A proximité de Toulouse 31400 Haute Garonne
Acheteur : RESEAU 31
31400 TOULOUSE
Tel : 0561173030
  Reste 23 jours - Date de clôture estimée : 30/03/2026  
Secteurs d'activité
Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques.

Fourniture d'un système de Data-Logger, pièces détachées - réparations pour les besoins de Réseau31

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 26/02/2026
JOUE - 135567-2026
135567-2026 - Mise en concurrence
France – Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques – Fourniture d'un système de Data-Logger, pièces détachées - réparations pour les besoins de Réseau31
OJ S 40/2026 26/02/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielRESEAU 31
Adresse électroniquemarienoelle.poussines@reseau31.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture d'un système de Data-Logger, pièces détachées - réparations pour les besoins de Réseau31
DescriptionFourniture d'un système de Data-Logger, pièces détachées - réparations pour les besoins de Réseau31
Identifiant de la procédure7cc42c29-da5b-424a-b1c0-8899cbc6e683
Identifiant interne017A2026
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 31700000 Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques
Nomenclature complémentaire (cpv): 31700000 Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale3 Rue Andre Villet  
VilleToulouse
Code postal31400
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreFourniture d'un système de Data-Logger, pièces détachées - réparations pour les besoins de Réseau31
DescriptionFourniture d'un système de Data-Logger, pièces détachées - réparations pour les besoins de Réseau31
Identifiant interneF-PF-1785585
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 31700000 Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques
Nomenclature complémentaire (cpv): 31700000 Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale3 Rue Andre Villet  
VilleToulouse
Code postal31400
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début04/05/2026
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
Autres informations sur le renouvellementL'accord-cadre est conclu pour une période d'une année à compter de la date de réception de la notification du marché par le titulaire. Le marché pourra être reconduit tacitement par tranche d'une année, jusqu'au 02/12/2029
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionMarché renouvelable à compter du 02/12/2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionAvis
CritèreRéférences sur des livraisons spécifiées
Description du critère de sélectionRéférences

CritèreAssurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description du critère de sélectionResponsabilité civile

CritèreSécurité de l'information
Description du critère de sélectionAttestation cosignée du candidat et de l'éditeur Areal confirmant l'interopérabilité et la communication native et directe des équipements proposés avec la solution Topkapiattestation cosignée du candidat et de l'éditeur Technilog confirmant l'interopérabilité et la communication native et directe des équipements proposés avec le frontal de communication Dev I/O

CritèreAutres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélectionRiburssaf vigilance

CritèreInscription à un registre du commerce
Description du critère de sélectionKbis de l'établissement
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres30/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture30/03/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuToulouse
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéRESEAU 31
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Toulouse
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementCCE35A7F-A4B5-C46A-5D06736BF83455FB
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielRESEAU 31
Numéro d’enregistrement71599
Adresse postale3 Rue Andre Villet Zi De Montaudran
VilleToulouse
Code postal31400
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Point de contactVINCINI SEBASTIEN
Adresse électroniquemarienoelle.poussines@reseau31.fr
Téléphone0561173030
Adresse internethttp://www.reseau31.fr
Profil de l’acheteurhttp://www.reseau31.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielRESEAU 31
Numéro d’enregistrementCCE35A9E-C2E2-1D0C-50F1BB12A6B2514B
Adresse postale3 Rue Andre Villet
VilleToulouse
Code postal31400
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniqueachats@reseau31.fr
Téléphone0561173030
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrementCCE35AAD-B89C-C585-E3E206375A4F6F4D
Adresse postale68, rue Raymond Iv
VilleToulouse
Code postal31068
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone0562735757
Télécopieur0562735740
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielCCIRA de Bordeaux
Numéro d’enregistrementCCE35ABC-EECF-2DF1-A2D339C41EBD72A6
Adresse postaleCcira de Bordeaux 103 bis rue Belleville
VilleBordeaux
Code postal33063
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
Adresse électroniquena.polec@direccte.gouv.fr
Téléphone0556692718
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0006
Nom officielTribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrementCCE35ACB-B359-F69D-C74BDB244809390A
Adresse postale68, rue Raymond Iv
VilleToulouse
Code postal31068
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone0562735757
Télécopieur0562735740
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis89f477f1-4110-4c94-a070-4a422e0f950c  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis25/02/2026 12:09:14 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis135567-2026
Numéro de publication au JO S40/2026
Date de publication26/02/2026