Avis de marché - Avis n° 26-90851 du 21/09/2026
Département(s) de publication : 31
Annonce n° 26-90851
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Régie Régionale des transports Publics Haute-Garonne
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 49000925500020
Ville : TOULOUSE
Code postal : 31500
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 31
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 2026-21FOR
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service achats publics
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 20/10/2026 à 13:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Prestations de service de formation à destination de l'ensemble des agents de la Régie Régionale des Transports Publics Haute-Garonne
Code CPV principal - Descripteur principal : 79632000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Lieu principal d'exécution du marché : FRJ23 - Haute-Garonne
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
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Description du lot : 01 : Bureautique. Bureautique
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 80511000
Lieu d'exécution du lot : Suivant les indications dans les documents du DCE
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Description du lot : 02 : Intelligence artificielle. Intelligence artificielle
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 80511000
Lieu d'exécution du lot : Suivant les indications dans les documents du DCE
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Description du lot : 03 : Commande publique. Commande publique
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 80511000
Lieu d'exécution du lot : Suivant les indications dans les documents du DCE
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Description du lot : 04 : Comptabilité publique. Comptabilité publique
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 80511000
Lieu d'exécution du lot : Suivant les indications dans les documents du DCE
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Description du lot : 05 : Service Ressources humaines. Service Ressources humaines
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 80511000
Lieu d'exécution du lot : Suivant les indications dans les documents du DCE
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Description du lot : 06 : Langues étrangères. Langues étrangères
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 80511000
Lieu d'exécution du lot : Suivant les indications dans les documents du DCE
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Description du lot : 07 : Conducteurs. Conducteurs
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 80511000
Lieu d'exécution du lot : Suivant les indications dans les documents du DCE
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Description du lot : 08 : Maintenance du parc de véhicule (Tcp/Vl). Maintenance du parc de véhicule (Tcp/Vl)
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 80511000
Lieu d'exécution du lot : Suivant les indications dans les documents du DCE
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Description du lot : 09 : Hse / Rse. Hse / Rse
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 80511000
Lieu d'exécution du lot : Suivant les indications dans les documents du DCE
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Description du lot : 10 : Réglementaires. Réglementaires
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 80511000
Lieu d'exécution du lot : Suivant les indications dans les documents du DCE
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Description du lot : 11 : Gestion des conflits. Gestion des conflits
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 80511000
Lieu d'exécution du lot : Suivant les indications dans les documents du DCE
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Description du lot : 12 : Communication. Communication
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 80511000
Lieu d'exécution du lot : Suivant les indications dans les documents du DCE
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Description du lot : 13 : Métiers d'un service exploitation. Métiers d'un service exploitation
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 80511000
Lieu d'exécution du lot : Suivant les indications dans les documents du DCE
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Description du lot : 14 : Cse - . Cse -
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 80511000
Lieu d'exécution du lot : Suivant les indications dans les documents du DCE
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Description du lot : 15 : Management. Management
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 80511000
Lieu d'exécution du lot : Suivant les indications dans les documents du DCE
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Description du lot : 16 : Savoir être et savoir faire. Savoir être et savoir faire
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 80511000
Lieu d'exécution du lot : Suivant les indications dans les documents du DCE
Section 6 - Informations Complementaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 21/09/2026
