Centrale des marchés
France-Toulouse: Travaux de construction Description II.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: II.1.1) Travaux Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Toulo...
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France-Toulouse: Travaux de construction

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1097465

Date de clôture estimée : 30/06/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (23/05/14)
172271-2014
FRANCE
Toulouse Cedex 6
Nguyen Anne
Promologis
2 rue Docteur Sanieres, BP 90718
a.nguyen@promologis.fr
+33 561105046
31007

Adresse(s) internet:

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Madame Hernandez
Toulouse
Puig Pujol Architectures
9 bis rue Ernest Jeanbernat
a.hernandez@ppa-a.fr
+33 562214010
31000

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Madame Gil
Toulouse Cedex 6
Repromat
25 rue Danielle Casanova
+33 561236412
31007

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Monsieur le président du directoire – service achats
Toulouse
Promologis
2 rue du Docteur Sanières, BP 90718
+33 561105046
31007


Nom, adresses et point(s) de contact
I.1) Type de pouvoir adjudicateur
I.2) Autre: Entreprise sociale de l'habitat
Activité principale
I.3) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
I.4) Description
II.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
II.1.1) Travaux
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Toulouse
FRANCE
FR


Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
II.1.2) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.3) Information sur l’accord-cadre
II.1.4) Construction de 150 logements collectifs dont 76 logements collectifs Promologis et 74 logements de le SCCV Cartoucherie Ilôt 1.5A - ZAC de la Cartoucherie - Avenue de Grande-Bretagne 31300 Toulouse
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
II.1.5) Travaux de construction
45000000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
II.1.6) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.7) Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

Lots
II.1.8) Des variantes seront prises en considération: non
Variantes
II.1.9) Quantité ou étendue du marché
II.2) L'opération de travaux a pour objet la réalisation d'un programme de 150 logements collectifs dont 76 logements PROMOLOGIS et 74 logements de la SCCV Cartoucherie Ilot 1.5A.
Ce projet comporte deux maîtres d'ouvrage: PROMOLOGIS et SCCV Cartoucherie Ilôt 1.5A.
Le présent marché est lancé sur une tranche ferme et une tranche conditionnelle.
La tranche ferme concerne les 30 logements Bâtiments A avec des prescriptions communes entre PROMOLOGIS et la SCCV Cartoucherie Ilot 1.5A.
La tranche conditionnelle concerne les 46 logements Superstructure Bât B et C.
L'opération de travaux est divisée en 19 lots.
Les lots n°1-803,2-300,3-410,4-402,7-620, 11-503-504, 12-502, 13-511, 14-513 et 19-807 font l'objet d'une consultation communes avec la SCCV Cartoucherie Ilot1.5a. Les entreprises soumissionnaires doivent obligatoirement répondre aux 2 maîtres d'ouvrage suivant le CDPGF et l'acte d'engagement des lots concernés.
La SCCV Cartoucherie Ilot 1.5a lance une consultation en procédure adaptée en parallèle pour les 74 logements collectifs . Le dossier de consultation est à retirer ( aux frais de l'entreprise) chez REPROMAT - 25 rue Danielle Casanova, 31000 Toulouse - Tél : +33 561236412. La date de remise des offres de cette consultation est fixée au Mercredi 18.6.2014.

Quantité ou étendue globale:
II.2.1) Information sur les options
II.2.2) Reconduction
II.2.3) Durée en mois: 18 (à compter de la date d’attribution du marché)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
II.3) LOT N° 01-803 : VRD - Réseaux secs et humides
Description succincte
1)
Travaux de construction de bâtiments
45210000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Information complémentaire sur les lots
5)
LOT N°02-300 : Fondations - Gros Oeuvre
Description succincte
1)
Travaux de fondation
45262210

Travaux de gros œuvre
45223220


Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Information complémentaire sur les lots
5)
LOT N° 3-410 : Bardage Bois
Description succincte
1)
Travaux de bardage
45262650
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Information complémentaire sur les lots
5)
LOT N° 4-402: Isolation - Etanchéité
Description succincte
1)
Travaux d'isolation
45320000

Travaux d'étanchéification
45261420


Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Information complémentaire sur les lots
5)
LOT N° 5-409 : Isolation - Enduits de façades
Description succincte
1)
Travaux d'isolation
45320000

Travaux de peinture de couverture et autres travaux d'application d'enduits
45261220


Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Information complémentaire sur les lots
5)
LOT N° 6-416 : Menuiseries Aluminium - Occultation
Description succincte
1)
Travaux de menuiserie
45421000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Information complémentaire sur les lots
5)
LOT N° 7-620 : Métallerie - Serrurerie
Description succincte
1)
Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
45421140

