Centrale des marchés
Achat de denrées alimentaires pour les besoins du restaurant administratif de la région Occitanie Achat de denrées alimentaires pour les besoins du restaurant administratif de la région OccitanieForme de marché : à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour cha...
REG LANGUEDOC-ROUSSILLON-MIDI-PYRENEES 31406Toulouse marches.publics@laregion.fr
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Achat de denrées alimentaires pour les besoins du restaurant administratif de la région Occitanie

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Marché public ou privé
Référence du marché : 2722581

Date de clôture estimée : 28/04/17
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (25/03/17)
111662-2017
BOAMP (24/03/17)
17-40053

Département(s) de publication : 31, 34
Annonce No 17-40053
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
REG LANGUEDOC-ROUSSILLON-MIDI-PYRENEES, 22, Boulevard du Maréchal JUIN Cedex 09, 31406, TOULOUSE, F, Téléphone : (+33) 5 61 33 50 60, Courriel : marches.publics@laregion.fr, Code NUTS : FR62
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.laregion.fr/Les-marches-publics-33845
Adresse du profil acheteur : http://www.laregion.fr/Les-marches-publics
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.regionlrmp.fr/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
autre adresse : REGION OCCITANIE PYRENEES MEDITERRANEE, 22, Boulevard du Maréchal JUIN Cedex 09, 31406, TOULOUSE, F, Téléphone : (+33) 5 61 33 50 60, Courriel : marches.publics@laregion.fr, Code NUTS : FR62, Adresse internet : http://www.regionlrmp.fr/
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://www.laregion.fr/
à l'adresse suivante : REGION OCCITANIE PYRENEES MEDITERRANEE Direction de la Commande Publique et de l'Achat, 22, Boulevard du Maréchal JUIN Cedex 09, 31406, TOULOUSE, F, Téléphone : (+33) 5 61 33 50 60, Courriel : marches.publics@laregion.fr, Code NUTS : FR62, Adresse internet : http://www.laregion.fr/
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Achat de denrées alimentaires pour les besoins du restaurant administratif de la région Occitanie
Numéro de référence :
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 03000000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Achat de denrées alimentaires pour les besoins du restaurant administratif de la région OccitanieForme de marché : à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre : 1 250 000,00 euro(s)
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 1 250 000,00  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour un nombre maximal de lots : 42
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15131400
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR62|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Charcuterie
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de la proposition / Pondération : 50.0
     2. Fraîcheur des aliments au vu du calendrier de saisonnalité et des éléments techniques fournis par les candidats / Pondération : 20.0
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 30.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 12 500,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15131400
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR62|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Saucisserie
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de la proposition / Pondération : 50.0
     2. Fraîcheur des aliments au vu du calendrier de saisonnalité et des éléments techniques fournis par les candidats / Pondération : 20.0
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 30.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 25 000,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15131400
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR62|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Charcuteries et découpe de "porc d'exception"
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de la proposition / Pondération : 50.0
     2. Fraîcheur des aliments au vu du calendrier de saisonnalité et des éléments techniques fournis par les candidats / Pondération : 20.0
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 30.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 28 333,33 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15113000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR62|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Découpe de porc
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de la proposition / Pondération : 50.0
     2. Fraîcheur des aliments au vu du calendrier de saisonnalité et des éléments techniques fournis par les candidats / Pondération : 20.0
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 30.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 20 833,33 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15112140
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR62|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Oie, canard et produits dérivés
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de la proposition / Pondération : 50.0
     2. Fraîcheur des aliments au vu du calendrier de saisonnalité et des éléments techniques fournis par les candidats / Pondération : 20.0
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 30.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 29 166,66 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15112000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR62|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Volailles et lapin
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de la proposition / Pondération : 50.0
     2. Fraîcheur des aliments au vu du calendrier de saisonnalité et des éléments techniques fournis par les candidats / Pondération : 20.0
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 30.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 58 333,33 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15111100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR62|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Bœuf
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de la proposition / Pondération : 50.0
     2. Fraîcheur des aliments au vu du calendrier de saisonnalité et des éléments techniques fournis par les candidats / Pondération : 20.0
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 30.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 79 166,66 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15111200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR62|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Viande de Veau
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de la proposition / Pondération : 50.0
     2. Fraîcheur des aliments au vu du calendrier de saisonnalité et des éléments techniques fournis par les candidats / Pondération : 20.0
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 30.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 45 833,33 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15115100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR62|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Agneau
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de la proposition / Pondération : 50.0
     2. Fraîcheur des aliments au vu du calendrier de saisonnalité et des éléments techniques fournis par les candidats / Pondération : 20.0
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 30.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 29 166,66 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03311000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR62|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Poisson frais
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de la proposition / Pondération : 50.0
     2. Fraîcheur des aliments au vu du calendrier de saisonnalité et des éléments techniques fournis par les candidats / Pondération : 20.0
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 30.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 91 666,66 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15894300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR62|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Plats cuisinés élaborés à l'avance (PCEA)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de la proposition / Pondération : 50.0
     2. Fraîcheur des aliments au vu du calendrier de saisonnalité et des éléments techniques fournis par les candidats / Pondération : 20.0
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 30.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 20 833,33 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15540000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR62|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fromages, produits laitiers &ovoproduits
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de la proposition / Pondération : 50.0
     2. Fraîcheur des aliments au vu du calendrier de saisonnalité et des éléments techniques fournis par les candidats / Pondération : 20.0
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 30.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 108 333,33 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03221200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR62|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fruits& légumes frais
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de la proposition / Pondération : 50.0
     2. Fraîcheur des aliments au vu du calendrier de saisonnalité et des éléments techniques fournis par les candidats / Pondération : 20.0
