A proximité de Toulouse 31406 Haute Garonne
Acheteur : Région Occitanie
31406 TOULOUSE
Tel : 0561335050
Secteurs d'activité
Services d'archivage.

ASSISTANCE ICONOGRAPHIQUE POUR LA REGION OCCITANIE / PYRENEES-MEDITERRANEE

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 18/02/2026
JOUE - 114610-2026
114610-2026 - Résultats
France – Services d'archivage – ASSISTANCE ICONOGRAPHIQUE POUR LA REGION OCCITANIE / PYRENEES-MEDITERRANEE
OJ S 34/2026 18/02/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielRégion Occitanie
Adresse électroniquemarches.publics@laregion.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreASSISTANCE ICONOGRAPHIQUE POUR LA REGION OCCITANIE / PYRENEES-MEDITERRANEE
DescriptionL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. ASSISTANCE ICONOGRAPHIQUE POUR LA REGION OCCITANIE / PYRENEES-MEDITERRANEE
Identifiant de la procédure36f6deaf-bb67-4f29-81ab-70df7f97237c
Identifiant interne2025-FCS-0267
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79995100 Services d'archivage
Nomenclature complémentaire (cpv): 79995100 Services d'archivage
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA640 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLes contrats et les documents afférents sont consultables sur demande écrite auprès du pouvoir adjudicateur par courrier ou par mail adressé à marches.publics@laregion.fr
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreASSISTANCE ICONOGRAPHIQUE POUR LA REGION OCCITANIE / PYRENEES-MEDITERRANEE
DescriptionL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. ASSISTANCE ICONOGRAPHIQUE POUR LA REGION OCCITANIE / PYRENEES-MEDITERRANEE
Identifiant interneS-PF-1734764
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79995100 Services d'archivage
Nomenclature complémentaire (cpv): 79995100 Services d'archivage
Options
Description des optionsLe contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.3.
Durée estimée
Date de début20/03/2026
Durée24 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur737570-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGreffe du Tribunal administratif de Toulouse
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis640 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre640 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielPHOTON
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0000
Valeur de l'offre640 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20260003
TitreAssistance Iconographique Pour La Region Occitanie / Pyrenees-Mediterranee
Date de conclusion du marché/concession04/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement2D5D22BD-DA52-4A61-78AAF92554F93A0B
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielRégion Occitanie
Numéro d’enregistrement68423
Adresse postale22 boulevard du Maréchal Juin
VilleToulouse
Code postal31406
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Point de contactDELGA Carole
Adresse électroniquemarches.publics@laregion.fr
Téléphone0561335050
Adresse internethttp://www.laregion.fr
Profil de l’acheteurhttps://marchespublics.laregion.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement2D5D22FD-BE36-A183-FD77FD7EC51E64A0
Adresse postale68, rue Raymond Iv
VilleToulouse
Code postal31068
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone0562735757
Télécopieur0562735740
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielGreffe du Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement2D5D230E-9F6D-AFA6-86AE59FD04E0244B
Adresse postale68, rue Raymond Iv
VilleToulouse
Code postal31068
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone0562735757
Télécopieur0562735740
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielPHOTON
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1734764-1-0-1
Adresse postale8 Rue Du Pont Montaudran
VilleToulouse
Code postal31000
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniquealain.cauquil@labo-photon.fr
Téléphone0561624495
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis6f297ba3-0f80-4383-9fe6-d7929aff9673  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis17/02/2026 10:30:20 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis114610-2026
Numéro de publication au JO S34/2026
Date de publication18/02/2026