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Marchés de télérelève des équipements communs de poste et de fourniture et d'installation des D34 et des PA de TCD II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice: Marchés de télérelève des équipements communs de poste et de fourniture et d'installation des D34 et des PA de TCD....
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Marchés de télérelève des équipements communs de poste et de fourniture et d'installation des D34 et des PA de TCD

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Marché public ou privé
Référence du marché : 121786

Date de clôture estimée : 20/06/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (02/06/12)
174015-2012
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Toulouse
+33 561314816
+33 561314148
FRANCE
RTE-EDF transport
Idriss Dodier
34 avenue Henri Barbusse
31026
idriss.dodier@rte-france.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un système d’acquisition dynamique) peuvent être obtenus

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées


I.2) Activité principale
Électricité
I.3) Attribution de marché pour le compte d’autres entités adjudicatrices
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres entités adjudicatrices: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice:
Marchés de télérelève des équipements communs de poste et de fourniture et d'installation des D34 et des PA de TCD.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Ensemble des postes de RTE.
FRANCE
FR


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
nombre maximal de participants à l’accord-cadre envisagé: 3
Durée de l’accord-cadre

Durée en années: 2

II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions:
Fourniture de concentrateurs, fourniture et installation d'armoires avec CDE et perturbographes existants (ou neufs), fourniture et installation de D34, fourniture et installation d'armopire de consuite.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Appareils de transmission numérique
32270000
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Information sur les lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Information sur les options
Options: oui
description de ces options: 1 année optionnelle.
calendrier prévisionnel de l’exercice de ces options:
en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)

II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 24 (à compter de la date d’attribution du marché)
nomarktimarktxtmarknomarktimarktxtmarkIII.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
Sera précisé dans le dossier de consultation.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Sera précisé dans le dossier de consultation.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4) Autres conditions particulières:
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: En cas de redressement judiciaire, une copie du ou des jugements prononcés.
Une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, pour justifier:
a) Que vous avez satisfait à vos obligations fiscales et sociales,
b) Que vous n'entrez dans aucun cas mentionné à l'article 8 "interdiction de soumissionner" de l'ordance n°2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics, publiée au journal officiel de la République Française 131 du 7 juin 2005.

III.2.2) Capacité économique et financière
idriss.dodier@rte-france.com
III.2.3) Capacité technique
idriss.dodier@rte-france.com
III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière : non
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: non
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Négociée
Des candidats ont déjà été sélectionnés (s'il y a lieu, dans le cadre de certains types de procédures négociées): non

IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Prix le plus bas
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par l’entité adjudicatrice:
13069
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents complémentaires
Documents payants: non
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
20.6.2012 - 16:00
IV.3.5) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.6) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.7) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires:
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
VI.4.2) Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Selon les modalités définies à.
— L'article 33 "recours précontractuels" de l'ordonnace n°2005-649 du 6.6.2005 publiée au journal officielde la république française 131 du 7.6.2005,
— Et à l'article 44"achévement de la procédure" du décret n°2005-1308 du 20.10.2005 publié au journal officiel de la république française 247 du 22.10.2005.

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
31.5.2012
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