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 30.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 12 500,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03221200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR62|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Légumes 4e gamme
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de la proposition / Pondération : 50.0
     2. Fraîcheur des aliments au vu du calendrier de saisonnalité et des éléments techniques fournis par les candidats / Pondération : 20.0
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 30.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 75 000,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03221200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR62|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fruits et légumes de 5ème gamme
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de la proposition / Pondération : 50.0
     2. Fraîcheur des aliments au vu du calendrier de saisonnalité et des éléments techniques fournis par les candidats / Pondération : 20.0
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 30.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 12 500,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03221200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR62|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Epicerie
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de la proposition / Pondération : 50.0
     2. Fraîcheur des aliments au vu du calendrier de saisonnalité et des éléments techniques fournis par les candidats / Pondération : 20.0
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 30.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 20 833,33 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03221200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR62|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Produits surgelés
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de la proposition / Pondération : 50.0
     2. Fraîcheur des aliments au vu du calendrier de saisonnalité et des éléments techniques fournis par les candidats / Pondération : 20.0
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 30.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 20 833,33 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15894700
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR62|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Boissons et vins
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de la proposition / Pondération : 50.0
     2. Fraîcheur des aliments au vu du calendrier de saisonnalité et des éléments techniques fournis par les candidats / Pondération : 20.0
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 30.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 100 000,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR62|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Mises en bouche, mignardises, patisseries salées et sucrées surgelées
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de la proposition / Pondération : 50.0
     2. Fraîcheur des aliments au vu du calendrier de saisonnalité et des éléments techniques fournis par les candidats / Pondération : 20.0
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 30.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 116 666,66 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR62|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Pain &viennoiseries issus de l'agriculture conventionnelle et biologique
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de la proposition / Pondération : 50.0
     2. Fraîcheur des aliments au vu du calendrier de saisonnalité et des éléments techniques fournis par les candidats / Pondération : 20.0
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 30.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 33 333,33 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR62|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Viandes de bœuf issues de l'agriculture biologique
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de la proposition / Pondération : 50.0
     2. Fraîcheur des aliments au vu du calendrier de saisonnalité et des éléments techniques fournis par les candidats / Pondération : 20.0
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 30.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 20 833,33 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15111200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR62|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Viandes de veau issues de l'agriculture biologique
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de la proposition / Pondération : 50.0
     2. Fraîcheur des aliments au vu du calendrier de saisonnalité et des éléments techniques fournis par les candidats / Pondération : 20.0
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 30.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 12 500,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15115100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR62|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Viandes d'agneau issues de l'agriculture biologique
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de la proposition / Pondération : 50.0
     2. Fraîcheur des aliments au vu du calendrier de saisonnalité et des éléments techniques fournis par les candidats / Pondération : 20.0
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 30.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 8 333,33 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15113000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR62|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Viandes de porc et charcuteries issues de l'agriculture biologique
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de la proposition / Pondération : 50.0
     2. Fraîcheur des aliments au vu du calendrier de saisonnalité et des éléments techniques fournis par les candidats / Pondération : 20.0
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 30.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 12 500,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15112000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR62|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Volailles issues de l"agriculture biologique
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de la proposition / Pondération : 50.0
     2. Fraîcheur des aliments au vu du calendrier de saisonnalité et des éléments techniques fournis par les candidats / Pondération : 20.0
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 30.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 12 500,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15894700
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR62|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Produits d'épicerie issus de l'agriculture biologique
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de la proposition / Pondération : 50.0
     2. Fraîcheur des aliments au vu du calendrier de saisonnalité et des éléments techniques fournis par les candidats / Pondération : 20.0
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 30.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 8 333,33 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 27
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15540000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR62|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fromages et produits laitiers issus de l'agriculture biologique
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de la proposition / Pondération : 50.0
     2. Fraîcheur des aliments au vu du calendrier de saisonnalité et des éléments techniques fournis par les candidats / Pondération : 20.0
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 30.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 12 500,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 28
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03311000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR62|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Poissons frais issus de l'agriculture biologique
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de la proposition / Pondération : 50.0
     2. Fraîcheur des aliments au vu du calendrier de saisonnalité et des éléments techniques fournis par les candidats / Pondération : 20.0
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 30.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 5 833,33 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 29
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03221200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR62|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fruits et légumes de saison issus de l'agriculture biologique
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de la proposition / Pondération : 50.0
     2. Fraîcheur des aliments au vu du calendrier de saisonnalité et des éléments techniques fournis par les candidats / Pondération : 20.0
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 30.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 16 666,66 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 30
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15321000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR62|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Jus de fruits issus de l'agriculture biologique
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de la proposition / Pondération : 50.0
     2. Fraîcheur des aliments au vu du calendrier de saisonnalité et des éléments techniques fournis par les candidats / Pondération : 20.0
