Pays: France
Adresse électronique: cfa.gers@educagri.fr
Téléphone: 05 62 61 52 25
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0005
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: PLUME DE CHEVAL
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1535778-1-8-1
Adresse postale: hameau Le Savel  
Ville: St Roman De Codieres
Code postal: 30440
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Adresse électronique: plumedecheval@live.fr
Téléphone: 06 74 88 30 04
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0008
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: ADRAR FORMATION
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1535778-1-9-1
Adresse postale: 2 rue Irène Joliot Curie  
Ville: Ramonville St Agne
Code postal: 31520
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: philippevalery@adrar-formation.com
Téléphone: 05 62 19 20 80
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0009
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: AFPA ACCES A L'EMPLOI
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement: 1535778-1-10-1
Adresse postale: 1 allée Jean Griffon  
Ville: Toulouse Cedex 4
Code postal: 31405
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: occitanie.sws@afpa.fr
Téléphone: 06 85 82 20 18
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0010
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: AFPA ACCES A L'EMPLOI
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement: 1535778-1-11-1
Adresse postale: 1 allée Jean Griffon  
Ville: Toulouse Cedex 4
Code postal: 31405
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: occitanie.sws@afpa.fr
Téléphone: 06 85 82 20 18
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0011
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: LDNR
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement: 1535778-1-12-1
Adresse postale: 150 rue de la Découverte  
Ville: Labege
Code postal: 31670
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: contact@ldnr.fr
Téléphone: 05 61 00 14 85
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0012
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: Groupement BGE SUD OUEST
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement: 1535778-1-13-1
Adresse postale: 3 chemin du pigionnier de la Cépière  
Ville: Toulouse
Code postal: 31100
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: bge@creer.fr
Téléphone: 05 61 61 45 20
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0013
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: GRETA CFA MIDI-PYRENEES SUD
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement: 1535778-1-14-1
Adresse postale: 29 avenue De Luchon  
Ville: Gourdan Polignan
Code postal: 31210
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: greta.mpouest@mongreta.fr
Téléphone: 05 63 66 45 77
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0014
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: a5137b6a-438f-4aab-ba6b-47a393bd439c - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis: 03/10/2024 12:50:36 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 599969-2024
Numéro de publication au JO S: 194/2024
Date de publication: 04/10/2024