Serrurerie
44316500


Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Information complémentaire sur les lots
5)
LOT N° 8-602 : Plâtrerie
Description succincte
1)
Travaux de plâtrerie
45410000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Information complémentaire sur les lots
5)
LOT N° 9-309 : Isolation
Description succincte
1)
Travaux d'isolation
45320000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Information complémentaire sur les lots
5)
LOT N° 10-603 : Menuiseries intérieures
Description succincte
1)
Travaux de menuiserie
45421000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Information complémentaire sur les lots
5)
LOT N° 11-503-504 : Chauffage - Ventilation
Description succincte
1)
Travaux d'installation de chauffage électrique et d'autres équipements électriques de bâtiment
45315000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Information complémentaire sur les lots
5)
LOT N° 12-502 : Plomberie - Sanitaire
Description succincte
1)
Travaux de plomberie
45330000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Information complémentaire sur les lots
5)
LOT N° 13-511: Electricité - Courants forts
Description succincte
1)
Travaux d'équipement électrique
45310000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Information complémentaire sur les lots
5)
LOT N° 14-513: Electricité - Courants faibles
Description succincte
1)
Travaux d'équipement électrique
45310000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Information complémentaire sur les lots
5)
LOT N° 15-522: Ascenseurs
Description succincte
1)
Travaux d'installation d'ascenseurs
45313100
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Information complémentaire sur les lots
5)
LOT N° 16-609: Sols durs - Faïences
Description succincte
1)
Travaux de pose de revêtements de sols
45432100
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Information complémentaire sur les lots
5)
LOT N° 17 : Sols Flottants
Description succincte
1)
Travaux de revêtements de sols
45432130
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Information complémentaire sur les lots
5)
LOT N°18-611 : Sols souples - Peinture - Signalétique
Description succincte
1)
Travaux de pose de revêtements de sols
45432100

Travaux de peinture
45442100


Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Information complémentaire sur les lots
5)
LOT N°19-807 : Paysage
Description succincte
1)
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
45112710
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Information complémentaire sur les lots
5)
Conditions relatives au contrat
III.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.1) Financement: Sur la base des clés de répartition établies entre PROMOLOGIS et la SCCV Cartoucherie Ilot1.5a.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.2) Mode de dévolution: Corps d'Etats séparés
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.3) Autres conditions particulières
III.1.4) Conditions de participation
III.2) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.1) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration à souscrire, acte d'engagement, DPGF par nature d'ouvrage, attestations de paiement des impôts, cotisations sociales, URSAAF, caisse des congés payés, attestations d'assurances, copies des qualifications professionnelles, listes des références.
La liste des pièces est précisée dans le règlement de consultation.

Capacité économique et financière
III.2.2) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Un mémoire technique comprenant :
- Moyens humains ( organigramme de l'entreprise, nombre d'équipes, qualification des personnels ( attestations de compétences, formation,.....)
- Moyens techniques ( moyens techniques affectés au marché, dispositions particulières pour l'éxécution du marché ( déroulement, organisation, phasage,...)
- Qualité ( démarche qualité ou équivalent )
- Sécurité ( mesures prises par l'entreprise en matière d'hygiène et de sécurité pour le chantier )

Capacité technique
III.2.3) Informations sur les marchés réservés
III.2.4) Conditions propres aux marchés de services
III.3) Information relative à la profession
III.3.1) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
III.3.2) Type de procédure
IV.1) Ouverte
Type de procédure
IV.1.1) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.2) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.1.3) Critères d’attribution
IV.2) 1. Prix des prestations offertes en conformité avec le dossier de consultation. Pondération 70
2. La valeur technique de l'offre au regard du mémoire technique. Pondération 30

Critères d’attribution
IV.2.1) Une enchère électronique sera effectuée: non
Enchère électronique
IV.2.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.3) 2014/DDE/TRX0013
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.1) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.2) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.3) 30.6.2014 - 12:00
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
IV.3.4) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.5) français.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
IV.3.6) en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.7) Modalités d’ouverture des offres
IV.3.8) Renouvellement
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Le dossier de consultation est disponible soit:
https://www.achatpublic.com

- chez le reprographe ( aux frais de l'entreprise) REPROMAT - 25 rue Danielle Casanova - 31000 Toulouse - Tél : +33 561236412.
https://www.achatpublic.com

support@achatpublic.com


Informations complémentaires
VI.3) Procédures de recours
VI.4) Instance chargée des procédures de recours
VI.4.1) Introduction des recours
VI.4.2) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.4.3) 20.5.2014
Date d’envoi du présent avis:
VI.5)
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