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 30.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 14 166,66 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 31
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15860000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR62|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Thé, café &infusions issus du commerce équitable
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de la proposition / Pondération : 50.0
     2. Fraîcheur des aliments au vu du calendrier de saisonnalité et des éléments techniques fournis par les candidats / Pondération : 20.0
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 30.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 4 166,66 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 32
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15112000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR62|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Poulardes, pintades et autres volailles d'exception
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité des produits au vu des éléments techniques contenus dans le mémoire technique / Pondération : 40.0
     2. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 30.0
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 30.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 6 666,66 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 33
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15551300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR62|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Yaourts fermiers
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité des produits au vu des éléments techniques contenus dans le mémoire technique / Pondération : 40.0
     2. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 30.0
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 30.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 9 166,66 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 34
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15540000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR62|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fromages et produits laitiers
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité des produits au vu des éléments techniques contenus dans le mémoire technique / Pondération : 40.0
     2. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 30.0
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 30.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 10 000,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 35
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15541000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR62|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fromages affinés
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité des produits au vu des éléments techniques contenus dans le mémoire technique / Pondération : 40.0
     2. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 30.0
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 30.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 6 666,66 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 36
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15411100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR62|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Huiles artisanales
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité des produits au vu des éléments techniques contenus dans le mémoire technique / Pondération : 40.0
     2. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 30.0
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 30.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 6 666,66 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 37
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15871000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR62|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Vinaigre et condiments
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité des produits au vu des éléments techniques contenus dans le mémoire technique / Pondération : 40.0
     2. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 30.0
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 30.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 3 333,33 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 38
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15812000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR62|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Croustades et pastis
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité des produits au vu des éléments techniques contenus dans le mémoire technique / Pondération : 40.0
     2. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 30.0
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 30.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 10 000,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 39
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15555100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR62|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Glaces artisanales
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité des produits au vu des éléments techniques contenus dans le mémoire technique / Pondération : 40.0
     2. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 30.0
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 30.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 3 333,33 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 40
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03212200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR62|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Légumes secs
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité des produits au vu des éléments techniques contenus dans le mémoire technique / Pondération : 40.0
     2. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 30.0
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 30.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 6 666,66 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 41
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15831600
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR62|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Miel et Produits dérivés
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité des produits au vu des éléments techniques contenus dans le mémoire technique / Pondération : 40.0
     2. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 30.0
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 30.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 6 666,66 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 42
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03311000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR62|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Truites et saumon de fontaine d'exception
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité des produits au vu des éléments techniques contenus dans le mémoire technique / Pondération : 40.0
     2. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 30.0
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 30.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 500,00 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution : Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre : 3
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
28 avril 2017 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 2 mai 2017 - 12:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Complément à l'article IV 1 3) du présent avis : Sont concernés par la multi attribution les lots 2-5-11-33-34-35-36-40. La transmission des offres s'effectuera selon les modalités prévues par le Règlement de Consultation. La transmission des plis par voie papier est autorisée : Poste avec AR, Dépôt contre récépissé La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé usb...) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Les formats de documents acceptés sont les suivants : txt, rtf, doc (Word), XLS (Excel), PPS et PPT (Powerpoint), pdf, jpg, gif,zip, rar. Pour les plans : DXF et DWG Les formats de documents acceptés sont les suivants : txt, rtf, doc (Word), XLS (Excel), PPS et PPT (Powerpoint), pdf, jpg, gif,zip, rar. Pour les plans : DXF et DWG Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Les lots suivants seront passés selon une procédure adaptée :Lot no32:poulardes, pintades et autres volailles d'exception Lot no33:yaourts fermiers Lot no34:fromages et produits laitiers Lot no35:fromages affinés Lot no36:huiles artisanales Lot no37:vinaigre et condiments Lot no38:croustades et pastis Lot no39:glaces artisanales Lot no40:légumes secs Lot no41:miel et Produits dérivés Lot no42:truites et saumon de fontaine d'exception. Numéro de la consultation : 2016-fcs-0350
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Toulouse, 68, Rue Raymond IV Cedex 07 BP 7007, 31068, TOULOUSE, F
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : -Référé pré contractuel (L 551-1): l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché, -Référé contractuel (art L 551-13 à L 551-23) dans un délai de trente et un jours suivant la publication de l'avis d'attribution,-Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dit Tarn-et-Garonne dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées,-Recours direct contre le contrat dans un délai de deux mois à compter la publication de l'avis d'attribution.
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
22 mars 2017
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